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 Procès ayant opposé Rayboss à la municipalité de Dunkerque

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Lohan

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MessageSujet: Procès ayant opposé Rayboss à la municipalité de Dunkerque   Procès ayant opposé Rayboss à la municipalité de Dunkerque EmptyDim 14 Jan 2007 - 20:34

Rayboss-14/01/1455-C-troubles à l'ordre public

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Rayboss
Accusation : trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la Cour :

1 jour de prison

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, estimables membres de la Cour,
Nous sommes ici pour examiner la plainte pour trouble à l’ordre public à l’encontre du sieur Rayboss, déposée par messire Wilbur, dont je présente ici l’accusation telle qu’elle m’a été transmise ( il fut procureur de notre comté ).

« Moi, Wilbur, citoyen dunkerkois et actuel porte-parole par interim du Conseil flamand, demande à ce que plainte pour trouble à l’ordre public soit déposée en mon nom contre le sieur Rayboss. Icelui a, en ce treizième jour de grâce du mois de janvier de l’an de Pâques 1455 dévasté la taverne dite « au comte du peuple flamand » sise à Dunkerke, renversant moult tonneaux de bières, m’insultant – il m’a traité de, « fils de moine de mes couilles » - m’a frappé, a sorti un couteau et s’en est servi pour me donner des coups avec. Dame Isisz et messire Gaspoire peuvent témoigner que je n’ai rien fait pour provoquer telle attitude à mon encontre, si j’ai fini par assommer le manant, il s’agit de légitime défense. »

Je signale au sieur Rayboss que durant ce procès il pourra notamment rester en liberté, jusqu'à ce que verdict soit rendu, se faire assister par un avocat.
Rayboss est ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand, en l'occurrence l'article 3.3 du livre IV, opus 1:
"Article 3.3
Trouble à l’Ordre Public :
_ Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne physique ou morale (groupe).
_ Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large."
mais aussi l'articles 2 quatrième opus du Quatrième livre du Corpus Civilis flamand:
Op. 4. Du trouble public.
Article 2 :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Le Corpus Civilis peut être consulté dans son ensemble au lien suivant:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=175115

Voici les pièces à conviction qui m’ont été transmises par messire Wilbur:
http://img183.imageshack.us/my.php?image=rixe3jg2.png
http://imageshack.us][img=https://redcdn.net/ihimizer/img120/556/rixetaverne2at4.png
https://redcdn.net/ihimizer/img120/556/rixetaverne2at4.png

En sus de Wilbur, dame Isisz sera appelée à témoigner, puisqu’elle était présente au moment des faits.
Fait à Dunkerke, le 13 janvier de l'an de Pâques 1455, par Nicjoachim, bourgmestre de la cité de Dunkerke.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

j'étais ivre mort je ne pouvais pas controler mais fait et geste sire Wilbur et dame Isisz je peux vous dédomager mais avec mes fond cela vas etre difficile et sire Gaspoire a aussi causé du degat maternelle !!... je n'ai plus rien a ajouter auf que j'etais ivre mort .....


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, estimables membres de la Cour
L’accusé plaide l’ivresse. Allons bon ! Est-il flamand ? Qu’il ne boive pas s’il ne tient pas l’alcool. Il aggrave son cas plus qu’il ne présente des circonstances atténuantes. Indépendamment de la personnalité de la principale victime et de ses fonctions – la Justice n’a pas à différencier dans ce genre d’affaire un vagabond d’un conseiller, fût-il comtal – les faits sont graves. On pourrait entrefermer les yeux dans le cas d’un amoureux éconduit agressant un rival, mais rien , vraiment rien, ici, ne justifie les actions du sieur Rayboss, évidemment coupable.
Notons qu’il s’en est également pris à une gente dame, qui serait elle aussi en droit de porter plainte devant ce tribunal – même si elles sont moins graves en soi, mais pas forcément moins traumatisantes, dame Isisz semblant très marquée par la menace qui lui a été faite.
Seule plaide pour Rayboss l’absence d’antécédents judciaires– à ma connaissance – mais le profil de l’accusé indique qu’il n’en est pas à son coup d’essai. Je le cite : « il traine dans les tavernes parfois a mettre le bordel ou encore plus les vandalisés il c'est calmé … »
Je vous laisse, Votre Honneur, le soin d’estimer si les geôles flamandes doivent accueillir quelque temps l’accusé, ou si une amende, mais significative alors, doit sanctionner ses écarts.
Que justice soit faite !

