Procès ayant opposé Delaye au Comté de Flandres

Delaye-08/01/1455-C-Trouble à l'ordre public

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Delaye
Accusation : Divers troubles à l'ordre public

Témoins de l'accusation :
SlamJack

Témoins de la défense :
Angelmarne
Ouistiti

Sanction prononcée par la Cour :

2 jours de prison

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le citoyen Delaye, accusé de trouble à l'ordre public par trois fois:
L'accusé a, le vingt-troisième jour de novembre de l'an de Pâques 1454, tenté de tuer Ouistiti.
L'accusé a, le premier jour de décembre de l'an de Pâques 1454, porté atteinte à Angelmarne.
L'accusé a, le premier jour de décembre de l'an de Pâques 1454, atteint à l'intégrité morale le citoyen Jyscal

Je me tourne vers vous, Delaye et vous avertis que durant ce procès vous pouvez rester en liberté, jusqu'à
ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Vous êtes ici pour avoir enfreint des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l’ordre public comme le stipule le quatrième opus du Quatrième livre du Corpus Civilis flamand:
Op. 4. Du trouble public.
Art 2 : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Art 3 : Tout forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Or le sieur Delaye tenté de tuer la citoyenne Ousititi , pour preuves : https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=18227#18227
Cette dernière viendra donc témoigner à la barre.

De plus le sieur Delaye, encore une fois lui en effet, porté atteinte à la citoyenne Angelmarne , pour preuves : https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?t=2258
Cette dernière viendra donc témoigner à la barre.

Et pour finir, Le sieur Delaye a insulté et agressé le citoyen Jyscal , pour preuves : https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?t=2257

Je tiens à préciser que je rajouterai les témoignages écrit de Dame Zya62, et de Messire Jyscal dans mon réquisitoire car je ne puis malheureusement appeler à la barre que deux personnes.

Fait à Bruges, le vingt-neuvième jour de décembre de l'an de Pâques 1454 par Arcalion, procureur des Flandres.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

j'appele mon avocat Slamjack de Lys-lez-Lannoy.

Pour Jyscal je lui avait demandé on fait comment pour un proces il ma dit tu veu que je te montre ??? et j'ai dit oui et apres il me dit "jte cole un proces".Pour Ouistiti sa ete reglé

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

**Arcalion avait écouté Messire Slamjack avec attention, il avait l'air d'apprécier, puis il sourit.**

**Arcalion se lève est avance vers le Juge**
Votre Honneur,

Le verbe est beau, la tournure intéressante et le personnage bien interprété, mais Messire Slamjack oublie de préciser certaines choses.

**Arcalion se retourne et sourit à Slamjack**

Je relirai donc le verdict rendu par votre prédécesseur, votre Honneur :

***Je demande au Procureur de reclasser toutes les causes en un seul procès et ne de lancer ce procès que quand il sera certain que le prévenu se sera trouvé un avocat. Je déclare ce procès ainsi que les deux autres impliquant l’accusé Delaye, nuls et non avenus.
Attention, je prononces donc la relaxe mais les charges qui pèsent contre lui sont toujours retenues contre l’accusé. En attendant l’accusé reste libre des ses mouvements mais ne doit en aucun cas quitter les Flandres.***

Le Juge à été clair, c'est pour permettre à l'accusé ici présent d'avoir un avocat que toutes les accusations ont été regroupées en une seule affaire.

**Arcalion se retourne vers l'accusé lui faisant les gros yeux**

C'est donc à votre demande messire Delaye qu'il y a un nouveau procès!
Il ne faudrait pas l'oublier! Alors essayez de trouver un autre moyen de défense que cette pitoyable comédie que nous a interprété votre avocat.

**Arcalion se tournant vers messire Slamjack**

Et vous messire ne prenez pas la justice Flamande pour une idiote, votre client à fait une demande et dans sa grande générosité, celle-ci à accepté de laisser un délais à votre client afin de vous trouver, même si le choix ne parait pas des plus judicieux. De plus vous essayé de nous faire croire que c'est notre faute si votre client n'a pas trouvé d'avocat, messire Slamjack, je vous conseille de venir plus souvent au Palais et peut être les accusés n'auraient pas de souci pour trouver un avocat, de plus si votre client ne c'était pas si mal conduit il n'aurait pas eut besoin de vos services. Alors s'il vous plait garder vos leçons de morale pour vos tergiversations en tavernes.

**Arcalion sourit de toute ses dents à Slamjack et lui fait un clin d'œil, puis se tourne vers le Juge**

Votre honneur, revenons à cette affaire si vous le voulez bien, qui est des plus grave, les faits reprochés à l'accusé sont si on les prends un par un déjà extrêmement répréhensible, mais là, l'accusé a fait très fort en ayant sur quelques jours réussit à être accusé par trois fois de trouble a l'ordre public.

Je demande que vous soyez, votre Honneur, des plus sévère dans cette affaire. La victime a besoin de réfléchir à tout cela et la prison me semble un endroit particulièrement idéal pour cela, de plus un amende me semble plus que justifiée, et surtout n'oubliez pas les frais de justice aux vues du travail que nous a fourni ce seul accusé a lui tout seul.

**Arcalion se retire, saluant le Juge, et se tourne vers Slam lui souriant de toutes ses dents**

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Merci Messir Arcalion mes pouvez vous me donnez un mon d'avocat s'il vous plait??
Ce qsue vous avez je n'oublirais pas!!
J'usqu'a quand je peu trouve un avocat ?? le proces redemare quand???


votre honeur

Citation :

La défense a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Nobles Membres de la Cour,

Je suis ici en tant qu'avocat, afin de représenter l'accusé, tel qu'il l'a demandé.

Je ne vais pas m'étendre sur les faits. Je laisse ça pour la seconde partie de ma plaidoirie, si besoin est, ce dont je doute.

Ne perdons pas de temps et je vous invite donc à consulter ceci, pièce n°1 :

https://2img.net/r/ihimizer/img227/4081/capture01gr0.jpg

D'après le "Registre des Affaires en Cours", mon client a déjà été relaxé, par trois fois, pour les faits qui lui sont reprochés aujourd'hui.

Je vous invite à prendre connaissance de la pièce n°2 :

https://2img.net/r/ihimizer/img145/5847/capture02hi0.jpg

Nous voyons clairement que "Le Jugement a été rendu" et que "Le Prévenu a été relaxé". Je n'invente rien.

Et comme le dit très bien Le Roy dans son Décret sur les Doubles Jugements : "Une personne ne peut être jugée 2 fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction" ; et ce décret est applicable dans tout le Royaume par la volonté de La Couronne.

Votre Honneur, selon moi, votre honorable prédécesseur a agi conformément à la loi en relaxant mon client dont les droits avaient été bafoués : dois-je rappeler qu'il a plusieurs fois demandé l'assistance d'un avocat?

Mais votre Honorable confrère a fait l'erreur de clôturer les débats, rendant ainsi un "jugement" : cette faute est peut-être aussi à mettre sur le compte du "greffier" qui a inscrit que le jugement avait été rendu.

Il suffisait selon moi de suspendre les débats, en laissant le temps à mon client de recevoir l'assistance d'un avocat. Là, il est trop tard, il a été jugé et relaxé, pour non respect des droits de la défense, et comme le stipule la Loi Royale : "nul ne peut être jugé 2 fois pour les mêmes faits devant la même juridiction".

Votre Honneur,
Nobles Membres de la Cour,
J'en ai terminé.

*L'avocat se retire en saluant respectueusement la Cour*

Citation :

L'accusation a appelé Ouistiti à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Mon Seigneur Le Juge,
Je viens ici même donner ma déclaration.
Je déclare sur mon honneur et sur la Sainte Bible que je dirai toute la vérité, rien que la vérité, je le jure.

Contrairement à ce que ce Sieur dit, je n'ai simplement pas accepter ses excuses, mais je lui ai aussi dit de ne plus m'importuner.
Quand à dire que Sieur Cloud peut en être témoin, je pense que vous y aller un peu fort, il n'était point là à ce moment. Par contre, Dame Angelmarne y était, mais vous m'avez chuchoter à l'oreille vos excuses, donc je ne pense point qu'elle les ai entendues.
Maintenant, demander de ne plus importuner une personne, ne veut certainement pas dire que c'est régler. Accepter des excuses, que je vous répéte ne les ai pas fait, ne veut pas dire que vous n'avez point à être juger.
Pour ma part, je pense qu'il faut une justice et c'est à la justice de le faire.

Maintenant, je peux relater les faits à nouveau, bien qu'anciens, ils sont encore présent bien en moi.
A la date dite, j'étais entrée en taverne pour passer un bon moment.
Sieur Delaye et son comparse discutaient affaire.
Je leur ai demandé gentillement si ils n'avaient pas d'autres discussions.
Me faisant insulté, je me suis dite qu'il valait mieux partir au risque d'avoir des ennuies.
Je changis de taverne, et m'installa.
Sieur Delaye et son comparse me suivirent et continuèrent à m'insulter.
Sieur Delaye a pris alors son épée et m'a tranché la gorge.
Par une chance inespliquer, la veine principale a été évitée. Mais vcomme vous pouvez le voir, la cicatrice est restée.
Après un moment de silence plus ou moins longue, j'agonisais, et j'entendis un murmure sans comprendre ce que c'était. Personne ne me porta secours.

Avec un dernier effort inespliqué, je partie de la taverne pour me réfugier au poste de police le plus proche.

Voilà, j'ai terminer, ce sont les faits tels qui se sont passés.

Merci bien de m'avoir écouter et que justice soit rendue.

Citation :

L'accusation a appelé Angelmarne à la barre

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Accusé, levez-vous,

Je m'adresse d'abord à vous et à votre avocat, les 3 procés ont été réunis en un seul, quand le prévenu, malgré les explications pour prendre un avocat, a déclaré par 6 fois en vouloir un plutot que de se défendre un minimum.

Maintenant encore, et alors que vous en possédez un, vous ne le laissez parler dans vos plaidoieries. La justice n'est pas un terrain de jeu.

Je vous suggere de vous entretenir plus longuement avec votre avocat, si vous deviez encore avoir affaire avec la justice.

Néanmoins les faits sont la, et je vous condamne à 2 jours de prison pour diverses insultes et tentatives de crime de sang.

Coupable, affaire jugée, 08/01/1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.