La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -36%
Aspirateur balai sans fil Dyson V8 Origin
Voir le deal
254.99 €

La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires
 

 Procès ayant opposé Chickgirl au Comté de Flandres

Aller en bas 
AuteurMessage
jeanjacob
Admin
jeanjacob


Nombre de messages : 1590
Age : 35
Localisation : Bruges
Date d'inscription : 09/10/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Nijmegen - Veurne
Grade:
Procès ayant opposé Chickgirl au Comté de Flandres Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Chickgirl au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Chickgirl au Comté de Flandres EmptySam 12 Aoû 2006 - 22:55
Chickgirl était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vu les faits etablis mais le repentir sincere de l'accusé.

Par ces motifs je le condamne qu'a une peine minimale de 15 ecus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Chickgirl au Comté de Flandres
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser