pylos
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 | | Sujet: Remi_fassola non paiement d'impots Jeu 1 Mai 2014 - 14:58 | |
| - Citation :
Remi_fassola
Charges:
Cet individu ne paye plus ses impots depuis quelques mois. Impots pourtant légers de 9 écus mensuels.
Courrier envoyé le 30 avril 1462
- Citation :
- Messire Remi_Fassola,
vous êtes redevable, à ce jour du 30 avril 1462, de la somme de 34.70 écus à la mairie de Gent.
Cette somme comprend 3 mois d'impots impayés: 26.50 écus et 8.20 écus de pénalités de retard.
Vous avez deux jours pour payer votre du à la communauté.
Cordialement
Pylos
Maire de Gent.
Fait en la mairie de Gent, ce 30 avril 1462
Réponse
- Citation :
- Expéditeur : Remi_fassola
Date d'envoi : 30/04/1462 - 20:23:46
Titre : Re: Retard de paiment de l'impot
Je suis au courant que je dois des impots, trop aimable de me le rappeler.
Mais quand on investit 6.5 écus de mais / jour pour 2 cochons, pendant plus d'une semaine, et que ceux-ci meurent avant qu'on les abatte, et bien, on a plus un rond pour payer les impots 
donc, je les paierais, des que j'aurais de l'argent pour. j'ai deja a peine de quoi me nourrir, tout juste en mais.
il y a quelques semaines, jai eu la meme malchance, jai fait appel aux dons en ville.
vous avez fait parti des tres nombreux villageois, qui ne mont pas donne 1 denier, pour que je puisse me refaire rapidement, au moins manger et payer mes impots.
Rémi.
Suivi du dossier:
Pylos en tant que maire.
Preuves:
http://www.casimages.com/img.php?i=140430092922593168.jpg
Loi enfreinte:
Opus2 : droit et citoyenneté
Article 5 : Tout citoyen de Flandres a le devoir de participer à la bonne marche de sa communauté, en payant l'impôt et en servant dans l'armée comtale si le besoin s'en fait sentir.
les témoins et les personnes impliquées :
Pylos et Pat_hibulaire qui a déjà retiré les indemnités de retard afin de faciliter le payement
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Jkeok
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| | Sujet: Re: Remi_fassola non paiement d'impots Jeu 1 Mai 2014 - 17:12 | |
| Il me semble que le Maire a le droit de lancer un procès via son bureau. Vu que cela concerne les impôts, je pense que vous pouvez le faire, mais à vérifier au cas où. | |
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lani44
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| | Sujet: Re: Remi_fassola non paiement d'impots Jeu 1 Mai 2014 - 17:42 | |
| Oui un maire peut mettre en procès si besoin | |
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pylos
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| | Sujet: Re: Remi_fassola non paiement d'impots Jeu 1 Mai 2014 - 20:21 | |
| oky, il me faut une facon de faire
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lani44
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| | Sujet: Re: Remi_fassola non paiement d'impots Jeu 1 Mai 2014 - 22:34 | |
| Désolée Pylos j'ai encore mis personne en procès mais vu le nombre de personnes qui ne payent pas les impôts sur Anvers sachant qu'ils travaillent je crois que je vais mis mettre. | |
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pylos
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| | Sujet: Re: Remi_fassola non paiement d'impots Ven 2 Mai 2014 - 21:08 | |
| 1462-05-01 19:32:55 : Remi_fassola a payé ses impots pour un montant de 5,00 écus | |
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pylos
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| | Sujet: Re: Remi_fassola non paiement d'impots Jeu 15 Mai 2014 - 9:57 | |
| Impots payés. Affaire à classer. Merci | |
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| | Sujet: Re: Remi_fassola non paiement d'impots | |
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