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 Procès ayant opposé Vernum au Comté de Flandres

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jeanjacob
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jeanjacob


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MessageSujet: Procès ayant opposé Vernum au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Vernum au Comté de Flandres EmptyVen 29 Sep 2006 - 17:36

Vernum était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Mesdames et Messires, la Cour*

*Le juge fait son entrée a la cour après avoir délibéré*

« Accusé levé vous je vous prie. »



« Les faits sont établis, vous avez de nouveau troublé l’ordre public et commis un crime de sang sur le territoire du Comté des Flandres, ce qui fait de vous un récidiviste. Vous êtes jugé coupable de tous les chefs d’accusations qui pèsent contre vous.

Je me suis longtemps penché sur votre dossier pour voir la peine appropriée a imposé. Vous n’avez exprimé aucun remords, vous n’avez même pas daigné vous défendre devant cette cour. Vos actes trahissent une totale indifférence face aux lois des Flandres et il est clair que vous n’avez aucun respect pour vos concitoyens.

Pour toutes ces raisons je vous condamne a la peine maximale que je peux vous infligé soit 3 jours de prison. Durant votre séjour en prison les sévices corporels suivants vous seront infligés, 20 coups de fouets sur le dos et j’ordonne aussi au personnel de la prison, de vous taillader la joue gauche de façon à laisser une balafre permanente. A votre sortie de prison vous passerez 3 jours additionnels au pilori après quoi vous présenterez publiquement sur la Halle de votre ville, vos excuses a Messire Sans_coeur.

Accusé Vernum, je vous mets en garde de ne pas commettre un autre crime de sang sur le territoire Flamand, la cour ne sera pas aussi clémente à votre égard si vous récidivez une 3ieme fois. »

La Cour a rendu sa décision
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Procès ayant opposé Vernum au Comté de Flandres
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