Procès ayant opposé Ralgnis au Comté de Flandres

Acte d'accusation a écrit:: Messire le juge,

Dame Ralgnis est accusé d'avoir commis de l'escroquerie, cad du spéculation sur la marché de TOurnai.
Ainsi l'accusée a perturbé ce loi:
Article 1 du deuxieme opus du quatrieme livre du Code Civil des Flandres:

Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.

Je vous donne les preuves, messire le juge
*Va vers le juge et lui donne les preuves*
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LEs preuves sont fourni par Sieur Destaubain, lieutenant de la police de TOurnai.
Lieutenant destaubain a vendu du blé a 11.95 ce matin a dame Ralgnis, et ce soir il a acheté du blé a 14 ecus de dame Ralgnis.
L'accusée n'est qu'une paysane et n'a donc pas besoin de 10 sacs de blé.

fait a bruges, 12 aout 1454
Jeanjacob, procureur des flandres

Première plaidoirie de la défense a écrit:

Messire le Juge,

Je suis bien confuse de comparaïtre devant la Cour aujourd'hui. Je suis en effet nouvellement arrivée à Tournai , plus précisément le 06 juillet et ne suis pas encore très au fait de toutes les lois. Comme je sais parfaitement que nul ne peut ignorer la Loi, je suis, bien sûr, venue ici même pour consulter les tables de loi.

la table des Lois a écrit:: L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée

Dès réception de mon acte d'accusation, je suis venue les relire et je suis bien en difficulté pour y reconnaitre ce qu'on me reproche. En effet, j'ai bien revendu 7 sacs de blé au marché que j'ai mis en vente au prix de 14 écus soit le prix maximum fixé. Celà je le savais puis qu'il est affiché très clairement en mairie. Je n'ai pas eu conscience d'enfreindre la loi. De plus je n'ai fait aucun bénéfice ce dont j'apporte la preuve par ce manuscrit.
[img=https://2img.net/r/ihimizer/img90/803/ventesixsacsdeblralgnisfh5.th.png]
Messire le Juge,je voudrais citer comme témoin mon avocat Maître SlamJack.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: Messire le juge,

je vous conseil de passer par le chateau de Bruges pour consulter le dossier de lieutenant destaubain dans son integralité:
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?t=1543

Je ne demande pas une certaine peine en ce moment, je voudrai d'abord voir la réaction de l'accusée, mais malheureusement cela est impossible.

De toute façon, je demande que l'accusée soit juger coupable d'escroquerie

Fait a Bruges, le 16 aout 1454
Jeanjacob, Procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: [img=https://2img.net/r/ihimizer/img227/8904/inventaireralgnisdixsepthuitod8.png] [img=https://2img.net/r/ihimizer/img139/6858/evenementsralgnisgf8.png] [img=https://2img.net/r/ihimizer/img132/7686/ralgnisvnementsrcentsnu2.png]

Messire le juge,
Je proteste vivement contre l’accusation de manipulation de preuves et vous fournit ,mon inventaire à la date du 17 août prouvant que je possède toujours deux sacs de blé que je réserve pour mes prochaines semailles, et que mon champ a bien été semé avec le troisième sac que j’avais en ma possession. Je fournis également deux screens de mes événements démontrant que j’ai bien revendu les six sacs de blé en ma possession dès que j’ai compris mon erreur à savoir lors de ma connexion (nonobstant le temps de la transaction sur le marché).
Quand à conclure que j’ai un revenu de 22 écus par jour car j’ai vendu deux fruits à la mairie le 10 juillet (4 jours après mon arrivée à Tournai avec 0 point d’intelligence , cela doit représenter 3 jours de travail au verger !) et deux le 12 août je trouve cela un peu rapide, Messire le juge. Je cueille au verger depuis mon arrivée et cela n’est rentable que depuis que je possède une petite échelle (achetée le 09 août ) il faut l’avouer. Les cueilleurs habituels me connaissent depuis fort longtemps car je fournis depuis le départ mes informations sur le topic cueillette . Je n’allais au verger que lorsque je ne trouvais pas d’embauche ailleurs.
Ce qui me semble également difficile à admettre c’est que je sois aisée,financièrement. Messire le juge. J’ai travaillé dur, ne mangeant à ma faim qu’un jour sur deux pendant très longtemps et mes points de caractéristique n’augmentent régulièrement que depuis peu. (à ce jour I13 F18 C9)Messire Guillaume de Jeneffe a accepté d’attendre 3 jours pour me vendre l’échelle qu’il me proposait car je ne disposais pas de l’argent nécessaire. Je signale également que je suis toujours en haillons et qu’il me faut prévoir l’achat de vêtements fort onéreux.

Avant que Maître SlamJack ne plaide, je voudrais assurer la Cour que je regrette fortement d’avoir enfreint la Loi. et bien que n’ayant fait aucun bénéfice dans l’affaire je suis prête à assumer cette infraction.

La défense a appelé SlamJack à la barre a écrit:: Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

C'est à la demande de l'accusée que je viens plaider en sa faveur, en tant qu'avocat reconnu par l'Ordre du Dragon.

L'Accusée a déjà fait la preuve de son non-enrichissement. Je ne reviendrai donc pas là dessus.

Si ma Cliente ne s'est pas enrichie, pourquoi aurait-elle tenté de spéculer? Je vais vous le dire : tout simplement parce que ce geste était totalement involontaire de sa part.

L'Accusée n'a jamais eu l'intention de gagner de l'argent en achetant à bas prix et en revendant avec un bénéfice. Cette manoeuvre est due à une fausse manipulation et je vous le prouve aisément.

Ainsi, un matin, l'Accusée voit sur le marché 10 sacs de blé à très bon prix (11,95). Comme beaucoup de paysans à l'heure actuelle, l'Accusée craint de ne pas s'en sortir financièrement dans les semaines à venir qui s'annoncent moroses. Elle décide donc de faire le plein de blé, afin de s'assurer la semaille de son champ pour les 10 prochaines récoltes.

Puis, l'Accusée voit ses économies fortement diminuées et se met à réfléchir : elle se rend compte de son erreur. Elle vient de se mettre dans "le rouge" pour des sacs de blé dont elle n'aura l'utilité que dans plusieurs semaines. Elle décide donc d'en garder pour les semailles immédiates et de revendre le reste.

Et c'est ici qu'elle commet l'erreur : en mettant ses sacs en vente, elle affiche le prix de 14 écus. Vous reconnaîtrez, Monsieur le Juge, que cette erreur est fréquente... On va trop vite et "bardaf", on se trompe.

Mais l'Accusée ne se rend pas compte de son erreur. Elle croit avoir remis en vente ses sacs au prix où elle les a achetés.

Au moment où l'un de ses sacs est vendu, l'accusée s'aperçoit qu'on lui en donne 14 écus. Elle comprend immédiatemment qu'elle s'est trompée dans les prix.

Ici, je prie la Cour de bien vouloir reconnaître la bonne foi de l'Accusée qui s'active alors pour mettre fin à l'infraction et réparer son erreur, dès qu'elle s'est aperçue qu'elle vendait à 14 écus.

Ainsi, le sac de blé vendu 14 écus au lieutenant de police, a permis à l'Accusée de se rendre compte de son erreur. Le vigilant représentant de l'ordre a cru y déceler une grave spéculation qui n'était en fait qu'une petite erreur sans grande conséquence.

Aucun préjudicié parmi nos concitoyens. Aucun avantage financier pour l'Accusée. Une absence totale d'élément moral puisqu'elle n'avait pas l'intention de commettre l'infraction.

L'erreur est humaine et ne mérite pas d'être punie. Une réprimande suffirait amplement.

Surtout que la HONTE publique subie par l'Accusée, avec l'intervention de certains personnages publics sortis de leur devoir de réserve, me semble déjà bien suffisante! Je pense que si ma Cliente s'en sort avec un léger blâme, elle saura excuser le zèle de certains personnages publics.

Monsieur le Juge, ma Cliente est une nouvelle arrivante comme elle l'a dit elle-même. Le Maire lui a déjà confié un Poste de Conseillère Municipale, ce qui en dit long sur son Honorabilité. Son entourage immédiat n'est pas des moindres non plus. Ceci ne doit pas constituer une immunité, mais bien un élément à décharge, prouvant la notoriété positive de ma Cliente.

Monsieur le Juge, ne faites pas l'erreur, en la sanctionnant trop sévèrement, de briser les espoirs de cette jeune citoyenne de bonne vie et moeurs, tout le contraire d'une criminelle, qui a à coeur de servir son prochain et de faire une belle carrière politique au sein de la communauté.

Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

J'en ai terminé.

*L'Avocat se retire en assurant la Cour de son respect et de son profond attachement au Comté*

La défense a appelé SlamJack à la barre a écrit:: Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

Le lieutenant a été quelque peu confus dans ses explications mais je pense que tout le monde a compris comme moi.

1) Le lieutenant estime la rente journalière de ma cliente à 22 écus.
Et sur base de quels éléments objectifs fait-il cette affirmation?
N'oublie-t-il pas de déduire les dépenses quotidiennes?
De plus, je ne vois pas pourquoi le lieutenant divague sur les gains de l'Accusée.

2) Lorsque l'Accusée a mis ses sacs de blé en vente, elle les a mis à 14 écus,
puisqu'il s'agit du prix de vente habituel auquel tout cultivateur vend ses récoltes.
Ce que le lieutenant prend pour une manoeuvre frauduleuse, n'est juste qu'un geste d'habitude.
Elle a agi trop vite, je ne vois même pas pourquoi cela en devient une affaire d'état.

3) Le lieutenant affirme qu'elle n'a pas retiré les sacs de blé après s'être rendu compte de son erreur!
Et bien moi J'AFFIRME LE CONTRAIRE. L'Accusée a IMMEDIATEMENT retiré TOUS ses sacs de la vente lorsqu'elle s'est aperçue qu'elle avait affiché le prix à 14 écus.
Il a sans doute fallu quelques heures,
mais avouez que personne, sauf le lieutenant, ne passe ses journées au Marché.
[HRP]Ne lui en voulez quand même pas de ne pas être connectée 24H/24[/HRP].
--> J'AFFIRME que L'Accusée a retiré tous ses sacs du marché DES QU'ELLE s'est rendue compte qu'elle était en infraction, ce qui constitue une preuve de sa bonne foi!

4) Le lieutenant affirme que l'Accusée a bel et bien gagné de l'argent suite à cette transaction et c'est TOTALEMENT FAUX!
Les 4 sacs soi-disant "dans la nature" n'ont pas disparu : l'un a été vendu au lieutenant, le deuxième a servi comme semences, les deux restants sont toujours en possession de l'Accusée,
ce qui prouve bien son intention initiale, à savoir : prévoir un stock "bon marché" pour les semailles des semaines à venir! Affirmation que nous soutenons depuis le départ, vous en conviendrez Monsieur le Juge.

5) Pour répondre au Lieutenant, n'allez pas en vouloir à l'Accusée de ne pas agir de la manière traditionnelle.
Comme il a été dit dès le début, l'erreur de ma Cliente est surtout due au fait qu'elle est nouvelle et ne maîtrise donc pas au mieux
les techniques de culture. Il est vrai qu'il est habituel de garder un sac de blé pour s'assurer la semaile suivante mais rien n'oblige à le faire. L'Accusée a d'ailleurs peut-être trouvé une nouvelle manière de faire, plus rentable. Je vous en fait la démonstration sur 10 "semaines" : en semant pendant ces 10 "semaines" avec un sac de
blé acheté à 12 écus (prix arrondi puisque dans les faits c'était 11,95) et en revendant chaque semaine son sac de blé "qu'elle aurait du
normalement garder pour la semaille suivante" à 14 écus, elle gagne encore 2 écus supplémentaire sur sa récolte. Agissant de cette manière
pendant 10 semaines, cela lui fait un bénéfice facile de 10x2 écus = 20 écus. Avouez que la manoeuvre n'est pas si ridicule que cela.
Et pas illégale. Elle achète des sacs destinés à ses semailles. Elle vend ceux issus de ses récoltes. Ce n'est pas de la spéculation mais bien du commerce.

Une légère remontrance à l'Accusée devrait suffire à s'assurer qu'elle fasse attention à l'avenir.

---> Car je continue à affirmer énergiquement :
1) Pas de bénéfice.
2) Pas de préjudice.
3) Pas de victime.
4) Une faute involontaire réparée immédiatement.
5) Pas d'intention criminelle.

Que dire de plus Messieurs?

*L'Avocat se retire en saluant respectueusement la Cour*

L'accusation a appelé DeStAubain à la barre a écrit:: De StAubain Salue la cour avec respect ...

En effet , en matinée celle ci , ma achetez 10 sacs de blé a 11.95 écus , qui était destiner en principe pour les meuniers je me suis dit pas normal , de plus cultive du blé et es de niveau UN , donc pas meunière ... !! par ce fait , elle prive les meuniers de notre ville a produire de la farine pour nos boulanger , les temps sont dur , et a profiter , que moi méme vende a un prix bas afin d'aider un peux tout le monde dans le circuit du travaille , je trouve scandaleux de se faire qq écus sur le dos de braves citoyen , qui oeuvre pour leur Ville .
Je me décide a faire le guet aux alentour du marché , je voie qq sacs a vendre a 14 écus "il n'y en avais plus un a vendre avant ceux la " j'en achete un , et a qui ? a Dame Ralgnis , je vérifie sa fiche et je me trouve devant un cas d'éscroquerie sur le marché de Tournai , dont voici les preuves ; "voir mon bureau" et Mr le Procureur ; merci
Je vous demande une sanction des plus juste mais en tenant compte du manque d'emploie que cela peux occasioner , a cour et long therme ...

De StAubain a fini , salue la cour et retourne a son bureau ou l'attend un autre dossier d'éscroquerie , celui moin grave ... ^0^

L'accusation a appelé DeStAubain à la barre a écrit:: De StAubain salue la cour

Mr le Juge, me voila de nouveau devant vous , afin de renforcer mon dossier .
De StAubain , s'adressa alors a l'avocat de Dame Ralgnis ;
Allons cher Maître , soyont sérieux , avant que tout cella ne devienne une parodie ;
Si je peux me permettre , votre cliente a surment omis "involontairement je suis sure"de vous dire et de nous montrer , quelque petit détail de ces événements du 12.08 !!
Sans le sous , s'ecrie De StAubain , permetter moi de rire a gorge déploiée .... de qui se moque t'on de la cour ? , du Lieutenant de police ? va savoir !!!!!
De vous relire ;**Puis, l'Accusée voit ses économies fortement diminuées et se met à réfléchir : elle se rend compte de son erreur. Elle vient de se mettre dans "le rouge" pour des sacs de blé dont elle n'aura l'utilité que dans plusieurs semaines. Elle décide donc d'en garder pour les semailles immédiates et de revendre le reste.**
Ses économies n'ont point fortement diminué , au contraire !! Voir piéce jointe au PV
J'ai en piece jointe des document "voir PV ", qui prouve que votre cliente , n'ai poind dans le besoin , en effet , Mr le Juge , Dame Ralgnis , a une rentrée journaliére de 22 écus , que l'on peux facilement multiplier par 7; égal a 154 écus la semaine , maintenant si votre cliente ne sais pas gérer sa bourse , nous n'en sommes point résponsable .. vivre dans le luxe a un coût ...A vous entendre , on devrais mettre votre cliente dans la classe des nécecciteux , restons sérieux encore une fois svp. A ma connaissance Cher Maître , je ne connais personne , qui stock TOUT son blé , pour les semis avenir !!! la je ris encore , a chaque récolte il suffit de garder un sac pour le semis suivant , plutôt logique !! non ??? surtout que vous dite que votre cliente es dans le besoin , en gardent son blé , votre cliente risque de ne pas tenir le coup trés longtemp .... Erreur de frappe , je veux bien , mais il y a quand méme une nette diférence entre , mettre un prix a 2 chiffres et un a 4 chiffres , non ???
Je me permet d'attirer votre attention , Mr le Juge , sur les faits suivants ;
-//Apret avoir acheté le sac de blé a 12 écus , pourquoi ? Dame Ralgnis na pas estimer nécessaire d'enlever les autres 'a 14écus"de la vende ??puisque grace a moi , elle ces rendue compte de son erreur ?? voir PV.
-// Ou sont passer les autre sacs "4" a 14 écus de vende ?? Je veux bien considéré , que les 6 sacs acheté le lendemain sois clean !! Y en reste 4 dans la nature !!!
14 écus moin11.95 écus = 2.05 de bénéf =fois 4 X2.05 = 8.2 écus , si y a pas BENEFICES !! y faut quoi ???
-// Je serais curieux de voir ces EVENEMENTS RECENTS un peux plus en bas , CAD toute la journée du 12.08 !! vu que je lui ai acheté son sacs le 12/08 .
Je demande a la cour de bien voulloir m'excusser , d'avoir éte long,

