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 Procès ayant opposé Calaralad au Comté de Flandres

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jeanjacob
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jeanjacob


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Procès ayant opposé Calaralad au Comté de Flandres Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Calaralad au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Calaralad au Comté de Flandres EmptyVen 29 Sep 2006 - 17:40

Calaralad était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Mesdames et Messires, la Cour*
*Le juge fait son entrée a la cour après avoir délibéré*

« Accusé levé vous je vous prie. »

L’accusé ne s’est pas présenté pour se défendre, les preuves ne sont pas discutables.

Coupable d’esclavagisme.

La cour a rendu sa décision

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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Procès ayant opposé Calaralad au Comté de Flandres
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