Julupe59 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Mesdames et Messires, la Cour*
*Le juge fait son entrée a la cour après avoir délibéré*
« Accusé levé vous je vous prie. »
Je vois ici devant moi un accusé qui a commis un erreur et qui l’admets ouvertement. De plus vous avez fait montre de bonne foi. Par contre vous avez quand même commis un acte proscrit par le code civil Flamand.
Coupable d’esclavagisme
Je vous condamne a versé 5 écus d’amende de frais de dossier et de rembourser 5 écus a la victime en guise de dédommagement exemplaire.
La cour a rendu sa décision.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
