*TOP Larti. Non Respect d'un décret 05.06.1461 [COUPABLE]

Slamjack a écrit:

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

Slystaline a écrit:

Citation :

Mes respects Votre Honneur. Fait chaud aujourd'hui non?

Passons. Je ne suis malheureusement pas là pour parler du climat.
Nous sommes ici pour juger Larti.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

____________________________________________________________________

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

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Citation :: Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

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Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Krattos le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Citation :: Première plaidoirie de la défense

***Se lève et s'avance***

Votre honneur, il s'agit d'une lamentable erreur de ma part. Figurez-vous que pas plus tard qu'avant-hier, j'était dans le bon comté d'Artois, précisément à Arras. Mon objectif était initialement de rejoindre Cambrai, mon village natal, afin d'aller me tenir auprès d'un vieil oncle qui était sur le point de succomber. Ce malheureux n'est d'ailleurs à cette heure plus de ce monde. Enfin passons, au moment de sortir d'Arras, un épais brouillard tomba sur les chemins, on n'y voyait pas à 5 pas. Et malheureusement, je n'ai guère vu l'embranchement qui menait à Cambrai et ait continué ma route sans m'apercevoir de mon erreur et, lorsque le brouillard se dissipa, je me retrouvais dans cette jolie bourgade : Tournai. La route m'ayant épuisé, il m'a fallu travailler un peu afin de récolter quelque monnaie pour me nourrir. Mon départ était imminent, je ne faisais que passer, toutes mes excuses pour cette erreur, votre honneur.

***S'inclina et retourna à sa place***

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Si le terme lamentable est tout à fait adapté, le faire suivre le mot "erreur" c'est vous moquer de notre intelligence.
Il y a plus d affection dans votre repenti feint que de sincérité.

**Sly se tourne vers la Juge**

Je m explique Votre Honneur.

L accusé est d'Anjou. De la petite bourgade de La Flêche. Avouez que c est troublant. Le Maréchal qui l a arrêté à controlé ses papiers.
Oui de La Flêche, comme Kama la preneuse de mairie. Comme bon nombre de pseudo touristes, quand le groupuscule criminel FATUM a frappé.
Coincidence étonnante? Nenni. Faisceau d indices avéré.
D autant que Larti a été vu en taverne en compagnie de nombreux de ses riverains dont Kama.

De même, Messire Larti, un décret contal publié à force de loi.
Ce décret est affiché publiquement sur la gargote flamande. Au vu et au su de tous.
Vous ne savez peut etre pas lire. Et bien quelqu'un aurait du le lire pour vous. Votre ami et voisine Kama par exemple avec qui vous avez voyagé qui elle a fait une demande.
Nul n'est sensé ignoré la loi. De même, en taverne et sur les places publiques, tout le monde parle de cette interdiction.

Au vu du Trouble à l Ordre Public avéré, au titre de l'article :

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Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public
_________________________________________________________________

Je demande une peine de prison conséquente. Vous êtes errudit. De ce fait là, au regard de la charte de bonne justice, une peine de 6 jours de prison ainsi qu'une expulsion du territoire seront tout à fait appropriées.
Votre Honneur, sanctionnons, sanctionnons.

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous !

Au vu du faisceau d'indices avancés, il apparaît clairement que vous n'êtes pas venus ici par hasard. Vous avez sciemment voyagé à travers les Flandres. Vos amitiés vous desservent, et m'empêchent de croire en la sincérité de votre repentir. Pire, cela m'irrite d'être prise pour une idiote.

Par conséquent, la Cour vous déclare au vu des indices et preuves avancées COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC défini comme suit :

Citation :: Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

Voici le décret que vous avez violé :

Citation :: Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :

--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.

De par votre érudition et les mensonges avancés, la cour sera sévère, et vous condamne à 6 jours de prison.

Vous pouvez interjeter appel de cette décision dans les 15 jours suivant son énoncé, auprès de la cour d'appel (forum 1).

Fait à Bruges
Le 27 juin de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Sujet: Re: *TOP Larti. Non Respect d'un décret 05.06.1461 [COUPABLE]