Tetia était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Mesdames et Messires, la Cour*
*Le juge fait son entrée a la cour après avoir délibéré*
« Accusée levé vous je vous prie. »
Comme vous l’a signalé Messire le procureur, nul n’est censé ignoré la loi. Je comprends votre frustration mais dans le doute renseigné vous auprès de personnes qui on plus d’expérience que vous pour vous aider. Par contre je ne vois pas d’intentions malhonnêtes dans votre geste mais seulement une erreur de parcours que vous ne répéterez sûrement pas.
Cela dis vous avez quand même enfreint une loi Flamande donc vous êtes trouvé coupable d’esclavagisme. J’accède à la requête du procureur tant qu’aux sanctions a imposées.
La cour a rendu sa décision
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
