*Pépinlesage non respect d'une peine 10.06.61 [COUPABLE]

A ouvrir ce soir minuit dès que la date du 30 sera passée.



Pépinlesage

Charges:
L'individu a refusé de se soumettre à la peine qui lui a été infligée au tribunal. Il lui était demandé de présenter des excuses publiques au Tribun Krattos pour ses diffamations, rien n'a été fait.

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:
La cour vous condamne donc à 2 jours de prison, à 7 jours consécutifs de mines par tranche de 22h à effectuer avant le 20 juin dont preuve devra être apportée au procureur ou à moi-même, et à présenter des excuses publiques à Krattos, en gargote, avant le 30 mai.

Aucune excuse publique n'a été prononcée

Loi enfreinte:

Article 2  Opus 3  Chapitre 2  Livre 2

Citation :

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
[/quote]Krattos, toute personne étant témoin des non excuses, [/quote]

Excellente idée pour le bureau en gargote. Le JAP peut s'en occuper, ça permettra d'avoir au vu et au su de tous le suivi des dossiers.

Pour ce procés là je suis revenu vers lui déjà le 25. Je lui ai laissé un délai supplémentaire vu qu'il a tenté de faire appel, et que derriere on peut considérer que l'appel "gêle la démarche" je n'ai pas gardé mon courrier d'origine, mais voilà nos derniers échanges :

Citation :

Expéditeur : Pepinlesage
Date d'envoi : 28/05/1461 - 20:30:03
Titre : Re: Execution des travaux d'interet general.
Oui j'ai fait appel, car je suis innocent.

quand on m'a confirmé que finalement, y avait une loi à la noix écrite je sais pas où;
mais qui n'a jamais été affichée à Anvers.. mais que Krattos applique.. que pour moi;
bin j'ai remis le maïs au prix qu'ils voulaient.. avant l'ouverture du procès contre moi !

Y avait pas besoin de gaspiller l'argent du comté pour ouvrir un procès, comme je l'ai expliqué à la cour d'appel; après, ils n'ont pa retenu ni compris la fin de mes explications.

Si la cour d'appel m'avait innocenté, j'aurais pas à appliquer la peine, donc j'ai pas fait les jours de mine. En plus, j'ai eu des commandes, et j'ai eu des déplacements.

Maintenant, je peux faire 7 jours de mine; si je rentre à Anvers; et qu'on accepte mon inscription au tournoi de cartes, ou je vais fumer tout le monde, je gagne presque tous les mois.

Maintenant, le comte fait un décrêt ridicule qui demande aux gens de m'insulter; le fond du fond est touché avec ce multi-récidiviste
Décrêt contraire à la loi flamande, qui interdit à tout le monde d'insulter tout flamand, décrêt nul donc.
J'ai plein de plaintes à déposer pour diffamation.. évidemment, je ne les dépose pas, uisque tu ne les prendra pas en compte, le seul truc que tu sais faire, c'est me pourrir contre toute logique, humanité, et raisonnement humain.

Dans ces conditions de vie inhumaine, il est hors de question, que j'aille une seule heure dans une mine flamande.
Apres, si le conseil comtal décide de passer à l'âge adulte, comprend qu'il faut mettre Krattos l'insulteur en procès pour insultes récurrentes contre un citoyen Anversois honnête et innocent, pour que par magie, les insultes cessent; s'il décide d'annuler le torchon qui sert de décrêt Pépin, qui ne fait rire que les gamins du conseil, et les deux trois hérétiques qui trainent en Flandres, en explorateur;
et que mes plaintes donnent lieu à des procès logiques pour diffamation dégueulasse;
je battrais mon record de mines sans soucis sur 7 jours;
c'est à vous de voir , si vous continuez à vous comporter comme des monstres avec moi, sans même comprendre pourquoi vous faites ça, ou si vous considérez que je suis un être humain, qui a donc les mêmes droits, que n'importe qui;
et qu'on ne peut donc ni insulter, ni diffamer toute la journée, sans qu'on soit mis automatiquement en procès.

Ah oui, je fais appel du nouveau procès bidon pour diffamation contre Krattos que vous avez ouvert contre moi.. et du jugement de gafette, qui n'a même pas laissé le maire de Gent témoigner, avec les preuves que Krattos achète des fruits à Gent; ce qu'il fait depuis des années, comme tous les anversois hypocrites !

Je dis la vérité, elle ne dérange que les imbéciles du conseil actuel.

Pépin

Citation :

Bonsoir,

Dans ma grande mansuétude, je ne tiendrais pas compte des insultes et diffamations que vous portez contre ceux que vous traitez d'imbécile dans la présente réponse.

Comme vous avez fait appel, appel rejeté sur la forme et le fond par l'ensemble des membres de la Cour d'Appel -passons- je vais être encore plus Grand Seigneur que je le suis actuellement et vous laisser jusqu'au 6 juin pour exécuter les 7 jours de travaux d'interet généraux.

