*TOP Lilouverne. Non Respect DécretComtal 05.06.61[COUPABLE]

Citation :

Mes respects Votre Honneur. J'ai faim. Je me ferais bien une tartine de paté.

Passons. Nous ne sommes pas là pour parler gastronomie.
Nous sommes ici pour juger Lilouverne.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

____________________________________________________________________

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

____________________________________________________________________

Citation :: Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

____________________________________________________________________

Le Procureur se tourne vers l Accusée, il dit: *

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Krattos le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Une petite fille sale entre dans la grande salle, regardant le plafond très impressionnée.

Elle écoute mais ne comprend rien *

Sont barbant ces vieux...

*Plus haut * Ja comprend rien à ce que vous dites moi , mais ça qu'ej peux dire c'est que le 5 ben j’étais dans vos mines degueux.

*Elle tend un papier * http://myreader.toile-libre.org/evenementrr0606.pdf

J'ai même pointé radez .

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vous ne comprenez rien fillette effrontée? Et bien nous allons vous faire comprendre.

Nous allons vous l'expliquer. La Maréchaussée a imposé une série de contrôles sur tous les étrangers sur notre territoire.
Etonnement, tous les Angevins originaire de La Flêche, comme cette Kama sans vergogne qui a pris la mairie de Tournai le nie.
Et vous de La Flêche. Avouez que c est troublant. Ne dites pas le contraire. Le maréchal qui vous a arrêté a contrôlé vos papiers la certifié.

Un décret comtal, que celà vous plaise ou pas à force de loi.
Ce décret est affiché publiquement sur la gargote flamande. Au vu et au su de tous.
Vous ne savez peut etre pas lire. Et bien quelqu'un aurait du le lire pour vous. Votre amie et voisine Kama par exemple avec qui vous avez voyagé qui elle a fait une demande. Ne niez pas le fait de la connaitre, vous avez été vu en sa présence en plusieurs circonstances.

Le morceau de papier sale que vous nous présentez comme soi disant preuve peut tout à fait être un faux, rien ne certifie que c est à vous, vous auriez trés bien pu l acheter à quelqu un.
Dans tous les cas, ce n est pas ça qui vous a été demandé, puisque nous vous jugeons ici pour votre présence sans LP et pour le non respect de la décision comtale rendue publique en gargote, pour le non respect des demandes de la prévoté.

Nul n'est sensé ignoré la loi. De même, en taverne et sur les places publiques, tout le monde parle de cette interdiction.

Au vu du Trouble à l Ordre Public avéré, au titre de l'article :

_________________________________________________________________

Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public
_________________________________________________________________

Je demande une peine de prison conséquente. Vous êtes artisan. De ce fait là, au regard de la charte de bonne justice, une peine de 6 jours de prison ainsi qu'une expulsion du territoire seront tout à fait appropriées.
Votre Honneur, sanctionnons, sanctionnons.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Krattos à la barre

Voici son témoignage :

*Le Prévôt se leva et les sourcils froncés annonça*

Foutage de tourloupidou!

Comment une personne peut voyager de loin sans connaître aucune loi et en passant à travers les Comtés en ignorant les lois. Tout le monde est sensé s'informer des lois. Nous ne sommes pas le seul Comté à posséder des frontières fermées et tous les voyageurs qui viennent en Flandres écrivent à la Maréchaussée pour demande de LP ! Si certaines personnes passent nos frontières sans LP, la Maréchaussée leur écrit et leur signale cette présence illégale, toute personne est donc au courant !
Et quand bien même on ne sait pas lire, les lois s'ennoncent oralement, on entend facilement en taverne que les frontières sont fermées, et on s'informe auprès des gens pour savoir si on peut, ou non, rester!

Qu'on cesse de se foutre de nous! Cette personne est coupable, elle a enfreint nos lois, que la justice flamande la punisse, que justice soit faite!

*Puis le Prévôt se rassied, las de ces procès contre ces brigands..*

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous !

Pareil qu'à vos collègues, quand on voyage, on se renseigne avant de pénétrer sur un territoire, pas une fois dans la contrée, car une fois la frontière franchie, si celle-ci est fermée, vous avez violé une loi, un décret, et c'est trop tard.

Vous avez forcément reçu un courrier de la part de notre maréchaussée, qu'il vous aurait suffi de faire lire à un adulte, curé, tavernier, maire ou conseiller. Vous avez été négligente.

Lilouverne, la Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC, comme suit dans notre corpus :

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

pour ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

Par votre attitude, vous avez mis en danger la sécurité de notre territoire, qui connaissait alors une vague d'insécurité suite à la présence de brigands. Nous vous condamnons donc à une peine de prison de 6 jours.

Vous pouvez interjeter appel de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum 1).

Fait à Bruges
Le 8 juillet de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Sujet: Re: *TOP Lilouverne. Non Respect DécretComtal 05.06.61[COUPABLE]