Dépot des plaintes Antwerpen

Tout est dans le titre

Bonjour Monsieur le procureur, une affaire d'offre d'emploi, ci joint les preuves :



De plus, il n'a pas répondu :

telya a écrit:

le roi du suspens n'a pas repondu

Ainsi que la loi qui prouve mon annonce :

Citation :

Article 1 :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Mes respects Sieur Arcalion.

Monsieur le procureur Arcalion, je vous fait parvenir l'affaire concernant Remiec pour trouble à l'ordre publique.

Voiçi les preuves :

Courrier envoyé par notre maire Teyla, aucune réponse.

Vous pourrez en constater ici : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=121379&start=180

Il a repris une première fois son sac à 15 écus; puis une deuxième fois, n'a pas répondu.

Or comme l'affirme la loi flamande :

Citation :

Article 1 :

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

ainsi que notre ville :

Citation :

Toute vente de blé à plus de 14 écus est interdite

il est bel et bien en infraction.

Merci pour votre travail assidu, mes respects.

Comme le dit la loi flamande

Citation :

Article 1 :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Jackouille est dans le tord, regardez par vous même :

Citation :

10/01 09:23 : Jack_Houilles embauche Nat3377 pour 20,00 écus

Citation :

Jack_Houilles cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 20,00 écus.

Citation :

11/01 12:23 : Jack_Houilles embauche Magicius pour 20,00 écus

Bon, je sais que pour la première, je n'ai pas plus de preuves que ma parole, mais j'assure que c'était une offre équivalente !

Pour les autres, désolé du manque de screens...

Ensuite, donc on propose une mande, voiçi le dernier courrier qu'à reçu Teyla :

telya a écrit:

Titre : Re: esclavagisme

Expéditeur : Jack_houilles
Date d'envoi : 2007-01-14 07:12:29


si j'avais pu embaucher à 21 écus... je l'aurai fait !!!

si la mine n'embauchait pas à 15 écus et nous l'intégralité de notre salaire je pourrai payer ces putain d'ecus qu'il me manque !!!

voilà.

Notez la vulgarité des propos et l'insolence... Merci pour votre attention Arcalion.

Comme le dit la loi flamande

Citation :

Article 1 :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Celtik est dans le tord, regardez par vous même :





Merci de votre attention Messire Aracalion

Voilà ce que Sieur Dragon a rapporté hier soir, une personne, un dénommé Guitariste_Fou, connu de toute le monde dans notre village, certes, mais d'après la loi, étant considéré comme MA, a vendu illégalement sur le marché :

Drag0n_F1re a écrit:

Voici ce que j'ai acheté ce matin



Son profil actuellement, pour preuve :

La loi dit :

Citation :

MA = personne n'habitant (voir fiche) pas la ville et vendant au moins 1 bien.
MA étranger = personne n'habitant pas le comté et vendant au moins 1 bien.

Citation :

Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois)
est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

Citation :

Chaque Marchand Ambulant devra avoir l'autorisation du CAC Flamand pour mettre en vente du fer ou un de ses produits dérivés et l'autorisation du maire de la ville visitée pour les autres denrées. Il vous faudra toujours préciser l'inventaire complet des marchandises que vous avez à vendre et l'itinéraire prévue.

En cas d'infraction une amende minimum de 200 écus, ajouté à cela la valeur des marchandises. L'amende sera à payer en achat de biens (Par exemple du bois à 5 écus ou des fruits à 12 etc..), après cela le Conseil donne au Juge toutes libertés de rajouter ses frais.

Merci à Dragon, qui pourra être tenu comme témoin si besoin est.

Mes respects Monsieur le Procureur Arcalion.

Bonjour Monsieur le Procureur,

Voici une nouvelle affaire d'esclavagisme concernant le Sieur Jack_Houilles, la troisième en quelques jours dont deux déclarées par le Sergent Bartox et à chaque fois le même délit malgré les avertissements.

L'offre :



L'embauche :



Merci de votre attention toute particulière à l'encontre de cet individu.

Mes respects Monsieur le Procureur.

Messire Arcalion,
voici de nouveaux faits concernant le Sieur Jack_Houilles qui n'a que de moqueries envers les lois flamandes :

Nous n'avons malheureusement pas la preuve visuelle de l'annonce mais un courrier de Dame Birguite (en réponse à une missive de ma part pour confirmation) atteste que cet emploi demandait 19 points de force que je mettrai bien sur à votre disposition au besoin.

