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 Procès ayant opposé Celtik au Comté de Flandres

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Lohan

Lohan

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MessageSujet: Procès ayant opposé Celtik au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Celtik au Comté de Flandres EmptyLun 29 Jan 2007 - 23:35

Celtik-29/01/1455-C-esclavagisme

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Celtik
Accusation : esclavagisme

Témoins de l'accusation : Bartox

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la Cour :

10 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Celtik, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le onzième jour de janvier de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Celtik, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img293/5014/666tq7.png


Fait à Bruges, le dix-septième jour de janvier de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Il s'agit d'une mauvaise manipulation de l'ordinateur. Une fois l'opération terminée, je n'ai pas pu revenir en arrière avant que quelqu'un accepte cette offre d'emploi malheureuse. Il n'y avait aucune mauvaise intention en l'espèce. Je suis innocent. Je plaide responsable mais pas coupable. Merci de votre attention.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Arcalion se leve à la suite de Bartox, immobile réfléchissant avant de commencer*

Votre Honneur, membre de la Cour,

Le cas est simple, nous somme devant un cas classique de non reconnaissance de culpabilité de la part de l'accusé.

Pour ma part, un artisant ne peut s'expliquer de la sorte, a la rigueure, un jeune paysan, et encore....

Je demande une ammende de 10 écus pour les faits reproché à l'accusé.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Bartox à la barre

Voici son témoignage :
• Bartox entre dans la cour, et salut la barre avant de prendre rapidement la parole *

Bonjour votre honneur, je me présente ici, car j'ai eu l'honneur d'y être convié, pour assumer mon rôle de sergent de police d'Antwerpen.

J'ai en effet, pu constater, que le onze janvier 1455, dans notre chère ville précédemment citée; Celtik, a proposé, puis embauché une personne pour 12 écus ! Somme complètement saugrenue, et irresponsable pour un citoyen honnête. Cela me gène beaucoup, qu'une fois encore, une personne de notre ville viole l'éthique. C’est tout ce que je puis vous dire votre honneur.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
" Accusé, levez-vous,

Les preuves sont suffisantes, vous etes reconnus coupable, votre amende s'élevra a 10 écus.

Coupable, affaire classée, 29/01/1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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