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 Procès ayant opposé HUGDAMOR au Comté de Flandres

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Lohan

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MessageSujet: Procès ayant opposé HUGDAMOR au Comté de Flandres   Procès ayant opposé HUGDAMOR au Comté de Flandres EmptyDim 14 Jan 2007 - 17:51

Hugdamor-14/01/1455-C-esclavagisme

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Hugdamor
Accusation : esclavagisme


Témoins de l'accusation : Destaubain


Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la Cour :

20 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de HUGDAMOR, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus ( au lieu des 25 requis) le trentième jour de décembre de l’an de Pâques 1454.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, HUGDAMOR, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l'article 2 du deuxième opus du quatrième livre du CC.
ttp://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne embauchant à un salaire inférieur de ceux imposés par la grille salariale suivant décret de la mairie concernée se verra jugée comme esclavagiste.
Grille que vous pouvez voir ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904

Voici les pièces à conviction
https://redcdn.net/ihimizer/img224/9228/esclavagismehugdamor301xw3.png
https://redcdn.net/ihimizer/img147/3139/embauchehugdamor3012pz9.png
Le Lieutenant DeStAubain viendra temoigner.

Fait à Bruges, le trentième jour de décembre de l’an de Pâques 1454 par Arcalion, Procureur des Flandres

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Je reconnais mon erreur. J'ai cliqué sur "embaucher" avant d'avoir précisé le salaire!

Je demande l'indulgence du Tribunal.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membre de la Cour,

L'accusé reconnait les faits. Je tiens a attirer votre attention votre honneur, sur le fait que l'accusé est un récidiviste, et nous pouvons avoir toute confiance dans le témoignage du Lieutenant DeStAubain.

Je demande donc qu'il n'y ait aucune clémence dans cette affaire.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé DeStAubain à la barre

Voici son témoignage :

De StAubain salue la cour

En effet , votre doigt a gliser par deux fois par erreur en qq jours d'interval , voir piece du dossier ,que je tient a votre disposition Mr le Juge , possible !!! en tant que nouveau passer au Nv 1 , prochaine fois réponder qm au courrir vous adresser . Pour info , vous pouvez toujours annuler votre offre , suffit de lire un peu Wink
G terminer Mr le Juge , je me retire qq moment et revient pour un autre dossier de recidive ..

De StAubain
Lieutenant de police

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Accusé, levez-vous,

Vous etes recidiviste, vous devriez connaitre les regles normalement, mais vous les enfreignez de nouveau.

Vous etes reconnu coupable, votre amende s'élevera à 20 écus.

Coupable, affaire jugée,14/01/1455"


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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