Pepinlesage vs Comté des Flandres (TOP/COUPABLE)

Citation :: Acte d'accusation

**Et un nouveau procés pour Pépin.
Le procureur se racle la gorge pour s'éclaircir la voix et lit l'acte suivant :

Acte d'accusation

Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger les propos du dénommé Pépin.
Les faits qui lui sont reprochés sont les suivants : diffamation et insultes proférés contre le Maréchal des Logis en Chef et tribun de la ville d Anvers, Messire Krattos.

Le soir du 27 avril 1461, l accusé serait entré dans le bureau du tribun de Krattos -bureau toujours ouvert afin d'accueillir les nouveaux arrivants dans la cordialité, si ce n est dans l amitié- afin de traiter l agent assermenté de je cite "gros insulteur", de défenseur du racket des prix. Avant d affirmer devant tout le monde qu il était parti pour cueillir des fruits à Gent et profiter de la politique de prix bas de la bonne ville de Gent. Seulement Krattos a quitté Anvers pour aller à Bruges, et ainsi pouvoir participer au Tournoi de la capitale et l'avait dit en public.

L accusé s'est ensuite fendu d'un pastiche de déclaration, l'attribuant à Krattos. Je le lis :

**Le procureur prend une mine dégoutée**

Allez les moutons, continuez d'achetez les fruits de la mairie à 12.20 écus;
c'est super trop génial la politique des prix hauts et des impots hauts.
Moi Krattos, je me régale de frutis frais à Gent, je me fiche bine de votre tronche, signé Krattos.

Ces propos sont mensongers, ils ne visent qu à atteindre l'honneur et à offenser Messire Krattos, ce qui est le propre de la diffamation.
De même ce genre de propos entrainent une ambiance délétaire, ambiance dont souffre la bonne ville d'Anvers depuis trop longtemps.
Il faut que celà cesse. La diffamation est condamnée par nos lois.

En effet, ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement à ces points-ci :

Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 :
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l ordre public

Sera appelé à la barre le Maréchal des Logis en Chef et Tribun Krattos.

*Le procureur se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378
et [Village/Sénéchaussée/Accéder à la gargote de la province/ Corpus Legalis & Décrets Comtaux]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 28 Avril de l'An de Grâce 1461 par le Procureur Sly Staline.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Parfois le silence est la meilleure des défenses, au moins l accusé nous aura fait grace de nouvelles attaques déplacées, remercions le pour ça.
Mais le mutisme n est pas un aveu. Encore moins des excuses.
S attaquer à un agent assermenté, Maréchal des Logis en Chef et Tribun de surcroix. C est avoir bien peu de respect envers notre systéme, envers nos valeurs, et envers ceux qui s engagent.

Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 disais-je avant. A ce titre, en respectant la charte du juge, nous pourrions le condamner jusqu'à 3 jours de prison, eut égard à sa condition de va-nu-pieds.

**Un silence. Il regarde l accusé, avant de se tourner vers la Juge.**

Mais la peine doit être en fonction du délit, et non en fonction d autres considérations.
A ce titre, je demande à ce que l accusé soit condamné à 7 jours de mines, à réaliser avant le 20 mai 1461. Qu il soit également condamné à 1 écu d amende. Et qu il fasse des excuses publiques et circonstanciées à Messire Krattos, et cela en gargote, la semaine aprés la prononciation de sa peine.
Je veillerais personnellement à ce que les excuses et les 7 jours de travaux forcés soient faits.

Je préviens l accusé que s il continue sur la pente glissante qui est la sienne depuis maintenant longtemps.... Bien trop longtemps... Je demanderais des peines plus lourdes en cas de diffamation.

J ai fini Votre Honneur. A vous de rendre justice.

Dernière plaidoirie de la défense

Salut.

Nan mais faut arrêter de gaspiller l'argent du comté avec des faux procès hein !
J'ai jamais diffamé sur Krattos, ni sur personne. J'ai dit la vérité.

Vous faites comment pour aller d'Anvers à Bruges vous ? Vous vous téléportez ?
Pour aller à Bruges il faut passer par Gent. Krattos est passé par Gent.
Il a été vu à Gent en compagnie du curé de Gent Clayfield.
Krattos a été vu à Gent en train d'acheter plein de fruits, pour sa conso perso.
On me l'a dit, je répète, c'est tout. C'est la vérité, point à la ligne.

Je rappelle à la cour, que le procureur est sensé faire une enquête, pour savoitr si l'accusation est fondée ou non.
Pour faire cette enquête, le procureur aurait donc du venir m'interroger, pour savoir d'où je tenais mes informations, puis aller interroger la ou les personnes qui m'ont rapporté cela.
Le procureur n'a rien fait de cela, il n'a pas fait son travail.
Comment peut-il être certain que je mens ?
Comment ose-il me traiter de menteur alors qu'il ne m'a même pas interrogé ? Alors qu'il n'était pas à Gent, et ne peut pas savoir si Krattos achète des fruits ou non à Gent.
Comment peut-il douter de ma parole sans avoir mené d'enquête ?
C'est simple, il ne peut pas. Le procureur a ouvert ce procès contre moi, uniquement pour me nuire, encore une fois, aveuglé par la haine, la méchanceté, l'agressivité et l'inhumanité qu'il a contre moi; et je le montre à la juge, en apportant ce document accablant le procureur.

