*TOP Victoire1 Non Respect Décret Comtal 05.06.61 [COUPABLE]

Citation :

Mes respects Votre Honneur. Vous avez vu le rouge gorge à la fenêtre du tribunal?

Passons. Nous ne sommes pas ici pour parler ornithologie.
Nous sommes ici pour juger Victoire1

Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

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Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

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Citation :: Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

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Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Krattos le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusée, la Cour vous écoute!

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Victoire arrive tout rouge à la barre avec une frite dans les dents .

Medames et messires de la justice de la Flandre.

Je ne comprends pas pourquoi je suis devant vous ce jour, j'étais tranquillement en terrasse d'une de vos tavernes et mangez une de vos spécialités locale l'a entre autre un plat de moules frites avec une bonne pinte de bière 100 % Tastevin et vlan qu'un soldat m'embarque pour venir devant vous.

C'est comme cela vous traitez les touristes ? Ci-c'est ainsi, pas prête, de vous faire de la Pub pour votre contré.

Victoire avale sa frite et continue.

Vous me stipulez un manque de LP ? Voir une interdiction de territoire !!! ha oui ?? Me voilà ici depuis quelques jours et votre douane m'a totalement oublié et aucun soldat m'a signifié de me retourner chez moi .

De plus depuis que je suis ici, je travaille dans vos mines, vous croyez que j'avais le temps d'aller voir votre Corpus Legislatif ? c'est indiqué ou en mairie ? .

A part ça, vous avez que cela, contre moi ? Je peux vous dire ci- vous me mettez une amende à cause d'une envie de moule frite, ça va faire du bruit dans tout le royaume !!!! .

Victoire salut le tribunal et s'en va, finir son plat de moules frites

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

**Avec étonnement, Sly voit Victoire manger un plat de moules au tribunal, avec un légume frit, visiblement du panais.
Il claque des doigts. Deux vigiles se saisissent des poignets de la jeune femme et lui confisque sa boustiffaille.
Le plus nerveux des 2 sbires va pour la frapper, quand le procureur arrive à le calmer d'un geste de la senestre, un geste ample, posé, mais impérieux.**

Suffit Virgile le vigile.
Victoire, vous n'êtes pas ici dans une brasserie. Et surveillez votre alimentation. Si en plus de mal vous comporter un gros cul vous pousse, vous n'allez jamais trouver de mari.

Et puis c'est quoi cet accent angevin??? Gaffe à votre élocution c'est trés désagréable.
Les soldats qui vous ont embarqués comme vous dites ont également contrôlé votre identité. Vous êtes du village de La Flêche, comme la preneuse de mairie. Chacun en déduira ce qui est logique.
Mais nous ne somme en l'occurence pas là pour juger de cela, mais de votre présence illégale sur notre territoire.

Un décret comtal, que celà vous plaise ou pas à force de loi.
Ce décret est affiché publiquement sur la gargote flamande. Au vu et au su de tous.
Du fait de votre manque d'éducation... Manger dans une salle de tribunal... Jamais vu ça... Vous ne savez peut etre pas lire. Et bien quelqu'un aurait du le lire pour vous.
Nul n'est sensé ignoré la loi. De même, en taverne et sur les places publiques, tout le monde parle de cette interdiction.
Je ne vois pas sur quel argument nous devons croire en votre bonne foi quand vous prétendez ne pas avoir été avertie.

Au vu du Trouble à l Ordre Public avéré, au titre de l'article :

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Citation :: Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

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Je demande une peine de prison conséquente. Victoire a le statut d'artisan. De ce fait là, au regard de la charte de bonne justice, surtout au regard de son comportement devant cette cour, une peine de 6 jours de prison ainsi qu'une expulsion du territoire sera tout à fait appropriée.
Votre Honneur, montrez à cette factieuse effrontée que quand on veut combattre la loi, la loi gagne.

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusée levez-vous !

Pareil qu'à vos collègues, quand on voyage, on se renseigne avant de pénétrer sur un territoire, pas une fois dans la contrée, car une fois la frontière franchie, si celle-ci est fermée, vous avez violé une loi, un décret, et c'est trop tard.

De plus, vous mentez, alors qu'un agent assermenté assure le contraire, vous avez bien reçu un courrier, et n'avez point pris la peine de vous en inquiéter.

La Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC, comme suit dans notre corpus :

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

pour ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

Par votre attitude, vous avez mis en danger la sécurité de notre territoire, qui connaissait alors une vague d'insécurité suite à la présence de brigands. Nous vous condamnons donc à une peine de prison de 3 jours.

Vous pouvez interjeter appel de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum 1).

Fait à Bruges
Le 29 juin de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Sujet: Re: *TOP Victoire1 Non Respect Décret Comtal 05.06.61 [COUPABLE]