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 Procés opposant Meek051179 au Comté de Flandres [COUPABLE]

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Cassandre_Louna



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MessageSujet: Procés opposant Meek051179 au Comté de Flandres [COUPABLE]   Procés opposant Meek051179 au Comté de Flandres [COUPABLE] EmptyDim 17 Mar 2013 - 0:24

Citation :
Mes respects votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 ! Il lui est reproché d�avoir fait du brigandage sur la personne d'Edward dans la nuit du 20 au 21 février 1461 entre Anvers et Gent.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
______________________________________________________________

De plus nous nous devons de rappeler à votre honneur le casier du sieur qui n'est d'autre que :

****Elle ouvrit le dossier avant de lire ****

______________________________________________________________
- Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours
Brigandage - 25 Juillet 1459 - Coupable = 50 écus d'amende et 5 jours de prison
______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé, son moment préféré, quand elle dit : *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez contacter le seigneur Slamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

***Un nouveau regard vers l'accusé avant de décréter : ***

Accusé, la Cour vous écoute !
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Cassandre_Louna



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MessageSujet: Re: Procés opposant Meek051179 au Comté de Flandres [COUPABLE]   Procés opposant Meek051179 au Comté de Flandres [COUPABLE] EmptyDim 17 Mar 2013 - 3:05

Citation :
Première plaidoirie de la défense

bonjour messieurs dames
mon casier judiciaire me suivra t'il jusqu'a la fin des mes jours, le passé c'est le passé et j'ai fais redemption en me battant au coté de l'artois contre la champagne pour faire plaisir aux grosses tetes
maintenant j'avoue un exces d'alcool et je ne me souviens de plus rien du tout, quoi qu'il en soit je demande indulgence et je souhaite rencontrer ce sire afin de dicutoyer sur un arrangement car la moindre des choses est de lui proposer mes services

Citation :
La défense a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :
*Le Baron Noir avait entrepris de défendre Meek, ayant perdu de vue que le Procureur n'était autre que sa cousine. Il se tourna vers son client et lui lança *

Nom d'une bique! Si j'avais un peu de tête, on aurait réglé ça autrement.

*Il parcourut l'acte d'accusation. Il s'exclama*

Messire Juge, je m'étonne que mon client ne soit pas confronté à une preuve de son méfait. J'entends bien le témoignage du plaignant mais est-il certain de bien reconnaître son agresseur? Le choc qu'il a subi, au propre comme au figuré, a peut-être perturbé ses souvenirs. Il serait pertinent de le faire examiner par un médecin afin qu'on soit certain que ses facultés mentales n'aient point été endommagées, au point d'altérer sa mémoire.

Il serait également intéressant de trouver l'un ou l'autre témoin des faits. Peut-être que le Maréchal de garde pourra venir étayer ce témoignage?

*Il continue*

Mon client a certes un casier bien rempli mais vous savez que cela ne veut pas dire grand chose. Cela ne doit pas en faire un coupable désigné, ni un suspect habituel. Qu'il ait pu se trouver dans les parages ce soir-là ne démontre pas qu'il soit le responsable de ce vol.

*A ces mots, le Baron Noir tiqua*

Vol. Je ne vois nulle part mention du préjudice subi, Messire Juge... Même le plaignant omet de nous signaler ce qui lui a été dérobé! Y a-t-il eu vol?

Je vous rappelle qu'est qualifié "trouble à l'ordre public" le vol de richesses (objets et/ou marchandises). Si aucune richesse n'a été subtilisée, il n'y a point eu de vol.

*Feintant le dépit en se tournant vers la victime, l'avocat demande*

Pas de témoin, pas de préjudice. Êtes-vous certain d'avoir été brigandé?


Citation :
L'accusation a appelé Kolopi4 à la barre

Voici son témoignage :
*Le maréchal arrive au tribunal pour une affaire de brigandage. C'était un visage connu qui était dans le box des accusés.

Il écoute le témoignage de la victime, puis il écoute attentivement l'avocat de Meek, le Baron Noir. C'est enfin lui qui est appelé à la barre.*

Mes respects Monsieur le juge, Madame la procureur m'a appelé comme témoin dans cette affaire parce que j'ai reçu la plainte de Messire Edward. J'ai traité le dossier et je n'ai point été surpris de constater que la description fourni par la victime correspondait parfaitement avec Messire Meek.

* Regarde l'avocat de la défense son chef qu'il défiait.*

Vous dites Monsieur l'avocat qu'aucun vol n'a été commis. Peut-être je n'ai pas eu de preuves à ce sujet. Cependant dans le même extrait du CL que vous cité, il est clairement inscrit que blesser une personne est aussi compter comme un crime.