Embauche :


J'insiste de nouveau sur le fait que cet individu emploi 2 personnes 2 jours de suite à 20 écus alors qu'il se plaint auprès de notre Mairesse Telya de ne pouvoir employer au tarif légal donc 21 écus faute de ne recevoir qu'un salaire de 15 écus en travaillant à la mine :

Preuve présentée par le Sergent Bartox en date du 15 janvier.

Je vous présente mes respects Monsieur le Procureur et espère que les affaires concernant cet individu seront traitées au plus vite.

Pour Jakc_houille, j'ai pris en compte une des deux plaintes de bartox car pour la premiere, on ne vois pas combien de points sont demander, donc bon, c'est limite, mais lors de votre témoignage vous pourrez indiqué qu'il y a des soupsons Sergent Bartox.

Voila tout est fait, a vos témoignages messieurs.

Mes témoignages ont été déposé Monsieur.

De plus je récapitule l'état actuel du dossier Jack_Houilles Ici

Rien n'a changé, juste l'organisation plus concise je dois dire.

Les autres affaires telles que Remiec, Celtik et leredoidususpens sont en cours.

L'affaire de Marchand ambulant concernant Guitariste_Fou est également en cours.

Seul la tentative de meurtre sur Sieur Lunconnu, par le précédemment cité, Gf, est en attente pour des raisons logiques de gravité de dossier et de concentration sur cette affaire par notre procureur Arcalion.


Nous sommes donc à jour pour cette fin de semaine, merci pour votre travail conséquent Messire Arcalion; mes respects les plus sincères.

* Se retire pour aller dormir un peu *

Bonjour Messire Arcalion,

je viens vous faire part d'une affaire de troubles à l'ordre public commis par un individu nommé Jeje78.

Cette personne a proféré des insultes collectives à la Taverne sans souci en date du 21 janvier 1454.

Preuve N°1 :
https://2img.net/r/ihimizer/img407/5775/jeje7813nz.png

Me rendant à la taverne en date du 23 janvier 1454, le même individu a commencé à s'enerver pour une demande qu'il avait fait sur un sujet HRP, je lui ai signifié que je ne tolèrerai pas de nouvelles insultes et dans le même temps l'explication des risques qu'il encourait.Mais il m'a ensuite insulté personnellement.

Preuve N°2 :
https://2img.net/r/ihimizer/img407/8248/jeje7821vt.png

De plus, cet énergumène a envoyé une lettre à notre Mairesse Telya quelque peu insultant aussi :

Preuve N°3 :

Citation :

j'ai recu une lettre de cette meme personne

Titre : caverne

Expéditeur : Jeje78
Date d'envoi : 2007-01-21 19:18:27


c de la défection ta caverne
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sauf que lui a pas marqué defection

Je vous souhaite une bonne journée, Monsieur le Procureur

Venons maintenant à l'affaire Guitariste_Fou concernant la tentative de meurtre sur Messire Lunconnu.

Au vue de la complexité de cette affaire, je vous serez gré de bien vouloir vous rendre Ici

Les preuves sont disponibles Ici, des photos GF 001 à 009...

Merci Messire Arcalion de m'avoir écouté.

Merci, les affaires sont presque toutes parties devant la cour ou classées... je suis content. Par contre nous n'avons toujours pas traité l'affaire de tentative de meurtre de GF sur Lunconnu.

Merci de traiter l'affaire de Guitariste_Fou pour tentative de meurtre. Elle traine depuis trop longtemps et j'aimerais en être débarrassé autant pour moi que les deux parties qui attendent jugement impatiemment.

Merci d'avance Sieur Arcalion.

Ps : vous trouverez toutes les informations sur ce sujet dans notre bureau. Je n'ai rien écrit ici au vue de la complexité du dossier, le lien se trouve dans ce topic un peu plus haut ou rendez-vous directement par la porte

Monsieur le Procureur,

Le village d'Antwerpen connait une vague de révoltes assez inquiétantes, aussi la mairie porte plainte pour trouble a l'ordre public contre Egou , Thedemonworst et Thanatos.
Ces trois tristes sires ont été reconnus par les miliciens de notre villes lors de differentes revoltes.

Thedemonworst a été reconnu par le milicien Busar lors de la revoltes de la nuit du 08/02 au 09/02
http://busar.org/RR/revolte1.JPG

Egou a été reconnu par Teyla lors de sa revolte contre la mairie dans la nuit du 09/02 au 10/02
https://2img.net/r/ihimizer/img46/4319/egouju1.png . J'ajoute egalement que cet individu a deja été identifié lors de la revolte de la la nuit du 30/01 au 31/01, mais son dossier a été mis en attente ("mort" du suspect)

Thanatos a été reconnu par le milicien Tripleboss lors de sa revolte dans la nuit du 10/02 au 11/02.
https://2img.net/r/ihimizer/img218/5849/triplebossdg4.png

Citation :

Corpus CIvilis Flammand
Livre IV : Du droit pénal

Op. 4. Du trouble public.


