La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

 

 Procès ayant opposé Dauphineum à la municipalité de Dunkerqu

Aller en bas 
AuteurMessage
Lohan

Lohan


Nombre de messages : 407
Age : 38
Localisation : Belgique
Date d'inscription : 04/11/2005

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville: Antwerpen
Grade:

Procès ayant opposé Dauphineum à la municipalité de Dunkerqu Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Dauphineum à la municipalité de Dunkerqu   Procès ayant opposé Dauphineum à la municipalité de Dunkerqu EmptyDim 24 Déc 2006 - 13:39

Dauphineum était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
"Levez-vous,

Tres bien je suis ravi de voir que cela a été reglé.

Monseigneur, sans paraitre tatillon, j'aimerais que, la prochaine fois, vous fassiez un acte d'accusation un peu plus en règle, ou alors que vous contactiez le procureur qui en fera un en règle.

L'accusé est relaxé, l'affaire classée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Dauphineum à la municipalité de Dunkerqu
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser