Procès ayant opposé Leroidususpens au Comté de Flandres

Leroidususpens-29/01/1455-C-esclavagisme

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Leroidususpens
Accusation : esclavagisme.

Témoins de l'accusation : Bartox

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la Cour :

10 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de leroidususpens, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le cinquième jour de janvier de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, leroidususpens, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
http://lunconnu.free.fr/rr/anvers/img_329.jpg

Fait à Bruges, le dix-septième jour de janvier de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur, il n'était point dans mon intention de pratiquer l'esclavagisme mais alors que je voulais essayer d'abattre une vache, j'ai cliqué sur embaucher et la première somme qui s'est présentée était de 12.00 écus, aussi ais-je cliqué sans savoir que ce n'était pas la somme requise (je ne savais même pas alors qu'il me fallait acheter un couteau pour cela) je plaide la bonne fois et la méconnaissance des règles, n'ayant que peu de temps à consacrer chaque jour à ma participation...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Arcalion se leve à la suite de Bartox, encore une fois, quelle bosseur se Bartox.*

Votre Honneur, membre de la Cour,

Le cas est classique, nous somme, encore une fois devant un cas de non reconnaissance de culpabilité de la part de l'accusé.

Pour ma part, je continue à le dire, ceci ne constitue pas une excuse ou un motif pour enfrreindre la Loi.

Je demande une peine de 10 écus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Si le cas est si classique, comme le dit l'accusation (ce qui semble être vrai lorsque j'ai lu les nombreux chefs d'accusation des autres procès) il et nécessaire de s'interroger sur cette avalanche d'esclavagisme et je dirais comme Paussanel au Comté de Flandres, jugé ici-même, qu'il est nécessaire de changer l'option pour cliquer dans le jeu et de mettre le niveau de salaire minimum requis car sinon cela pourrait conduire certains joueurs à abandonner et à ne pas faire de publicité pour le jeu voire en déconseiller l'usage...

Citation :: L'accusation a appelé Bartox à la barre
Voici son témoignage :
• Bartox entre dans la cour, et salut la barre avant de prendre rapidement la parole *

Bonjour votre honneur, je me présente ici, car j'ai eu l'honneur d'y être convié, pour assumer mon rôle de sergent de police d'Antwerpen.

J'ai en effet, pu constater, que le onze janvier 1455, dans notre chère ville précédemment citée; Leroidususpens, a proposé, puis embauché une personne pour 12 écus ! Somme complètement saugrenue, et irresponsable pour un citoyen honnête. Cela me gène beaucoup, qu'une fois encore, une personne de notre ville viole l'éthique. C’est tout ce que je puis vous dire votre honneur.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Accusé, levez-vous,

Les preuves sont suffisantes, vous etes reconnus responsable et amende sera prise.

Coupanle, affaire jugée, 29/01/1455"

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.