Procès ayant opposé Paussanel au Comté de Flandres

Paussanel - 29/01/1455- C - esclavagisme

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Paussanel
Accusation : esclavagisme

Témoins de l'accusation : Paracelse

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la Cour :

40 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Paussanel, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le douzième jour de janvier de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Paussanel, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img136/8495/paussanelficfo9.jpg

Preuves apportées par le Lieutenant Paracelse qui viendra témoigner.

Fait à Bruges, le vingtième jour de janvier de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Boaf, si ce n'était pas une farce, il faudrait tout simplement que ca soit impossible d'embaucher en dessous de 15 écus au lieu de faire des procès alors qu'il faut vraiment regarder de près pour trouver la grille salariale. Du coup, ca vous permet de ponctionner encore un peu mais c'est minable et pitoyable vu qu'il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'un JEU et on tombe sur les memes connards que dans la réalité. Sur ce, bye bye

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, membres de la Cour,

Comment dire après tant de gentillesses, je pense tout simplement que l'accusé devrait faire un tour dans notre belle prison, car devant tant de mépris et d'insultes envers notre Justice cela lui ferait sans doute du bien, mais passons.

Que l'accusé soit puni pour esclavagisme et je demande une peine exemplaire car l'accusé est un multi-recidiviste, qui prend de haut nos services de Police donc 20 écus, et de plus monsieur le Juge une peine supplémentaire pour outrage à la Cour, 20 ecus de plus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je constate uniquement que vous devez avoir une vie follement passionante pour passer autant de temps devant votre ordinateur à jouer pour divertir votre morne quotidien. Ce jeu n'est absolument pas ce que je pensais être, et cela me fait toujours rire de voir des gens se servir de leur position de supériorité (fut-elle virtuelle). Cela me rapelle un fonctionnaire moyen a qui j'ai refait le portrait, mais passons. Tout cela pour vous remercier, car j'ai enfin compris que ces substituts de réalité ne me font que perdre du temps sans rien m'apporter de constructif, je vous laisse donc mariner dans votre quotidien et dans votre médiocrité,et je vais me taper une pinte dans un vrai pub irlandais.
Je remercie les membres de la basse cour, votre hôneur, sa sainteté le pape, les cannibal corpse, rammstein et toutes mes autres muses.

Citation :: L'accusation a appelé Paracelse à la barre

Voici son témoignage :
Je salue la Cour et ses honorables Membres,

Le 28 novembre de l'année dernière, Messire Paussanel avait reçu un premier avertissement pour une tentative d'embauche à 12 écus. A cette occasion, une invitation à consulter la grille des salaires lui était également parvenue. Messire Paussanel avait retiré son offre et l'affaire en avait été restée là.

Le 12 Janvier de cette année, je remarque une nouvelle annonce émanent de Sire Paussanel, réclamant 15 points d'intelligence au salaire de 12 écus pour récolter des légumes. Un nouveau courrier lui fut donc transmis, lui demandant de bien vouloir retirer cette offre d'emploi.
Malgré cela, je n'eus pour toute réponse que l'affligeant constat de voir Messire Rwolter se faire embaucher à ce misérable salaire.

Et je déplore encore une fois, que mes courriers envoyés depuis restèrent lettre morte.

Je vous remercie de m'avoir entendu.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Accusé, levez-vous,

Les preuves sont suffisantes, vous etes reconnus coupable des faits, amende vous sera prélevée.

[J'ajouterai que ceci est un jeu de Role play, ne pas y rentrer n'engage que vous, veulliez cependant respecter les joeurs qui s'ympliquent]

Coupable, affaire jugée, 29/01/1455"
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.