[TOP] Thule 21 - 15-16 janvier [2 jours prison, 20 écus]

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Thule21 dans la nuit du 5 au 6 janvier entre Tournai et Gent.
Il lui est reproché d’avoir détroussé madame Constence_de_moncalm, à qui il a volé 40 écus, deux stères de bois, deux sacs de maïs et un morceau de viande, tout cela pour une valeur totale d'environ 80 écus.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves apportées par le requérant :

"06/01/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Thule21"

*Wayllander se tourne vers l'accusé.*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner : Constence_de_moncalm, victime malheureuse de l'agression.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 26 janviers de l'an 1463, par le procureur Wayllander.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Comment aurais je pu détrousser madame de Constence_de_moncalm dans la nuit du 5 au 6 janvier alors que ces 2 jours j'ai travaillé à la mine et le 7 j'ai affûté une épée?

J'ai la preuve dans mes événements.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Tout d'abord nous tenons à remercier le prévôt pour voir répété devant nous les mots de madame Constence, retenue hors du comté.

Ce témoignage corrige effectivement la petite erreur de date dans notre acte d'accusation : les faits se sont bien déroulés durant la nuit du 15 au 16 janvier 1463.

Preuve :

16/01/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Thule21

En conséquence, nous demandons la peine de 3j de prison et de 80 écus d'amende, ce qui correspond à la valeur des biens dérobés.

Ce sera tout Votre Honneur, merci.

Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour,

Oui en effet la nuit du 15 au 16 janvier j'ai racketté madame Constence, mais sur les biens volés elle ment ou alors elle s'est faite racketter 2 fois.
Voici la preuve de la somme que je lui ai volé:

16/01/1463 04:08 : Vous avez racketté Constence_de_moncalm qui possédait 4,72 écus et des objets.

Si mes souvenirs sont bons, le 17 janvier, j'ai répondu au message de madame Constence où elle m'avait dit que le diable m'emporte et qu'elle n'avait plus rien a manger. Je lui avais répondu que avec se que je lui ai pris je n'avais pas de quoi manger non plus. Elle n'a qu'à vous montrer le message en preuve( sauf si elle truque le message et qu'elle ose mentir devant le tribunal et devant dieu) Je me souviens en effet de 2 stères de bois et de 2 sacs de maïs , mais les 40 écus et le morceau de viande sont faux.

Je demande ma liberté et une amende a madame Constence pour exagération sur les biens volés.

L'accusation a appelé Blaf à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir,

Je vous transmet ici une missive envoyée par Dame Constence.

j'arrivais de Gent lorsque j'ai été victime de raquette, cela s'est déroulé durant la nuit du 15 au 16 janvier
j'avais sur moi 40 écus et deux stères et un morceau de viande et deux sacs de mais.
je me suis retrouvée sans d'argent pour manger, ni pour payer l'hôtel.

voici la description physique de mon agresseur : il est plutôt jeune de corpulence moyenne.
je ne me souviens pas s'il avait un casque mais je me souviens d'avoir vu une chevelure courte blonde. ses vêtements étaient sombres dire la couleur exacte cela me serait impossible.
désolée de ne pouvoir vous aider d'avantage.

Cordialement
Constence

Citation :: Procès ayant opposé Thule21 au Comté de Flandres

Thule21 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge des Flandres caressa pensivement sa barbe avant de se prononcer.*

C'est bien connu, faute avouée est à un quart pardonnée. Nous n'avons aucun moyen de vérifier l'étendue du dégât, mais quant à choisir entre croire l'agresseur et l'agressé le choix est vite fait.

Comme vous l'avez si bien soulevé il est aisé de modifier certaines preuves pour ne montrer que ce que l'on veut montrer, et dans ce cas précis vous comprendrez... ou pas d'ailleurs, peu m'importe, que la parole de la victime vaut d'avantage que celle de l'agresseur. Si vous trouvez cela injuste, vous n'avez qu'à ne plus brigander, ainsi vous ne serez plus "floué".

Comme je le disais naguère au temps jadis, faute avouée est à un quart pardonné. Je vous condamne à une peine de deux jours de prison et une amende de vingt écus. Ça c'est pour l'agression en elle même, mais puisque nous sommes en campagne pour décourager les brigands je vous condamne également à une journée de pilori avec lynchages aux légumes et aux fruits pourris.

Ainsi ais je parlé!

*et de fendre la table en deux d'un coup de marteau*

Fait à Tournai le 31/01/1463