Lohan
Nombre de messages : 407 Age : 38 Localisation : Belgique Date d'inscription : 04/11/2005
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| Sujet: Procès ayant opposé Johan à la municipalité de Tournai Dim 24 Déc 2006 - 13:35 | |
| Johan était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
- Citation :
- " Accusé,levez vous je vous prie
Messire, les mérites que l'on peut avoir ne changent pas la culpabilité et nous en savons quelquechose en Flandres.
N'habitant pas dans les Flandres, mais voulant y venir habiter, vos marchandises sont quand meme considérées comme celle d'un MA et vous auriez du prévenir la maire.
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=168988
Votre qualité de MA n'étant pas absolument vérifiable, votre amende consistera à rembourser la mairie de Tournai par arrangement de 158 écus (soit 8 pelotes à 11, 2 poissons à 19.90, 1 bouteille à 10, 1 poisson à 20,).
Ainsi que d'une amende de 20 écus pour troubles à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. | |
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