Sujet: Procès ayant opposé Gueno1208 au Comté de Flandres Sam 12 Aoû 2006 - 22:57
Gueno1208 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Vu que les faits sont établis, et que je regrette l'absence de l'accusé.
PAR CES MOTIFS je le condmane a une amende de 20 écus. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Procès ayant opposé Gueno1208 au Comté de Flandres
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