[TOP] Roseline_de_segard (Relaxée)

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée roseline_de_segard, ici présent. Il lui est reproché d'avoir renverser la mairie de Gent, durant la nuit du 20 au 21 de ce mois.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Op.4.Art.2:
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Je me réserve le droit d'appeler des témoins à la barre.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 21 novembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

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Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

et bien voilà l'erreur est humaine et j'ai preuve de l'innocence de cette dame .

Que la cour m'entende

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Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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L'accusation a appelé Mickael74 à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Ayin a écrit:: Ayin regarde la salle plus que vide. Elle essaye de ne pas soupirer par peur de faire cela trop souvent et se contente donc de souffler un peu plus fort que son habitude et de s'accouder sur son bureau et enfin de poser son menton dans ses mains. Il est vrai que cela n'aide pas pour la diction...

Comme il est clairement demandé que je vous relaxe et bien c'est chose faite

D'une façon plus officielle donc,

Moi, Ayin Aleph, juge des Flandres, prononce la relaxe de dame Roseline de Segard, levant les charges pesant contre elle vis à vis de la justice flamande.
Fait à Tournai, le 3 décembre 1463