*TOP Mortel Non Respect Décret Comtal, 05.06.61 [COUPABLE]

Citation :

Mes respects Votre Honneur. J'ai une de ses soifs, pas vous? Je me taperais bien une petite Moinette.

Passons. Malheureusement nous ne sommes pas là pour une pause apéritive.
Nous sommes ici pour juger Mortel.
C'est un nom comme un autre.

Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :


--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.


Non sibi sed patriae,
Votre Meister.


Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

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Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

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Citation :

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

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Le Procureur se tourne vers l Accusée, il dit: *

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Krattos le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour Madame La juge,

Tout d'abord, j'aimerais comprendre de quoi je suis précisément accusé. Je vois que votre acte d'accusation repose sur le fait que je n'ai pas de Laisser passer. Cependant, Je pense qu'il est plus qu'obligatoire de dire que je n'ai en aucun cas reçu d'avertissement où de demande de quitter le territoire auquel cas j'aurais fais une demande comme je l'ai déjà fais durant mes autres voyages et si on me l'avait refusé , je serais parti.
Vous stipulez également que l'armée aurait dû m'arrêter à la frontière ce ne fût pas le cas non plus.
De plus, il n'était indiqué nul part en mairie là où j'ai été me chercher un travail que les frontières étaient fermées.
Pour Conclure , je dirais tout simplement que si les autorités compétentes avaient fait comme partout et m'avait envoyé un message stipulant que je ne pouvais être là. Je n'aurais pas été là. Donc je demande donc la relaxe. Et également que l'on vienne approuver que l'on ne m'a rien envoyé comme message.

Citation :

La défense a appelé Krattos à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur.


Tout bon voyageur s'informe des duchés qu'il doit traverser, le Royaumes de France n'est pas un champ libre dans lequel on gambade, un voyageur s'informe des destinations qu'il rejoint et écrit aux autorités compétentes.
Comment se fait-il que moi, Prévôt, ou mes hommes aient reçu des demandes de laisser-passer et que cet homme dit ne rien avoir reçu?

Quoi qu'il en soit il est présent sur nos terres, et ceci enfreint nos lois. De plus, cet homme est présent pendant la prise de Tournai, selon mes informations, il est de la même origine que la gueuse qui a pris la Mairie.

Je demande que l'on juge cette personne et qu'il sorte de notre territoire sur le champ.

*Puis le Prévôt se rassied*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Vous souhaitez que je partes. Alors je pars.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Blanche, c'est toi qui a fait sauté mon tour?? Je comprends pas pourquoi je peux pas faire de réqui là.

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous ! Je vais vous répondre comme à Arme Verte. Seriez-vous niais ? Ou idiot ? Je ne crois pas. Vous vous plaignez de ne pas avoir reçu d'avertissement. Avant de pénétrer dans un comté, vous devez vous renseigner, comme tout voyageur, de l'état des frontières. Une fois que vous êtes dans le comté, courrier de prévention ou pas, c'est trop tard, vous avez déjà violé le décret ! Si vous ne vous renseignez pas, c'est tant pis pour vous, vous devez assumer les conséquences de votre irresponsabilité. L'armée n'a pas à vous arrêter, elle le peut, si vous vous trouvez sur sa route, sans que le comté ne puisse être considéré comme responsable devant la justice de cet acte. Le décret est affiché en gargote à la vue de tous. Il vous suffisait d'aller voir, et, surtout, avant de venir en Flandres, d'écrire à notre prévôt pour vous renseigner comme tout voyageur responsable. Voici le décret que vous avez violé : Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit : --- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes. --- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire. --- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4). --- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite. Non sibi sed patriae, Votre Meister. Fait à Bruges, Le 8 mai 1461, Par Le Général Slamjack, dirigeant le Conseil comtal flamand. Et selon notre codex : Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice. Article 2 : | Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public La Cour vous déclare donc COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC, en l'espèce de violation d'un décret comtal. Je vous condamne donc à 5 jours de prison pour non respect de ce décret, et pour avoir tenter de nous faire croire que votre présence sur notre territoire était de notre faute, ceci vous marquera suffisamment pour vous éviter de recommencer. A l'issue de ces 5 jours, vous disposerez de 72h pour quitter notre territoire. Cela peut vous sembler sévère, cependant, votre attitude ne nous a pas incité à la clémence, et cela vous incitera à être plus attentif... Vous pouvez interjeter appel de cette décision auprès de la cour d'appel (forum 1) dans les 15 jours suivant le prononcé de ce verdict. Fait à Bruges Le 13 juin de l'an de grasce 1461 Par Blanche Wolback Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours