jeanjacob
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 | | Sujet: Procès ayant opposé Anastasie au Comté de Flandres Sam 12 Aoû 2006 - 23:00 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- *Daine entre dans la salle d'audience.*
Accusée, levez vous!
Selon nos lois il est interdit de vendre du blé à plus de 14 écus Or Anastasie en a vendu pour 14.95 écus.
Il y a donc escroquerie pour prix exhorbitants et prohibés.
Pièce à conviction:
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=11383 - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- C'est la première fois que je mets en vente du blé je ne savais pas trop comment sa marchaient et au niveau du prix et bien je me suis basée sur celui des autres joueurs je ne savais pas qu'il y avait des prix à respecter.( Où peut on voir les ordres de prix à respecter ? )
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Monsieur le juge,
l'accusée semble soncère dans ses allégations, je vous demanderai donc d'etre clément à son égard.
Que ce procès vous serve de leçon pour l'avenir Anastasie.
Les prix sont visibles à la mairie et sur le forum dans les lois, constitutions, décrets...
Daine, Procureur des Flandres
Fait à Bruges le 19 Juillet 1454 - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Monsieur le juge,
comme le dit le Procureur je suis sincère dans mes propos et je promets d'être plus responsable et vigilante dans mes actions futurs. Je vous demande donc votre clémence. - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vu les faits etablis.
Vu les regrets sinceres de l'accusé.
Par ces motifs, je condamne l'accusé a une amende minimale de 10 écus en esperant qu'il respectera dorenavant la loi.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. Juge = Kristof
Procureur = Daine | |
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lilin
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| | Sujet: Re: Procès ayant opposé Anastasie au Comté de Flandres Dim 20 Aoû 2006 - 21:11 | |
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