Lohan
Nombre de messages : 407 Age : 38 Localisation : Belgique Date d'inscription : 04/11/2005
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| Sujet: Procès ayant opposé Johan au Comté de Flandres Dim 24 Déc 2006 - 13:38 | |
| Johan était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
- Citation :
- "Accusé, levez vous,
On vous voit souvent ici, non ? Soit.
Ce que je vois, c'est les décrets sont clairs et assez diffusés pour que l'on sache à quel prix vendre à tournai. Cependant il faut un minimum s'y interesser, mais vous ne le faites paset ce pour beaucoup d'affaires.
Vous etes donc coupable, votre amende se compose de : _81,50 écus de marchandises, prélevables direct puisque vous avez quitté notre beau pays, _30 écus pour votre petit commerce inondant fréquemment les Flandres de marchandises _20 écus car vous etes bien connu de la justice en Flandres et ca ne vous incite pas à vous plier aux regles de ce comté.
Affaire Classée.
Gelukkig KerstFeest in Vlaanderen." Le prévenu a été condamné à une amende de 131 écus. | |
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