*Kolopi pointe la victime*

Vous mentiriez si vous disiez que cette personne ne c'est pas fait tabasser! C'est encore visible sur son visage! Qui d'autre qu'un brigand reconnu par la victime et par la loi pourrai avoir fait ça? PERSONNE Monsieur le Juge

J'en ai terminé.

*Le maréchal retourne s'asseoir attendant le verdict*

Citation :
L'accusation a appelé Edward à la barre

Voici son témoignage :
*Edward s'approcha de la barre à son tour suite à l'intervention de son agresseur. Il n'omit point de saluer la cour.*

Votre honneur, madame le procureur.

*Edward porta son regard sur l'accusé*

L'alcool n'est point à porter de mon esprit pour que je puisse cracher à mon tour les mêmes sottises. Laissez-moi tout d'abord vous rappeler les faits si cela se doit d'être nécessaire. Dans la nuit du 20 au 21 février, vous m'avez sauté dessus avec votre acolyte. Jour de chasse ? Je n'étais point un daim, malgré mon capuchon. Bonne proie ?

*Edward se tourna alors vers les magistrats.*

Que dire ? Que dire d'un tel dossier ? Se retourner vers l'alcool afin de songer ? Comme l'accusé ?

*Edward fit de nouveau face à son agresseur.*

Que faites-vous de cet argent volé ? hum ?
La seule amende que je porterai à ce gens serait la taxe à la choppe si celle-ci était possible. Ou bien un séjour d'isolement dans les profondeurs de nos donjons. Assez pour qu'il puisse s'habituer à un nouveau breuvage nommé "eau".

*Edward fit face aux magistrats afin de clore son intervention.*

Que justice soit faite votre honneur !
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Slystaline

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MessageSujet: Procés opposant Meek051179   Procés opposant Meek051179 au Comté de Flandres [COUPABLE] EmptyDim 24 Mar 2013 - 18:17

Citation :
Considérant que la description de l’accusé faite par Edward le plaignant corrobore tout à fait avec le signalement de Meek051179 tel que donné par le Prévôt des Maréchaux Kolopi, alors Maréchal. En sa qualité de Maréchal, Kolopi est tout à fait habilité à reconnaitre les marauds et autres brigands les plus réputés du comté et à faire un signalement sans faute de leur particularité physique.

Et de ce fait considérant que Messire Meek051179 était un habitué des prétoires flamand comme l’atteste son casier judiciaire. Il avait délaissé nos prétoires pendant quelques mois, mais son retour en Flandres semble correspondre avec le retour de
ces mauvaises habitudes.

Considérant que même si l’alcool c’est tout à fait délicieux, qu’il rend les jours moins longs, les amis plus spirituels et les femmes plus belles, être bourré comme 36 Pologne ne constitue pas une circonstance atténuante.
Considérant que le brigandage est considéré, d’après le Livre II chapitre 3 article 2 comme un trouble à l’ordre public, et considérant que les conditions formelles telles que décrites dans le livre II chapitre 3 article 3.

Considérant que la Charte du Juge prévoit qu'"en cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante: personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours ; personnage de niveau 2: 6 jours ; personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours" mais que toujours selon cette charte, "si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours".

Considérant que le brigandage constitue un délit particulier du point de vue de la Charte du Juge.

Considérant, à cet égard, que Messire Meek051179 a été condamné plusieurs fois pour brigandage.


Considérant dès lors que Messire Meek051179 peut être considéré comme un multi-récidiviste puisqu'il a répété plusieurs fois le délit de brigandage.


LA COUR DECLARE Messire Meek051179 COUPABLE d'avoir été l'auteur d'un acte de brigandage et le condamne à 5 jour de prison ainsi qu'à une amende de 1 écu.
Messire Meek051179, eu égard à votre statut de multi-récidiviste, la peine de prison aurait pu être de 10 jours. Nous avons décidé de vous sanctionner pour vos méfaits en vous infligeant une peine plus mesurée, en espérant qu’elle vous permettra de réfléchir à votre comportement, et à préfèrer la danse, les bordelleries ou le sommeil à la violence la prochaine fois où vous aurez un coup dans le nez.
Au prochain mauvais coup la peine maximale pourra être prononcée.

Justice est dite, que justice soit faite!


Fait à Bruges le 24 mars de l'an de grâce 1461
Par Sly Staline, Juge des Flandres.
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