Acte d'accusation
Mes respects votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lancelo, qui a mené et instigué la prise de la ville de Gent, dans la nuit du 19 au 20 juin 1461
**Un soupir las. Avant de continuer :**
Présentons les faits, dans le détail.
Le 12 juin 1461, a commencé une campagne electorale visant à élire le bourgmestre de la ville de Gent.
Deux impétrants ce sont prononcés. Remi Fassola, le bourgmestre sortant, face à Wolf09, un challenger, comme disent les Anglois.
Aprés 7 jours de campagne, les urnes ont parlé, -c est une image- et le 19 juin 1461 50% pour Wolf09, 50% pour Remi Fassola. Wolf09 déclaré vainqueur de ce scutin.
Certains objecteront que Wolf09 ne répondait pas aux conditions d'eligibilité définis par l'Opus 7 de notre Corpus Legislatif.
Je leur répondrais que lorsque Remi Fassola a été élu la première fois, lui non plus ne réunissait pas ces conditions.
Je leur objecterais également qu'aucun Gentois n'a entrepris les démarches pour vérifier que les candidats réunissaient ces conditions.
À partir de là, s'il y avait une chose à faire contre ce bourgmestre, c'était au conseil de le décider, comme le stipule l'article 6 de l'opus 3 du livre 1 de notre CL, extrait de notre constitution traitant de la municipalité :
Citation:
Article 6 : En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le comte et son conseil peuvent remplacer le bourgmestre en fonction par une personne désignée par le conseil. Cette personne peut être proposée par l’assemblée du village ou être un conseiller comtal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le bourgmestre de plein droit jusqu’aux élections suivantes.
Seulement... Seulement... Wolf09, pourtant désigné par la moitié des Gentois comme leur bourgmestre, ne revenait pas à Messire Lancelo. Celui-ci s arroge depuis longtemps, bien trop longtemps le monopole de représentant des Gentois.
Il a décidé de mener une révolte. Illégale et illégitime, car non décidée par le Conseil flamand.
Afin de mener cette révolte, il a attaqué la mairie, à la tête de nombreux factieux, et a délogé WOlf09.
Ces faits relèvent de la haute justice. Ils sont qualifiés de trouble à l ordre public aggravé par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
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Citation:
Livre II De la Justice, Chapitre II De la Justice Op. 4. De la Haute Justice.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.
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*Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Krattos, le Prévot des Maréchaux sera appelé à la barre.
°Nous entendrons également Wolf09, le bourgmestre délogé par ces faits.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 20 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.
***Un nouveau regard vers l'accusée, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***
Accusé, la Cour vous écoute!
Première plaidoirie de la défense
Personne
Réquisitoire
Personne
Dernière plaidoirie de la défense
Personne
L'accusation a appelé à la barre