Si vous ne le faites pas, vous serez à nouveau jugé par le tribunal de notre glorieux Comté, conformément aux dispositions prévu par le CL.

Je suis trop bon, je le sais.

Salutations.
Sly Staline.
Procureur des Flandres.
Le 28.05

Donc pour être raccord avec ce que je lui demande, je ne lance pas de procés tout de suite. Le 4 juin je le relance et lui redonne l'ultimatum du 6.
On sait qu'il ne va pas faire le boulot.
On aura de quoi prouver sa mauvaise foi en l'espece et être severe.

Citation :

un citoyen Anversois honnête et innocent

Je crois qu'on a touché l'fond

Citation :

Je crois qu'on a touché l'fond

Ca fait un moment qu'il creuse. Peut être qu'il finira par trouver de l'huile de roche.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici, une fois de plus me direz vous... Pour juger Pépin Lesage dict Pépin. Son casier judiciaire s allonge, s allonge. Comprendra t il un jour que vivre en société signifie respecter les règles communes de cette société?
Gardons cet espoir. Croire en l utopie... Est-ce de la naïveté ou une façon de rester en vie?
Nous ne sommes pas là pour giberner autour de cette question philosophique ni pour échanger des considérations onthologiques.
Revenons de ce fait à nos moutons.
A notre multi-récidiviste plutôt.

**Il regarde Pépin, au fond du box des accusés**

Le 7 mai 1461, suite à un procés pour TOP pour ne pas avoir respecté un décret comtal et un décret municipal concernant la régulation de l'économie de la ville d'Anvers, l accusé Pépin a été condamné par cette Cour, notamment à piocher pendant 7 jours dans la mine de son choix.

L accusé s est senti laisé par ce jugement. Il a décidé d interjeter appel auprés de la CA. Ce qui est tout à fait son droit.
Comme ni la procure, ni le jugement n avait de vice de fond ou de forme, la CA a décidé de rejetter cette demande, au grand dépit de Pépin.

Alors que j étais chargé de recueillir ses preuves, j ai décidé d etre juste et d attendre le retour de la CA.
Mais voilà son retour quand je lui ai demandé de se mettre en conformité :

Citation :

Expéditeur : Pepinlesage
Date d'envoi : 28/05/1461 - 20:30:03
Titre : Re: Execution des travaux d'interet general.
Oui j'ai fait appel, car je suis innocent.

quand on m'a confirmé que finalement, y avait une loi à la noix écrite je sais pas où;
mais qui n'a jamais été affichée à Anvers.. mais que Krattos applique.. que pour moi;
bin j'ai remis le maïs au prix qu'ils voulaient.. avant l'ouverture du procès contre moi !

Y avait pas besoin de gaspiller l'argent du comté pour ouvrir un procès, comme je l'ai expliqué à la cour d'appel; après, ils n'ont pa retenu ni compris la fin de mes explications.

Si la cour d'appel m'avait innocenté, j'aurais pas à appliquer la peine, donc j'ai pas fait les jours de mine. En plus, j'ai eu des commandes, et j'ai eu des déplacements.

Maintenant, je peux faire 7 jours de mine; si je rentre à Anvers; et qu'on accepte mon inscription au tournoi de cartes, ou je vais fumer tout le monde, je gagne presque tous les mois.

Maintenant, le comte fait un décrêt ridicule qui demande aux gens de m'insulter; le fond du fond est touché avec ce multi-récidiviste
Décrêt contraire à la loi flamande, qui interdit à tout le monde d'insulter tout flamand, décrêt nul donc.
J'ai plein de plaintes à déposer pour diffamation.. évidemment, je ne les dépose pas, uisque tu ne les prendra pas en compte, le seul truc que tu sais faire, c'est me pourrir contre toute logique, humanité, et raisonnement humain.

Dans ces conditions de vie inhumaine, il est hors de question, que j'aille une seule heure dans une mine flamande.
Apres, si le conseil comtal décide de passer à l'âge adulte, comprend qu'il faut mettre Krattos l'insulteur en procès pour insultes récurrentes contre un citoyen Anversois honnête et innocent, pour que par magie, les insultes cessent; s'il décide d'annuler le torchon qui sert de décrêt Pépin, qui ne fait rire que les gamins du conseil, et les deux trois hérétiques qui trainent en Flandres, en explorateur;
et que mes plaintes donnent lieu à des procès logiques pour diffamation dégueulasse;
je battrais mon record de mines sans soucis sur 7 jours;
c'est à vous de voir , si vous continuez à vous comporter comme des monstres avec moi, sans même comprendre pourquoi vous faites ça, ou si vous considérez que je suis un être humain, qui a donc les mêmes droits, que n'importe qui;
et qu'on ne peut donc ni insulter, ni diffamer toute la journée, sans qu'on soit mis automatiquement en procès.