Attention ! Ses propos sont d'une violence inouïe.
Le procureur ne se limite pas à m'insulter, il s'en prend même à ma maman !

http://hpics.li/1799955
http://hpics.li/e286dd6

J'invite maintenant le mairie de Gent, Rémi Face-Ola à venir confirmer la vérité. Krattos a passé quelques jours à Gent, et en a profité pour faire le plein de fruits, comme le font plein d'anversois.

La défense a appelé Remi_fassola à la barre

L'accusation a appelé Krattos à la barre

Voici son témoignage :
*Krattos se leva lorsqu'il était appelé à parler.*
Votre honneur, 'sieur l'connétable.

Nous sommes aujourd'hui ici au tribunal encore une fois pour traiter une affaire concernant l'accusé Pépinlesage. Pourquoi sommes-nous ici? Rien de plus simple.

Il faut croire que l'accusé ne tire aucune leçon de tous ses séjours au tribunal, ça n'est qu'un de plus à ses yeux. Cette fois-ci, il a décidé d'attaquer ma personne en me diffamant dans mon dos, dans mon village, sans que je ne puisse réagir. En effet, l'accusé ici présent, Pépinlesage, m'a attaqué en me diffamant en tant que tribun et Maréchal chef de mon village.

Comme je l'avais annoncé, et comme il était connu vu mon inscription publique en gargote, je me suis rendu à Bruges ou je suis actuellement afin de participer au tournoi populaire. A mes yeux, la présence des conseillers pour un tournoi si important est nécessaire. Mon déplacement était donc tout ce qu'il y a de plus classique et légal, sans aucun reproche à me faire. Cependant, l'accusé a cru malin de venir diffamer sur ma personne en halle, mettant le doute sur mes agissements auprès des villageois !
Qui est-il pour mentir ainsi et salir l'image du Maréchal Chef et Tribun du village d'Anvers? Qui est cet individu pour sortir des informations aussi mensongères et diffamatoires sur ma personne? C'est une honte de mentir ainsi en public, volontairement ! Dans le seul et unique but de me nuire sans que je puisse réagir !

Etant donné que l'accusé a plusieurs condamnation inscrites à son casier, qu'il se fout de la justice et encore plus de ceux qui la font respecter, j'espère que la cour saura le punir comme il se doit.

Que justice soit faite !

Verdict

Citation :: Accusé levez-vous !

Je ne peux que regretter l'absence de première défense, il y a un délai pour cela, la Cour n'a pas à se tenir à votre disposition. Je regrette également l'absence de votre témoin, qui risque de vous être préjudiciable.
Je tiens à vous signaler que vos paroles concernant le procureur n'ont absolument RIEN à faire ici. RIEN. Vous avez ds griefs à son égard ? Portez plainte contre lui, une autre personne se chargera d'instruire son procès, et il sera jugé au même titre que vous.
Ensuite, vos preuves, que le procureur ne vous a pas demandé, pourquoi ne pas les amener ici ? C'est tout de même l'endroit fait pour cela ! Pourquoi n'y sont-elles pas ? Je ne peux donc pas en tenir compte, et dois vous juger comme si elles n'existaient pas, c'est la procédure, c'est ainsi. C'est dommage pour vous.

J'en profite pour vous rappeler ceci :

Livre II, chapitre 2, opus 1, article 9.1 de notre codex
Les moyens de haute fiabilité
Le témoignage direct d’un agent de la Maréchaussée du Comté de Flandres. Pour être valable, le témoignage doit indiquer l'identité de la personne prise en flagrant délit (nom ou description physique) et confirmer que l'accusé soit bien cette personne.

Ici, Krattos est un agent de la maréchaussée du comté des Flandres, et il donne l'identité de votre personne.

Je pars du principe que vous êtes innocent (livre II, chapitre 2, opus 1, article 12 de notre codex). Cependant, vous ne m'apportez aucune preuve pour étayer votre innocence. Même pas un témoignage.
Que Krattos achète de la nourriture à Ghent pendant un voyage, est-ce criminel ? Non. Ajouter qu'il se fiche du monde, le traiter d'insulteurs, de défenseur de racket, c'est vouloir porter atteinte à son honneur. Si vous estimez qu'il fait pareil à votre encontre portez plainte. Nous ne sommes plus des enfants à nous dire "si tu fais ça, ben j'le fais aussi". Non, la justice est là pour régler vos problèmes.
Vous avez préféré insulter et essayer d'attenter à l'honneur d'un agent du comté.
C'est la définition de la diffamation ! Ne serait-ce qu'en se basant sur les termes "gros insulteur", "défenseur de racket", et "je me fiche de votre bobine", qui plus est en imitant le maréchal...

Selon les termes du livre II, chapitre 2, opus 3, article de notre codex :
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l ordre public

La cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

C'est la troisième fois que vous vous retrouvez devant nous, pour divers faits, c'est vrai, récidive ne peut donc être invoquée. Un quatrième procès à votre encontre est en cours, nous attendons votre défense, j'en profite pour vous le rappeler.
Vous n'avez exprimé aucun remord, bien au contraire.

La cour vous condamne donc à 2 jours de prison, à 7 jours consécutifs de miens par tranche de 22h à effectuer avant le 20 juin et à présenter des excuses publiques à Krattos, avant le 30 mai.

Appel peut être fait de cette décision devant la cour d'appel (forum 1).

Justice est faite !

Fait à Bruges,
Le 22 mai de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres