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 Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres

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jeanjacob
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jeanjacob


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Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres EmptySam 12 Aoû 2006 - 23:00

Doudou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Vu que les propos tenus par Sieur Doudou ne sont aucunement injureux mais consiste en l'expression de son opinion et qu'il en est totalement libre.

Vu également que même si ses propos ne sont pas particulierement constructif, il semble que la conversation dan son ensemble était du même niveau, et que de toute façon aucune loi oblige à tenir des dires raisonnés.

Vu surtout que la remarque de Sieur Lejeune concernant la légitimité de ce procès est fondé au vu du statut de conseiller de Sieur Doudou et que je suis par consequent inapte à emettre tout jugement.

Je me desiste donc de cette affaire et la renvoie devant le conseil.
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Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres
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