TOP Ross_bing non respect décret comtal 29.06.61 [COUPABLE]

Slystaline a écrit:

Citation :: Votre Honneur,

Dans la nuit du 25 au 26 juin 1461, le sang flamand a coulé. A cause de la folie et de la mauvaise foi revancharde d'un quarteron de politicards félons dirigé par Lancelo, un autocrate notoire. Nous sommes là pour juger un membre de cette triste bande, Messire Ross Bing.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Annonce Comtale :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

Ce décret a été affiché en place publique, notament en gargote flamande le 21 juin 1461.

Malgré les dispositions :
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.

Ross Bing a décidé de se battre pour défendre la félonie de l'usurpateur. Il a fait parti de la petite bande d agités qui a est opposé à l armée officielle FSF le jour où celle-ci, soutenu par de nombreux Flamands qui aiment leur comté, est parvenu à entrer dans la ville et à renverser l'usurpateur. Tagata a engagé un combat contre Tagata, un guerrier de l armée FSF. Tagata a pris le dessus et blessé sérieusement Ross Bing.
Cela reste néanmoins tout à fait inexcusable.

Nous ne pouvons accepter qu un groupe de factieux nous mène à une guerre civil au motif que les résultats d une election ne leur convient pas et que comme des marmots pourris et gâtés jusqu à la moelle, ils fassent rigoureusement ce qu ils veulent au dépit de la Loy, de notre système comtal, et maintenant même au dépit des vies humaines. Mettons fin à ses agissements.

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.

Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

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Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public
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Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Skal, le capitaine flamand sera appelé à la barre.
°Tagata sera également appelé à témoigner
.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 29 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*** Sentant tous les regards tournés vers lui, Ross se leva et éclaircit la gorge :***

Votre Honneur, Messire procureur,

Je reconnais m’être engagé au sein de la milice Ghentoise dans la vingt-cinquième soirée du mois de juin. Je souhaiterais cependant apporter une légère nuance dans les dires du procureur, je ne me suis en rien battu pour défendre un usurpateur, ou un traître, je me suis battu pour la paie ! Voici le récit d'une journée que je n'oublierai pas :

Je me suis levé à l'aube pour nourrir mes cochons et aller faire un tour la la taverne, histoire de manger un bout de pain bien arrosé d'une bonne bière blonde comme je les aime. Suite à quoi, je me suis dirigé vers la mine de pierres au nord-est de Gent pour y passer une longue journée cassant des pierres pendant onze heures ce jour là ! Je me décidai alors à rentrer me reposer après cette journée harassante lorsque, devant la mairie déserte, je vis une affiche pour rejoindre la milice. Quelle aubaine, une place de libre dans la milice pour ce soir, un bon repas assuré et un peu de compagnie pour ne pas passer une autre soirée seul à grelotter sur ma paillasse.

Je me suis donc engagé pour la soirée sans trop réfléchir. ce n'est que plus tard que les événements qui ont secoué Gent ont interrompu cette bonne soirée. L’armée FSF a attaqué la mairie. J'ai du défendre ma vie afin de ne pas me faire embrocher ! Je me suis donc battu aux cotés des autres miliciens pour survivre. Hors, alors que le combat faisait rage, Tagata m'a porté un coup d’épée. Ce coup m'a tué. Mes souvenirs à partir de là sont assez flou, tout ce que je sais, c'est grâce à l'enseignement de l'Eglise Aristotélicienne. Le Très Haut a jugé bon de me renvoyer sur terre afin que je puisse accomplir ses dessins.

Pour conclure, je dirai que je ne suis coupable de m’être battu contre l’armée comtale, mais que je ne l'ai fait que pour défendre ma vie. Je suis coupable d'avoir défendu Gent, mais je ne l'ai fait que par cupidité. Je suis en effet arrivé dans cette bonne ville de Gent qu'il y a trois semaines, je ne suis pas au fait de toutes les décisions comtales. Tout ce à quoi j'aspire, c'est de pouvoir nourrir mes cochons chaque jour avec le meilleur mais possible.

Messire Procureur, j’espère qu'à la lumière de ce récit et en vertu de la vacuité de mon casier judiciaire, vous ne serez clément dans la peine que vous demanderez à mon égard.

