Lohan
Nombre de messages : 407 Age : 38 Localisation : Belgique Date d'inscription : 04/11/2005
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| Sujet: procès ayant opposé Alan223 au Comté de Flandres Mer 3 Jan 2007 - 17:01 | |
| Alan223 était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
- Citation :
- "Accusé, levez-vous,
Au vu des preuves et de l'absence de réponseaux forces de la prévoté, vous etes reconnu coupable d'esclavagisme.
Votre amende s'élevra à 15 écus.
Coupable, affaire jugée, 03/01/1455" Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. | |
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