Procès ayant opposé Oxy.gene au Comté de Flandres
Oxy.gene était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Jouant machinalement avec le marteau du juge, Eddard avait distraitement distraitement écouté la plaidoirie du cou... de l'accusé. Au moins celui ci avait tenté de se défendre*
Bon bon bon... et bien on ne va passer deux heures là dessus hein? Si encore il était venu à la seconde plaidoirie mais non, curieusement, et comme pour l'autre accusé, il n'est pas venu. C'est pas beau pareille coïncidence? Je n'aime pas parler dans le vide, mais je vais tout de même le faire alors qu'ils ne sont pas là pour m'entendre.
Les services de la maréchaussée les ont vu en groupe, le sieur ajoute donc un mensonge à sa liste en disant qu'il voyageait seul. De plus il est coupable d'incompétence en ne terminant pas ce qu'il avait commencé, et c'est encore pire s'ils étaient deux, faut vraiment vouloir pour manquer pareil coup.
Je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés, et vous condamne donc à une peine de quatre jours de prison, ainsi qu'une amende de 95 écus. Vous subirez également, comme votre comparse une journée de lynchage au pilori. Nous vous mettrons l'un à côté de l'autre afin que vous puissiez vous soutenir mutuellement dans cette épreuve!
*sourire se voulant magnanime de la part du colosse*
Ainsi ais je parlé!
*et d'ajouter un trou sur le bureau à grand coup de marteau*
Fait à Tournai le 14/02/1463
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et ?une amende de 95 écus.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le groupe de brigands composé de Bouclette et de Oxy.gene dans la nuit du 28 au 29 janvier entre Anvers et Gent.
Il leur est reproché d’avoir agressé physiquement puis détroussé messire Tintevent, à qui ils ont dérobé une charrette, une hache, une dizaine de sacs de maïs et la somme de 400 écus.
De par leurs actes ces deux hommes ont violé le droit de propriété de la victime, ce qui est formellement interdit par la Déclaration des Droits, dont voici l'extrait :
6.3. Tout Citoyen et étranger dispose du droit de propriété meuble ou immeuble, en ce compris sa propre personne, ce droit ne pouvant être violé par aucune autorité.
Voici les preuves apportées par le requérant :
"29/01/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bouclette et de Oxy.gene .
29/01/1463 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Bouclette et de Oxy.gene (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."
*Wayllander se tourne vers le second accusé, Oxy.gene.*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint la Déclaration des Droits des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Sera appelé à témoigner : Tintevent, victime malheureuse de l'agression.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 30 janvier de l'an 1463, par le procureur Wayllander.
Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
*Oxy.gene qui passait par hasard, entendit vociférer en la salle et y entra.
Il s'assit pour assister au spectacle qui s'y déroulait. d'un coup il entendit :*
Accusé, levez-vous !
*Tourna la tête de droite et de gauche mais suivant le doigt accusateur d'un des acteurs de cette sinistre farce, il se trouva en être la cible mais resta assis.*
Accusé ? mais à quel titre vous vous permettez de me lancer cet anathème, je ne connais personne céans ni vous-même. Vous me mettez en accusation de quoi ?
De voyager à mon gré à la recherche de l'homme comme mon maitre Diogene ?
Puisque je dois me justifier...
Depuis que je suis en votre contrée je n'ai rencontré personne, ni donné mon nom à quiconque, comment ce messire peut-il affirmer que c'est moi qui l'ai agressé ? A-t-il décrit son agresseur ?
Car vos preuves [HRP] ne sont point recevables puisque falsifiables à souhait par vos scribes de talents.
De plus ce manant me traite de lâche puisque j'avais un complice ? quel complice ?
je voyage en solitaire ou parfois une compagne de voyage.
Maintenant je peux pas vous empêcher de croire ce que vous voulez.
Et d’exercer votre pouvoir contre des gueux qui ne peuvent pas répondre de la même façon à vos violences.
Je vais m'entretenir avec mon avocat, puisque vous le suggérez, mais pour ester contre vous au motif de me mettre en accusation sans preuve.