***Ross contempla une dernière fois son auditoire et ne pu dissimuler une certaine fierté d'avoir si bien discouru et réussit a employer les mots compliqués qu'il s’efforçait d'apprendre depuis qu'il savait qu'il était accusé***

***Il dit en chuchotant :***

Harassante ! Aubaine ! Vacuité !

***Il s'assit et attendit la suite avec ce petit sourire sur le visage.***

Citation :: L'accusation a appelé Tagata à la barre
Voici son témoignage :

* Tagata écouta patiemment le début du procès attendant le moment de faire son témoignage. Et il semblerait que le moment soit arrivé. Il s'avança jusqu'à la barre, un regard rapide autour de lui avant de faire face au Juge. Son témoignage pouvait alors commencer:

Votre Honneur,

Comme le signal l'accusé dans son récit, j'ai combattu ce sieur entre la nuit du 25 et du 26 juin 1461. Et ce, suite aux ordres reçus de la part de notre Capitaine Skal et par la même occasion du Conseil de Flandres de reprendre la Mairie. J'aurai aimé ne pas avoir à lui porter un coup d'épée mais étant donné son apparente envie de protéger la Mairie de Gent et le traitre Lancelot je n'ai pas eu d'autre choix. Était-il proche du traitre ou voulait-il seulement remplir sa bourse? Je l'ignore mais en tout les cas il s'est opposé à moi, à l'armée FSF et donc par conséquent à la décision Comtale. Chaque action à ses conséquences et il faut les assumer pleinement qu'elles soient bonnes ou mauvaises.

Ainsi se termine mon témoignage Votre Honneur. Merci de m'avoir écouté

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

**Le procureur écoute les arguments de l accusé. Quand celui-ci a terminé, il laisse plâner un moment en suspens pour créer un suspense.**

La vénalité est un vilain défaut.
Cet instinct vénal vous a poussé à soutenir une crapule dans une entreprise condamnée par le Conseil et la communauté flamande.
Du fait de votre vénalité, vous vous êtes retrouvé gravement blessé, frappé par un soldat plus aguerri que vous, qui en plus lui était dans son bon droit.

Toutefois, en effet, comme vous le faites justement remarqué, votre casier est vide. Et vous etes jeune, peut être moins rompu que d'autres à "comment obtenir les informations fondamentales avant de faire une bétise".
Et vous avez, contrairement à d'autres, fait l'effort de venir ici afin de défendre votre cas, de façon posée, respectueuse, en faisant un effort sur le vocabulaire.

**En père de famille, Sly est sensible à l'usage des termes Harassante Aubaine Vacuité, qui dans un contexte de nivellement de la jeunesse par le bas et d'appauvrissement du vocabulaire lui ont mis du baume au coeur.**

De ce fait je ne vais pas demander une sanction trop sévère dans mon réquisitoire.
Bien entendu, il faudra que la juge vous déclare coupable, afin que vous gardiez en leçon qu'un acte irréfléchi entraine une conséquence néfaste.
Mais je crois que la sanction la plus lourde vous l'avez eut. C'est votre blessure.

Je demande que vous soyez déclaré coupable. A ce titre je demande une amande d'un écu symbolique.
Je demande à ce que vous soyez condamné à 4 jours de travaux d'intérêt généraux, à effectuer dans la mine de votre choix. Ces 4 jours seront à faire directement dans la semaine aprés votre condamnation.

J'espère sincèrement que c'est la première et la dernière fois que nous nous voyons dans le cadre d un procés, et que si nous nous revoyions, c est autour
d une chope.

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez vous !

Je vois devant une personne qui s'est battue contre une armée mandatée par le conseil. Contre une armée légitime. Cependant, je crois que, plus que d'une véritable intention de rébellion, il s'agit d'une inattention de votre part aux événement secouant le comté.
Vous avez été reconnu par un guerrier.

Ross_bong, la Cour vous déclare donc COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC comme suit dans notre corpus

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

et dans cette annonce Comtale :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

En raison de votre apparente bonne foi, je vais suivre l'avis du procureur, et me montrer indulgente. Je vous condamne donc à un écu d'amende symbolique et à 5 jours de mines à effectuer par tranche de 22h avant le 31 juillet, dont preuve devra nous être personnellement rapportée.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les quinze jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Fait à Bruges,
Le 16 juillet de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Sujet: Re: TOP Ross_bing non respect décret comtal 29.06.61 [COUPABLE]