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je vais vous signalez quelque chose que je ne vous ai pas encore parlez mais ce soir la ( vous allez pas me croire mais cela est vrai ) je me snetais comme pocédé je sais pas mais cela est vrai je vous le jure sur ma petite vie mais j'essaye de me calmer j'y arrive mais il faut pas qu'on me cherche .... mais .... je tiens mais promesse et je vais me calmer .... ........ ....... c'est tout ce que j'ai a dire ..

Citation :
La défense a appelé Jeronimus à la barre

Voici son témoignage :
Mesieurs, medames, votre honeur...
Certe Sieur Rayboss avait manifestement trop bu... Certe il n'était point dans son état normal (si il fut un jour dans un état non alcolisé) et il est vrais qu'il était present a la taverne dite "Au Comte du peuple Flaman", mais pour ce qui est des dégats, des injures et autres voies de fait sur le respectable Sieur Wilbur et la gente Dame Isisz, je n'était plus present a ce moment la... m'étant absenté pour discuter fleurette avec une gente dame...Pour ce qui est du couteau, Sieur Rayboss en a effectivement un et il aime a l'exiber, voire a le lancer sur divers objets et surfaces non faites a cet usage (dont sa propre jambe), et il est de plus d'un naturel colérique pour ne pas dire violent...

Voila, votre Honeur, Gente dames et gentillomes du jury tout ce que je peut dire sur ces faits.

Déclaré sur l'honneur en ce jour de Samedi 13 1455

Jerominus. Mineur au service de DK.

Citation :
La défense a appelé Escalibure92 à la barre

Voici son témoignage :
j'avou que il etai un peu bourrai je lui est offert quelque verre que on a but ensemble il etait iresponsable de c'est geste et il c'est enbarquer trop vite ceux qui fait que sa vite tourné en haut boudin peu etre violent defois bourrai mais un quelqu'un de sympa quan il est agi et c'ets un peu de ma faute qui etai bourrai comme sa jen suis desoler je serai pres a payer 20 ecu pour lavoir fait trop but donc votre honneur soiyé indulgent


Citation :
L'accusation a appelé Wilbur à la barre

Voici son témoignage :
Wilbur avance, nostalgique, vers la barreoù il a jadis convoqué tant de personnes.

Votre Honneur,
Je n'ai pas grand chose à ajouter à ce qui a été dit par Monseigneur Nicjoachim, bourgmestre de ma cité.
J'aurais pu rajouter la preuve des destructions matérielles, ou signaler que l'accusé semble vouer un culte hérétique à un certain Sithis, mais le droit canon n'est pas du ressort de ce tribunal. Ma blessure est superficielle, cela n'entame en rien la gravité des faits qui sont reprochés.
Je dois dire que ce qui m'a le plus choqué, c'est que véritablement, je n'ai en rien provoqué la fureur verbale puis destructrice de Sayboss, sinon le fait que je suis homme, qu'il ne voulait pas s'en prendre à une femme. Une des dames présentes m'a semblé traumatisée par les événements, et plus affectée que moi peut-être.
Je vous remercie de votre attention, et vous salue.

Citation :
L'accusation a appelé Isisz à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,
j'etais ce matin en taverne, passant un agréable moment avec de gents citoyens (Wilbur et Gaspoire) quand messire rayboss est arrivé en criant SITHIS à tout bout de champ et dévastant tout sur son passage.(perçant les tonneaux de biere qui se répandait partout sur le sol). J'ai crié à l'hérétique...(ayant très peur)
De plus, dans sa folie dévastatrice, il se mit à me menacer de son couteau sous la gorge. Il va de soi que j'ai vu la mort en face et ma pauvre vie défiler très vite devant mes yeux. Je me suis dit: "Mon dieu je ne suis pas encore baptisée et je ne reverrai plus mon amour Frargo encore une dernière fois".
Puis d'un seul coup, il changea d'avis en demandant si Messire Wilbur était mon fiancé (???)et se jeta sur lui en l'insultant de mots que je n'oserai répéter devant cette Cour. En bon gentilhomme, Messire Wilbur souleva sa houppelande pour montrer son épée et dissuader le bougre qui n'en eut que faire.
C'est ainsi que tout cela s'est passé ce matin et je jure devant la Cour que j'ai eu très très peur de ce triste individu.J'en tremble encore...


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Accusé, levez-vous,

L'alcool n'est pas une excuse à tout débordement, surtout quand ils sont violents.

Pour les dégats materiels, physiques et moraux que vos abus ont occasionés et pour vous calmer je vous condamne à 1 jour de prison.

coupable, affaire jugée, 14/01/1455"

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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