Ah oui, je fais appel du nouveau procès bidon pour diffamation contre Krattos que vous avez ouvert contre moi.. et du jugement de gafette, qui n'a même pas laissé le maire de Gent témoigner, avec les preuves que Krattos achète des fruits à Gent; ce qu'il fait depuis des années, comme tous les anversois hypocrites !

Je dis la vérité, elle ne dérange que les imbéciles du conseil actuel.

Pépin

Toujours Grand Seigneur malgré ces propos d une mauvaise foi effarante, je lui ai envoyé ceci :

Citation :

Bonsoir,

Dans ma grande mansuétude, je ne tiendrais pas compte des insultes et diffamations que vous portez contre ceux que vous traitez d'imbécile dans la présente réponse.

Comme vous avez fait appel, appel rejeté sur la forme et le fond par l'ensemble des membres de la Cour d'Appel -passons- je vais être encore plus Grand Seigneur que je le suis actuellement et vous laisser jusqu'au 6 juin pour exécuter les 7 jours de travaux d'interet généraux.

Si vous ne le faites pas, vous serez à nouveau jugé par le tribunal de notre glorieux Comté, conformément aux dispositions prévu par le CL.

Je suis trop bon, je le sais.

Salutations.
Sly Staline.
Procureur des Flandres.
Le 28.05

Pas de retour par missive, et de la mauvaise foi aditionnée à des conditions qui relèvent du chantage quand je lui ai demandé en personne de se mettre en conformité "je ferai la peine uniquement si".
Aujourd hui nous sommes le 10 juin. Toujours rien.

Rappelons à cet individu que le non respect d une peine fixé par un tribunal flamand relève du Trouble à l Ordre Public au regard de notre Corpus Legislatif, plus précisément au regard de cet extrait :

Citation :

Chapitre 2 Livre 2 Article 2  Opus 3 :

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

° Le Prévôt des Maréchaux Krattos, riverain de Pépin nous éclairera sur les rapports étranges que celui-ci entretient avec le respect en général et avec la justice en particulier, en nous renseignant sur son casier judiciaire.

Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Cet acte a été rédigé à Bruges, le 10 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers Pépin, un regard dur, bien qu on sente le procureur un peu blasé, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Que rajouter? Tout a été dit. L accusé n a pas daigné effectuer la peine qui a été prononcé comme lui.

Quand un travail d interet general est une chance pour cet adolescent factieux et en révolte de faire amende honorable et de quitter sa position de marginal par rapport à notre société, celui-ci préfère rester enfermer dans son rôle absurde, en refusant de faire ce qui lui est demandé, et, qui plus est, en insultant le conseil.

Nous le savons tous... Il va utiliser votre jugement pour pleurnicher sur l espace public. La pleurniche et la chouinerie sont l arme des faibles en tout temps. Une façon pour eux d asservir les forts et de mettre en place la dictature de la médiocratie.

Il est en effet plus facile d opter pour une position victimaire systématisée que de faire des critiques constructives ou de s impliquer dans le fonctionnement de son village, son Comté.

Que devons nous faire alors? Le relaxer pour éviter de l'entendre geindre?
Non, je dis non, non et non.

En le relançant à plusieurs reprises, nous avons été plus que Grands Seigneurs. Nous avons été des Princes.

Il n'a pas su saisir la balle au bond. Il a joué. Il a perdu. Qu'il assume.
3 jours de prison, afin qu une fois de plus il reçoive un exemple edifiant que la Loi, c est plus fort que lui.

Voila une peine qui sera adaptée à son comportement. Votre Honneur, j ai terminé. A présent c'est à votre tour de rendre justice.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifesté

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez-vous !

Vous portez bien mal votre surnom "Le Sage" puisque vous êtes à nouveau devant nous et pour ne pas avoir respecté une décision. En suspens durant votre appel, la peine doit maintenant s'appliquer. Le procureur vous a prévenu deux fois, votre première réponse et votre manque de réponse ensuite prouvent clairement que vous n'avez pas l'intention de la réaliser.

La Cour vous déclare donc COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

Livre 2 Chapitre 2 Opus 3 Article 2 :

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Je vous condamne à 3 jours de prison, ainsi qu'à une amende de 50 écus pour les frais de justice que vous nous occasionnez, sachant que vous en possédez actuellement 57,45.

Vous pouvez interjeter appel dans les 15 jours suivant cette décision devant la Cour d'appel (forum 1). Je me dois de vous rappeler qu'à votre dernier appel, la Cour vous a signifié qu'elle n'examinerait plus vos demandes d'appel cependant. A vous d'agir en conséquence, vous présentez devant eux ou pas.

Fait à Bruges,
Le 25 juin de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.