De StAubain Salue la cour et Maître SlamJack

Enoncé du verdict a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Kristof relisait ses notes, la tête entre les mains, avant de prendre la parole. Il avait l'air assez perplexe et repensait au déroulement de l'ensemble du procès, les preuves et les démenti se succédant les uns à la suite des autres, et au fur et à mesure de la foule d'explication qu'il recevait de la part de la défense et de son avocat, a chaque fois le Lieutenant de St-Aubain venait a la barre réfuter chaque argument en se demandant si on ne se foutait pas de sa tête, du moins c'était l'impression qu'il donnait.
Ce procès était terriblement complexe, il relit une dernière fois les éléments, les preuves, relia chacune d'une elle avec les plaidoirie de l'accusation, et il était maintenant sur de sa conviction.*

Vu les faits d’escroquerie clairement établis.

Vu la thèse de l’erreur de prix de vente avancée par la défense, qui pourrait expliquer son geste mais n’efface nullement qu’il y eu infraction à la loi.

Vu les éléments censé prouver la « mise dans le rouge » des finances de l’accusé et justifiant la revente jugés non-fondé de part la preuve du contraire amené par le Lieutenant DeStAubain, la défense tentant donc deliberement de gruger cette cour.

Vu également les éléments du « stock de 10 sac de semailles » avancé par la défense et relevant d’après elle du sens du commerce avancé de l’accusé, on peu de plus s’interroger, comment avec une réflexion si poussée l’accusé n’a pas vu d’avance qu’elle se mettait dans le rouge comme elle le prétend, ce qui prouve a nouveau que la théorie de la défense est non-fondée.

Vu que la cessation des ventes ne constitue en soi ni un élément a charge ou à décharge, l’argument selon lequel l’accusé montrait ainsi sa bonne foi comme celui selon lequel elle chercher ainsi à cacher l’ampleur de son forfait pouvant être avancés.

Vu la revente des 6 sacs au prix légal par l’accusé a sieur DeStAubain, montrant sa volonté de ne pas continuer son forfait mais n’annihilant pas l’action criminelle précedente.

Vu les accusations de manipulations de preuves par l’acccusation jugées non-fondée, car il est en effet difficile de connaître exactement les revenus de l’accusé sans preuve, par contre je note que le topic comprenant ces informations a été supprimé, selon destaubain le jour même ou il avançait ses arguments, je demande donc au procureur qu’une enquête soit ouverte afin de savoir si il y a oui ou non intention de nuire et de déterminer les éventuels coupables.

Vu enfin que son crime si il avait été mené au bout aurait constitué une deregulation du marché et surtout aurait empêché des meuniers hônnetes d’utiliser ce blé au prix le plus interessant.

Par ces motifs, je déclare damoiselle Ralgnis coupable d’escroquerie. Le montant des bénéfices perçu étant faible il ne seront pas compris dans l’amende, toutefois pour votre incivisme et votre tentative de gruger cette cour et de fausser ainsi la Justice je vous condamne à une amende de 100 écus, ramené à 50 écus suite a la prise en compte de vos début de paysan demandant un investisement certain et afin que vous puissiez survivre.

Justice est rendue !

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Juge = Kristof
Procureur = Jeanjacob