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 procès ayant opposé Alan223 au Comté de Flandres

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Lohan

Lohan


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MessageSujet: procès ayant opposé Alan223 au Comté de Flandres   procès ayant opposé Alan223 au Comté de Flandres EmptyMer 3 Jan 2007 - 17:01

Alan223 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
"Accusé, levez-vous,

Au vu des preuves et de l'absence de réponseaux forces de la prévoté, vous etes reconnu coupable d'esclavagisme.

Votre amende s'élevra à 15 écus.

Coupable, affaire jugée, 03/01/1455"

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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procès ayant opposé Alan223 au Comté de Flandres
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