[TOP] Eloise. (Relaxée)

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

22/09/1463 - procès opposant Eloise. au Comté de Flandres
Eloise. est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée eloise., ici présente. Il lui est reproché de rester en terre Flamande alors que son Laisser passer a été refusé
De tels actes sont qualifiés de Troubles à l'Ordre Public par notre CL, dont voici l'extrait en question :

Livre II Chapitre 4 Opus 1 :
- Toute violation d’un décret municipal ou Comtal.

En effet l'annonce comtale du 25 aôut 1463 oblige les étrangers à avoir un Laisser Passer. Et le fait de ne pas respecter un décret comtal lui est puni par le CL.

Sera appelée à témoigner : le Maréchal zeph

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 22 septembre 1463 par procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

Accusé, levez-vous !

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Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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L'accusation a appelé Zeph à la barre
Voici son témoignage :

Zeph a écrit:: Messire Juge me voilà que voulez-vous savoir, il vous faut savoir que je n'ai jamais assisté à un procès. mais je vais essayé de vous dire la vérité et rien que la vérité.
L'accusée m'est connue en qualité d'habitante de Bayeux et réside en notre ville de Dunkerque depuis pas mal de temps. En consultant mes différents rapports de garde, je constate en effet qu'elle était à Dunkerque depuis le 1 septembre, date à laquelle je crois être revenu d'une retraite.
Quant à savoir si je lui ai envoyé une justification de son séjour, je ne m'en souvient pas et je n'en garde pas de trace. Désolé
Puis-je me retirer Messire ?

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Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre honneur,

Cette dame n'a même pas daigné se présenter au tribunal. Donc je demande à son encontre 3 jours de prison et 50 ecus d'amende et obligation quitter nos terres dès que sa peine aura été effectuée

Merci de m'avoir écouté

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Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Le jugement a été rendu
Le prévenu a été relaxé.

Ayin a écrit:: A la lecture des minutes du procès Ayin se gratte la nuque.

Bon elle est où c'te dame ?
Un gargouillement se fait entendre suite à sa question. Un peu gênée elle regarde son ventre. Non ce n'est pas son estomac vide après un après midi passé dans les dossiers déduit elle avec soulagement.
Le gargouillement se fait de nouveau entendre, plus fort cette fois-ci, venant de la pièce d'à coté.
Uh ? la dame est en retraite spirituelle et ce depuis le lendemain du début de son procès ?
Un rapide coup d’œil sur l'acte d'accusation montre à Ayin la date de fin septembre.
Bon depuis le temps si elle est pas entrée dans les ordres c'est tout comme...

Ayin prend un parchemin pour rajouter au dossier la relaxe de l'accusée.

Moi, Ayin Aleph, juge des Flandres, prononce la relaxe de dame Eloise., levant les charges pesant contre elle vis à vis de la justice flamande.
Fait à Tournai, le 28 décembre 1463