Procès ayant opposé Mutilateur au Comté de Flandres

Mutilateur-28/01/1455-C-esclavagisme

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Mutilateur
Accusation : esclavagisme

Témoins de l'accusation : Vince 235
Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la Cour :

25 écus d'amende

Minutes du procès

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de mutilateur, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le vingt-neuvieme jour de décembre de l’an de Pâques 1454.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, mutilateur, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img403/3408/mutilateurkk3.png


Fait à Bruges, le treizième jour de janvier de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

vingt-neuvieme jour de décembre

excusée moii a se moment la je n'avais aps fais attantion je ne m'était pas rensaigner sur le salaire minimum ...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, memebres de la cour,

Nous avons eu le plaisr de recevoir il y a déjà quelques jours le Sieur Mutilateur, pour trouble à l'ordre public, fait qui lui a valu une amende.

Le fait que j'ai des petits problemes de prostate qui m'empeche de venir comme je le voudrais dans ce tribunal, n'empeche en rien les gens de se renseigner quand au salaire minimum imposé dans notre belle région.

La défense de Sieur Mutilateur et toujours la même comme viens de la confirmer le Sergent Vince, et elle est toujours aussi minable.

Je demande donc à la cour que la peine habituelle soir doublé pour outrage à la Cour, pour défense vaseuse, etet aussi parce que le Sieur Mutilateur vient tous juste d'etre condamné dans une autre affaire.

Monsieur le Juge, membre de la Cour, je vous salue.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

A par mavoir insulte comme un sous homme et flatée les membres de la cour et notre régions je ne vois rien de bien dur comme acusation oui je me suis tromper si l'erruer est plus humaine je ne c'estpas ce qui peut l'être pour vius.

Et mes excuses MINABLE comme vous me le geter a la figure je ne dirais rien la dessus pour ne pas outrager la cour.

Et le fait que je sois impliquer dans quelqu'onque autre affaire ne regarde de la cour elle même et non vous et il n'y a aucun rapport entre de l'esclavagisme et de trouble a l'ordre publique.

Merci de mavoirlu en sachant bien être comdamnée, snas être pésimiste une erreur de bouton et de parfaite inatantion ....

MAis c'est a vous de me croire je ne veut rien vous faire croire que je ne suis aps coupable je c'est PARFAITEMENT ce que j'ai fais et je vous l'ai dit mais maintenant c a vous a voir si vous vous êtes déjà tromper dans votre vie m^me une vulgaire choses comme celle si , un clic de travers ......

Citation :

L'accusation a appelé Vince235 à la barre

Voici son témoignage :
bonjour
apres avoir vu l'embauche qu'a fait mutilateur je lui ai envoyer un courrier comme quoi il avait embaucher a 12ecu au lieu de 15,je l'ai relancer plusieurs fois aucune reponse de sa part sauf a la derniere ou s'il repondait pas il serait en justice sa reponse a ete excuser moi me suis trompe de bouton,
sieur mutilateur est niveau 3 donc il sait tres bien qu'il y a un salaire mini
merci de m'avoir ecouter

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Accusé, levez-vous,

Les preuves sont pour moi suffisantes. Vous etes coupable d'esclavagisme, amende à 25 écus.

Coupable, affaire jugée, 28/01/1455"
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.