Lohan
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Feuille de personnage
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Ville: Antwerpen
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 | | Sujet: Procès ayant opposé Kaophonie au Comté de Flandres Ven 29 Déc 2006 - 17:37 | |
| Kaophonie était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
- Citation :
- "Accusé, levez-vous,
La loi doit etre connue de tous.
Le minimum d'embauche en Flandres est de 15 écus. Le fait qu'elle soit de 12 ou 13 ou 14 écus, dans quelques autres provinces du royaumes, ne nous regarde pas ici. Vos excuses plaideront en votre faveur.
Vous etes reconnu coupable d'esclavagisme.
Votre amende s'éleve à 10 écus ainsi que 5 de frais de dossier.
L'affaire est jugée, 29/12/1454" Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. | |
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