TOP Sextant Non respect décret comtal le 05.06.61 [COUPABLE]

Citation :

Mes respects Votre Honneur. J aime beaucoup votre coiffure.

Passons. Nous ne sommes malheureusement pas là pour parler beauté capillaire.
Nous sommes ici pour juger Sextant.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

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Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

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Citation :: Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

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Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Krattos le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Citation :: Première plaidoirie de la défense

***Se lève en saluant***

Bonjour Monsieur le juge, je ne comprends pas ma présence ici.
Il est vrai que je n'ai pas de laissez passer, c'est de cela que l'on m'accuse si je comprends bien, cependant, je n'ai pas été averti en entrant qu'une demande était nécessaire afin de séjourner un peu dans ce comté.
Il va de soi que si une missive m'était parvenu stipulant une illégalité quelconque de ma part sur ces terres, j'aurais fait le nécessaire dans les plus bref délais pour ainsi être en conformité.
Je n'ai rien d'autre a déclarer

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vous ne comprenez pas votre présence ici?
Nous allons vous l'expliquer. La Maréchaussée a imposé une série de contrôles sur tous les étrangers sur notre territoire.
Etonnement, tous les Angevins originaire de La Flêche, comme cette Kama sans vergogne qui a pris la mairie de Tournai le nie.
Et vous êtes Angevin. De La Flêche. Avouez que c est troublant. Ne dites pas le contraire. Le maréchal qui vous a arrêté a contrôlé vos papiers.

Un décret comtal, que celà vous plaise ou pas à force de loi.
Ce décret est affiché publiquement sur la gargote flamande. Au vu et au su de tous.
Vous ne savez peut etre pas lire. Et bien quelqu'un aurait du le lire pour vous. Votre ami et voisine Kama par exemple avec qui vous avez voyagé qui elle a fait une demande.
Nul n'est sensé ignoré la loi. De même, en taverne et sur les places publiques, tout le monde parle de cette interdiction.

Au vu du Trouble à l Ordre Public avéré, au titre de l'article :

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Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public
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Je demande une peine de prison conséquente. Vous êtes artisan. De ce fait là, au regard de la charte de bonne justice, une peine de 6 jours de prison ainsi qu'une expulsion du territoire seront tout à fait appropriées.
Votre Honneur, sanctionnons, sanctionnons.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Citation :: L'accusation a appelé Krattos à la barre

Voici son témoignage :

*Le Prévôt se leva*

Bonjour,

nous sommes ici pour juger l'un de nos envahisseurs. Je reçois tous les jours des dizaines de courriers de demandes de LP, et mes Maréchaux également. Il est connu de tout bon voyageur que nos frontières sont fermées, on me demande même des LP plusieurs jours à l'avance, les gens sont au courant en étant loin de nos terres.
Pour les personnes qui n'en ont pas, nos Maréchaux écrivent tous les jours à tous les arrivants qu'il est interdit de rester vu que nos frontières sont closes.
Il n'est donc pas possible que cet individu n'ait rien reçu et ne soit pas au courant que sa présence est illégale, quel beau mensonge devant une cour de justice, remarquable.

Que la justice flamande le punisse et le fasse sortir de nos terres!

*Puis le Prévôt reprit sa place

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous !

Pareil qu'à vos collègues, quand on voyage, on se renseigne avant de pénétrer sur un territoire, pas une fois dans la contrée, car une fois la frontière franchie, si celle-ci est fermée, vous avez violé une loi, un décret, et c'est trop tard.

De plus, vous mentez, alors qu'un agent assermenté assure le contraire, vous avez bien reçu un courrier, et n'avez point pris la peine de vous en inquiéter.

Sextant, la Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC, comme suit dans notre corpus :

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

pour ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

Par votre attitude, vous avez mis en danger la sécurité de notre territoire, qui connaissait alors une vague d'insécurité suite à la présence de brigands. Nous vous condamnons donc à une peine de prison de 6 jours.

Vous pouvez interjeter appel de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum 1).

Fait à Bruges
Le 8 juillet de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

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