Hotrant était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Mesdames et Messires, la Cour*
*Mesdames et Messires, la Cour*
*Le juge fait son entrée a la cour après avoir délibéré*
« Accusé levé vous je vous prie. »
Que la loi vous plaise ou non Messire Hotrant elle reste néanmoins la loi et vous ne pouvez pas plus que n’importe lequel citoyen d’ailleurs, choisir a quelle loi que vous allez obéir et quelle loi vous allez choisir d’ignoré. Notre société sombrerait très vite dans l’anarchie si on pouvait s’y prendre de cette façon. Que cela fasse votre affaire ou pas vous devez vous soumettre aux lois en vigueur dans votre comté et dans votre ville.
Je tiens aussi a apporter un correctif, le prix du blé fixé a 14 écus est du a un décret comtale et non par le choix de votre mairie. De plus même si je compatis avec votre situation. Étant moi-même meunier je sais comment cela est difficile, mais j’obéis quand même aux lois même si cela ne fait pas toujours mon affaire. Prenez exemple sur moi et faites donc pareil.
Vous avez de façon délibéré enfreint la loi donc j’accède à la demande de la procuration pour l’amende et les frais de dossier.
Coupable de trouble a l’ordre publique.
La cour a rendu sa décision
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
