La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
239 € 299 €
Voir le deal

 

 Procès ayant opposé Johan à la municipalité de Tournai

Aller en bas 
AuteurMessage
Lohan

Lohan


Nombre de messages : 407
Age : 38
Localisation : Belgique
Date d'inscription : 04/11/2005

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville: Antwerpen
Grade:

Procès ayant opposé Johan à la municipalité de Tournai Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Johan à la municipalité de Tournai   Procès ayant opposé Johan à la municipalité de Tournai EmptyDim 24 Déc 2006 - 13:35

Johan était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
" Accusé,levez vous je vous prie

Messire, les mérites que l'on peut avoir ne changent pas la culpabilité
et nous en savons quelquechose en Flandres.

N'habitant pas dans les Flandres, mais voulant y venir habiter, vos marchandises sont quand meme considérées comme celle d'un MA et vous auriez du prévenir la maire.

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=168988

Votre qualité de MA n'étant pas absolument vérifiable, votre amende consistera à rembourser la mairie de Tournai par arrangement de 158 écus (soit 8 pelotes à 11,
2 poissons à 19.90, 1 bouteille à 10, 1 poisson à 20,).

Ainsi que d'une amende de 20 écus pour troubles à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Johan à la municipalité de Tournai
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser