*TOP Arme_verte Non Respect Décret Comtal 05.06.61[COUPABLE]

Citation :

Mes respects Votre Honneur. Vous avez vu? Les capucines fleurissent bien.

Passons. Nous ne sommes malheureusement pas là pour parler botanique.
Nous sommes ici pour juger Arme_verte.
Un drôle de nom? Certains s appelent Libellule ou Papillon. Non non non, là c'est Arme_verte.

Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

____________________________________________________________________

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

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Citation :: Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

____________________________________________________________________

Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Krattos le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour ,

*Arme se lève et prend la parole après que le procureur ai finis de parler*

Pour commencé , je n'ai pas besoin d'avocat , j'aimerais me défendre comme je le souhaite .

Je voudrais demandé en premier temps comment sachez vous que je m'appelle soit disant Arme_verte ? Surtout que je me suis présentée au habitants que j'ai rencontré comme m'appelant fleur . (faut réviser le rp ^^')

je suis venue ici mais je n'ai eu aucun avertissement des douaniers ni de bienvenue ni de demande de LP ni rien , je ne pouvais savoir que les frontières sont fermées .

rien ne précise ou sont les lois de votre duché , ni en mairie qu'a la maréchaussée ou même a l'église... il faut attendre d'être en procès pour savoir ou elles sont ...

Maintenant je pourrais demendé un LP sachant que je sais qu'il en faut et que vos frontières sont fermée mais je pense qu'il est un peu trop tard

Et je rejoins le même décret que mon amis qui suit le même procès que moi .

Sur ce , la mine m'attend et je partirais dès que j'ai finis d'y allez

Bonne journée

Citation :: La défense a appelé Kama à la barre
Voici son témoignage :

Kama viens a la barre encore une fois alors qu'elle avais tellement a faire :

On se quitte plus c'est un grand moment bon vous allez les laissez avec vos LP j'ai moi même eu un courrier des douane auquel j'ai répondus voila la réponse de votre Maréchal :

Expéditeur : Gosselin
Date d'envoi : 02/06/1461 - 20:30:35
Titre : Re: Re: Maréchaussée de Tournai
Dame Kama,

Tout d'abord, bienvenue à Tournai. En effet, c'est une ville charmante et j'espère que votre séjour y sera agréable. J'ai transmis votre courrier à ma brigade et j'attends leur réponse quant à votre autorisation sur ce sol. Cependant, soyez sûre que vous serez bien reçue et que nous ferons notre maximum pour que vous vous sentiez à l'aise malgré des frontières fermées.

Si vous n'avez pas de nouvelles particulières (ou des positives) dans les jours qui suivent, vous comprendrez que vous êtes effectivement en votre droit d'être ici pour agrément.
Dans le cas contraire, vous serez évidemment prévenue cordialement et suffisamment à l'avance pour pouvoir agir en conséquence.

Si vous avez des questions concernant la ville ou le fonctionnement de celle-ci, n'hésitez pas à vous adresser à moi ou à n'importe quel maréchal (liste en mairie).

Respectueusement,

Gosselin
Maréchal des logis

On me dis de me mettre a l aise c'est bien se que j'ai fais alors vos Procès a répétition sont sans fondement la plupart de mes camarades on même pas eu de courriers alors que vos maréchaux fasse leur travail avent de faire des procès sans gout ni saveur .
Votre mairie laissez moi rire défendus par deux pauvre miliciens ivres mort détrempés dans la vinasse qui dormais comme des sonneurs .
Maintenant excusez moi mais j'ai une soirée a organiser je vous y invite tous saucisse partie place de la mairie .

Leur sourit sort du tribunal .

Citation :: Que vous vous présentiez sous le nom de Fleur je peux le comprendre. Si je m'appelais Arme, effectivement, je vivrais trés mal ce handicap patronimique et je choisirais un nom descent.
Fleur en nom aprés... Bon j'ai connu pire. Une Dame qui s'appelait à l originie Chiottes et qui se faisait appeler Latrine.

Sly s excuse d un geste auprés de la Juge. Il sait qu elle est trés à cheval sur l etiquette. M enfin l anecdote qu il narre est vrai.

Toujours est il que quand nous vous avons arrêté, vos papiers indiquent Arme_verte.

Et le Décret est visible en place publique, sur la gargote flamande.
Vous connaissez les troubles qui touchent tout le Royaume. Affirmer le contraire serait insulter l intelligence de quiconque vous écoute.
On ne se ballade pas impunément dans notre Comté.
Avant de faire un voyage, la premiere démarche est de se renseigner sur les autorisations nécessaire dans les Comtés que l on souhaite traverser.
Vous ne l avez pas fait.
Ca plus le fait que le décret ait été rendu public, vous êtes en infraction et le trouble à l'ordre public est avéré.

Vous avez un statut social d errudit.Du fait du trouble à l ordre public, je demande de ce fait à ce que vous soyez engéolé pendant 6 jours dans un cachot sombre de notre prison.
Suite à ça vous serez expulsé.
J ai terminé Votre Honneur. A vous de rendre justice.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*j'aimerais prendre encore une fois la parole , en esperant que ce ne sera pas la derniere fois*

ceci n'est pas nette de votre part , je parle de la part du duché .
Nul ne dis en mairie ainsi qu'en pigeon part le douanier ou même pourquoi pas par le prévôt que le duché est actuellement fermé . comment puis-je savoir ou faut il voir les Lois que votre duché a ? chaque duché a son endroit différent ceci est impossible de retenir ou il faut allez pour chaque duché

Ensuite , le rôle du douanier est de prévenir et de laissez au moins 24h a la personne étant en fraude pour qu'elle puisse partir

et Il y a bel et bien un douanier, Gosselin si je me trompe , comme nous le dis notre chère Kama
j'y vois donc que celui-si ne fait pas correctement sont travail .
ensuite venons en a la peine s'il y a ...

6 Jours est un peux exagéré quand on est pas prévenu par le douanier et qu'on ne sait ou allez pour pouvoir lire les Lois du duché
surtout quand on peux se tapé 6 jours de taule sans le savoir et être prise en procès par surprise . je le dis bien par surprise !

*Fleur se rassied et rajoute un dernier mot :*
c'est pas bien de voler les papiers d'identité quand on travaille dans la mine !

Citation :: La défense a appelé Alexandre. à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur,

Dames et Messires de la Cour,

Je m'appelle Alexandre., autunois, et je suis de passage dans votre belle ville de Tournai.

Damoiselle Fleur dans un élan passionné et forcé par le présent procès m'a demandé de venir témoigner en sa faveur.

Etant homme d'église, je n'ai pu refuser cette poignante requête désespérée venant d'une de mes Soeurs.

J'ai bien compris le sens du propos des accusations de la Cour et ce que je puis dire pour la défense de Damoiselle Fleur, c'est que personne n'a constaté mon entrée à Tournai il y a 5 jours je crois et qu'il est donc impossible aux voyageurs de connaitre la loi en vigueur en Flandres. J'aurai aimé savoir aussi qu'il y avait des risques à franchir la frontière entre l'Artois et les Flandres.

Il y a là je crois, une sorte de malentendu causé par les tracasseries administratives de notre époque et dont la gestion reste lourde et non sans faille.

Je précise à la Cour que Damoiselle Fleur a su faire preuve de générosité à mon égard en m'offrant une saucisse bien appétissante qui cuisait allègrement sur la braise de son feu de camp et ceci alors que mon estomac criait famine. Il m'est toujours agréable en ces temps troublés de rencontrer des âmes charitables sur les chemins.

Votre honneur ! Damoiselles et Damoiseaux, Dames et Messires, Frères et Soeurs !

Regardez bien le visage angélique de cette femme ! Regardez comme ses traits sont purs et comme ses yeux pétillants reflètent une joie de vivre qui nous manque à tous j'en suis sûr !

N'est-ce pas dans ces yeux candides que l'on peut entrevoir un monde parfait et fraternel !

Que le Très-Haut me soit ici témoin de mon engagement à me porter garant de l'innocence de cette jeune femme !

Qu'Aristote et tous les Saints puissent bénir cette Cour où la Justice est synonyme d'Humanité et de Tolérance !

Merci tous de m'avoir entendu et de m'avoir laissé libre de m'exprimer.

Je vous salue tous bien respectueusement.

Que le Très-Haut vous garde !

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le juge prit un air exaspéré. Le procureur et elle-même étaient pris pour des idiots par la prévenue et les témoins*

Accusée levez-vous !

Seriez-vous niaise ? Simple d'esprit ? Ne pas connaître nos lois ? Vous êtes bien idiote si vous ne prenez pas la peine de vous renseigner avant de voyager, et vous méritez alors ce qui vous arrive. Le décret est affiché en place publique, il est de votre devoir d'aller les lire, ou d'envoyer avant d'entrer dans un comté un message au prévôt pour vous renseigner sur l'état des frontières. Vous préférez agir comme une enfant à ne pas vous préoccuper de cela, assumez-le.
Quant à vos témoins, ils ne valent rien, puisqu'ils agissent ainsi que vous, ne se renseignant même pas, et me prenant ainsi pour une idiote. Je rappelle qu'un visage angélique peut souvent dissimuler une âme de démon.
De par votre attitude, vous ne m'incitez pas à la clémence.
Ensuite votre nom ? Vous imaginez que nos maréchaux ont besoin de voler vos papiers ? Vous pensez que nos services secrets sont incompétents peut-être ? Nous sommes informés de tout à tout instant.
Enfin vous ne pouvez demander de laisser passer, voyez que vous n'écoutez même pas l'acte d'accusation du Procureur, puisque SEULS LES FLAMANDS peuvent en demander un. C'est à dire qu'ils reviennent en Flandres après un certain temps ou qu'ils possèdent une terre en Flandres.

Voici donc le décret que vous avez violé en pénétrant dans nos terres sans autorisation aucune.

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

Selon notre corpus,

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

Par conséquent, la Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC, en l'espèce de violation d'un décret comtal.
La Cour vous condamne à 5 jours de prison, à l'issue desquelles vous disposerez de 72h pour quitter notre territoire, sous peine d'encourir l'ouverture d'un nouveau procès.
Cela peut vous sembler sévère et en désaccord avec notre volonté de vous voir quitter notre territoire, mais cela vous inciter à la vigilance !

Vous pouvez interjeter appel de cette décision auprès de la Cour d'Appel (forum 1) dans les 15 jours suivant le prononcé de ce verdict.

Fait à Bruges
Le 13 juin de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Sujet: Re: *TOP Arme_verte Non Respect Décret Comtal 05.06.61[COUPABLE]