Procés opposant Pyla au Comté de Flandres [RELAXE]

Nombre de messages : 41 Date d'inscription : 24/10/2010

Citation :: Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pyla ! Il lui est reproché d avoir détroussé Faustine et Ddizback le 11/02 1461 sur le chemin entre Calais et Dunkerque.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
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Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de Trouble à l&amp;#65533;Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
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*** Elle ajouta ***

L'accusé a avoué les faits, mais prétend avoir été racketté par le couple Jolibois avant et après l�agression. Waylander02 lui à alors demandé par 2 fois des preuves : aucune réponse.... Le couple, lui, nie avoir racketté Pyla.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé, son moment préféré, quand elle dit : *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez contacter le seigneur Slamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

***Un nouveau regard vers l'accusé avant de décréter : ***

Accusé, la Cour vous écoute !

Nombre de messages : 41 Date d'inscription : 24/10/2010

Citation :: La défense a appelé Pyla à la barre

Voici son témoignage :
pyla chercha et s'adressa au juge

mr le juge je ne retrouve plus les preuves de mon rackette car je les ai fourni

mais je ne rapelle plus du nom de la personne et je peux certifier cas 2 reprise je me suis fait rackette par cette personne

pyla regagna le banc des accuser tout en esperant que la personne qui lui avait demander les preuves du rackette se magnifeste .

La défense a appelé Pyla à la barre

Voici son témoignage :
je n'ai plus les preuve mais sachez qu eje suis de bonne fois pour preuve j'ai repris la route et je me suis une nouvelle fois rackette par une autre personne .
je pense que ses routes ne sont plus sur .
je pense meme que je vais plus voyager et je ferais le pikatchou car quand je me deplacer ses pour aller voir des amis et faire avec eux des transaction que je met sur le marche a des prix bas c'est a dire au prix que je les troc .
mais a force de se faire rackette je vais faire le pickachou.

il est quand meme malheureux de ce faire rackette par des gens de mauvaises fois et de se retrouver moi meme au tribunal

Citation :: L'accusation a appelé Waylander02 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour a tous,

J'ai en effet demandé un screen a Dame Pyla, qui ne m'a founit que des phrases copier coller.. Je ne doute pas de la bonne foi de Madame, mais il est possible que ça est été ecrit a la main..
De plus, le screen du couple Jolibois, qui constitue une preuve formel, ne coincide pas avec les informations de Pyla.

Malheuresement, je n'ai plus le courrier, je suis navré..
Apres les "preuves" de Pyla, je lui est redemandé un SCREEN, n'ayant aucune réponse de sa part, j'en est conclut qu'elle n'en avait point.

Cordialement,
Waylander02

Citation :: Accusé levez-vous !

Nous ne nous prononcerons pas sur le fond de l’affaire, ce jugement est motivé par un seul fait, mais un fait essentiel.

Comme l’atteste la carte ici présentée, par le greffier **et le greffier de présenter une carte du Royaume en montrant le nœud en question**

http://www.le317.fr/cartes/

Le nœud entre Calais et Dunkerque appartient au Comté d’Artois. A partir de là c’est le codex législatif artésien qui s’applique. Le nœud n’étant pas dans la juridiction flamande, un autre jugement qu’une relaxe serait cassable pour vice de procédure.
Je prononce donc votre relaxe.

Justice est faite!!

Fait à Bruges,
Le 24 mars de l’an de Grâce 1461
Par Sly Staline,
Juge de Flandres.

***Trois coups de marteau.***

**Il se tourne vers Faustine et Ddizback, ce qui est inhabituel chez un juge une fois que le jugement est rendu.**

Ce n’est sans doute pas le jugement que vous attendiez. Mais nous devons respecter la loi, dans son esprit, mais aussi et surtout dans ses procédures.
Si toutefois vous souhaitez contacter la justice artésienne, sachez qu’il y a un lien de coopération judiciaire entre l’Artois et la Flandre. Et si un procès est ouvert par la procure artésienne, la procure flamande se fera un plaisir et un devoir de la relayer avec rapidité et diligence.