Article 1 :

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

Code:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Respectueusement,
Jyscal, Sergent de Police d'Antwerpen

Monsieur le Procureur,

Tripleboss a été eradiqué (la justice divine, il n'y a que ça de vrai ). Par contre nouvelle revolte, Ardock a été identifié
https://2img.net/r/ihimizer/img299/5527/ardrockrb6.png.

La mairie refuse tout arrangement avec les accusés.

La Mairie D'Antwerpen porte plainte contre Guillaumeleconquerant, accusé d'esclavagisme.

Code:

http://img407.imageshack.us/img407/9058/guillaume2xj1.png

Or la loi flamande fixe le salaire minimal à 15 écus.

Citation :

LIVRE IV : Du Droit Pénal
[...]
Op. 2. De l’esclavagisme

Article 1 :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Code:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Un arrangement avec le maire n'a pu être trouvé .

Citation :

guillaume le conquérant m'a envoyé un courrier signifiant clairement qu'il ne payerait pas son amende et en plus insultant

donc procès immédiat pour ce triste sire

.

Mes Respects, Monsieur le Procureur.

aucune affaire a été traité, par contre il y a eu plusieurs deces parmis les accusés.

Bonjour votre honneur.

* Tousse sous la poussière *

Oula, ces dossiers sont vieux ont dirait... Et bien je vous en apporte trois nouveaux, veuillez en prendre connaissance s'il vous plait. Ils ont été rédigés par le sergent Angelmarne, d'Antwerpen, je ne fais que citer ses dires. Voilà tout :

angelmarne a écrit:

Bonjour,

Je me présente à vous pour vous notifier un délit. Messir Arturis a vendu une stère de bois pour la somme de 7.05 écus.
Preuve :


Après plusieurs courriers, il ne s'est toujours pas acquitté de son amende mis à sa disposition sur le marche de la mairie.
Je vous prie donc d'entamer la procédure adaptée à ce genre de cas.

Cordialement

Sergent Angelmarne

D'après un décret de la ville :

Citation :

3 - Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

Mis en accusation le 9 mai 1455

Deuxième affaire datant de trois jours non traitées (amende non payée)

angelmarne a écrit:

Bien, voici encore une personne qui ne connait pas les lois. Dame Nin@ a vendu sur le marché 3 stères de bois à 5 écus :


Elle n'a pas tenue compte de mon courrier lui proposant de racheter ses stères sur le marché de la mairie, puis de les revendre au prix légal. Donc je vous demande de lui faire respecter la loi.

Cordialement

Sergent Angelmarne

D'après un décret de la ville :

Citation :

3 - Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

Mise en accusation le 9 mai 1455

Troisième affaire, trouble à l'ordre publique, datant lui aussi de lundi 7 mai 1455

angelmarne a écrit:

Plainte contre Persiflore pour esclavagisme :




De plus c'est un récidiviste, car le 30 avril de l'an grâce 1455, il vait déjà embauché en dessous du salaire minimum autorisé. Il s'était acquitté de son amende, mais il recommence...Preuve du 30/04 :




Cordialement

Sergent Angelmarne

Citation :

Article 1 :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Veuillez s'il le faut quémander ma présence comme témoin s'il le faut.

Merci de m'avoir écouter votre honneur.

Citation :

Toute personne ne respectant pas les accords d’un contrat commercial officiel signé avec le Comté ou une mairie sera jugée pour Trouble à l'Ordre publique aggravé..

Est-ce bon maintenant ?

Edit Sarda : Mis en accusation le 27/05 pour Trouble à l'Ordre Public, sur la base de ce décret :

Citation :

Grille de salaire de la ville d’Antwerpen

Pour le Maïs, la Laine, les Carcasses de vaches et de cochons :
- pour 0 de caract Arrow 15 écus
- pour + de 0 de caract Arrow 21 écus

Pour le Blé, le Lait et les Légumes :
- pour 0 de caract Arrow 15 écus
- pour + de 0 de caract Arrow 24 écus

Pour les Peaux :
- 24 écus quelque soit les caractéristiques

Affaire concernant des insultes et mance de mort en taverne entre deux individus.

Je mets un lien vu la longueur de la discussion :

Ici

En attente. Complément d'enquête demandé