Lo9 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Mesdames et Messires, la Cour*
*Le juge fait son entrée a la cour après avoir délibéré*
« Accusé levé vous je vous prie. »
Cela me désoles de voir que les gens ne se présentent pas a leur propre procès par respect pour cette institution qu’est la Cour de justice des Flandres, cela dis il n’y a aucune loi qui force un accusé a se défendre.
Coupable d’esclavagisme et j’accèdes a la demande du procureur et condamne l’accusé a 10 écus d’amende plus 5 écus de frais de dossier e plus vous devrez prendre arrangement avec Messire Arcis pour lui rendre les 2 écus manquants via un achats de denrée ou de marchandises.
La cour a rendu sa décision
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