*se leva excédé de voir une justice aussi expéditive [et hors jeu, surtout] et quitta l'endroit*
Réquisitoire de l'accusation
*Après avoir fait signe aux gardes d'empêcher le comique de sortir, Wayllander se lève.*
Votre Honneur,
D'abord je remercie les témoins de leurs éclaircissements dans cette affaire.
Messire le requérant reconnaît formellement l'accusé ici présent comme étant l'une des personnes l'ayant agressé puis détroussé. Malgré la version des faits celui-ci qui prétend n'avoir jamais rencontré la victime.
Sa culpabilité ne fait selon moi plus aucun doute, à moins de soupçonner le requérant de mentir, ce que le témoignage du prévôt ne permet pas.
Pour répondre aux arguments de l'accusé, j'utilise à nouveau les propos de notre prévôt : le requérant a pu saisir les noms de ses agresseurs alors qu'il se faisait passer pour mort.
Il a également fourni aux services de la maréchaussée une description physique de ceux-ci, ce qui nous a permis de les traîner en justice aujourd'hui.
Quant à l'argument selon lequel il ne connaît personne ici et ne sait qui je suis.. je n'ai nullement besoin de faire connaissance avec lui et de lui offrir une bière avant d'ouvrir un procès à son encontre.
Ceci dit pour votre information accusé, au cas où vous ne l'auriez toujours pas compris, je suis le procureur des Flandres et c'est au nom de la justice comtale que je vous accuse en ce jour.
Je demande à ce que l'accusé reçoive une peine de 3jours de prison en plus d'une amende de 400 écus, ce qui correspond à peu près à la moitié de la valeur totale des biens dérobés au requérant.
Ce sera tout Votre Honneur.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Tintevent à la barre
Voici son témoignage :
Messeigneurs,
Tout d'abord merci de prendre en considération ma requête, je sais que ce tribunal se montrera intraitable dans l'exercice de sa tâche.
Me rendant dans la bonne ville d'Antwerp depuis Gent et ayant parcouru cette route à de multiple reprises ces derniers mois, quelle ne fût pas ma surprise de découvrir que des malandrins avaient mis sous coupe réglée les alentours.
N'étant donc point méfiant, je me trouvais donc nez à nez avec l'accusé et son complice. Car non content d'être malhonnête, ce dernier est également lâche puisque qu'il a eu besoin de son comparse pour sa sale besogne.
Malgré ma résistance, je n'ai donc pu résister à leurs assauts et remercie la providence qu'ils ne m'aient pas pris plus que mes biens matériels.
L'accusation a appelé Blaf à la barre
Voici son témoignage :
*Le prévôt se présenta à la barre suite à l'appel de son nom*
Bonjour,
Je viens ici pour témoigner de l'état de la victime quand il est venu me voir pour porter plainte contre deux truands.
C'était une journée glaciale, je pressais le pas pour me rendre à mon bureau lorsqu'une voix tremblante m'interpella.
Je me suis alors retourné et aperçut un sieur avec quelques blessures apparentes au visage. Ses vêtements étaient troués par endroits, tachés à d'autres.
J'ai tout d'abord cru qu'un mendiant venait faire l'aumône mais il en était rien.
J'ai compris aux premières paroles de messire Tintevent que la situation était plus grave.
Je l'ai donc invité à mon bureau pour lui offrir une tasse de thé bien chaud et j'ai pris sa plainte.
Malgré ce qu'il lui était arrivé ses idées paraissaient claires comme de l'eau de roche.
Il me fit le récit de cette affreuse nuit ou il se fit détrousser par deux brigands.
Dans le tumulte il parvint même à retenir les noms de ces malfrats qui causaient entre eux. Ils ne devaient guère avoir l'habitude pour divulguer leurs identités face à la victime, à leur décharge cette dernière s'était faite passer pour morte.
Tintevent réussit à faire une description physique des deux agresseurs, il en précisa même les vêtements qu'ils portaient le soir là.
Suite à une recherche de nos agents nous avons réussit, avec toutes ces preuves à la main, à retrouver les deux personnes présentes en ce jour.
* il désigna du regard les deux accusés *
