Garvan
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Date d'inscription : 12/06/2012
 | | Sujet: procès opposant Appocalypses à la ville de Tournai. Jeu 27 Sep 2012 - 5:00 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Appocalypses en date du 22 Septembre 1460 à Tournai, comté de Flandres
Il lui est reproché d'avoir menacé de mort le bourgmestre en fonction à plusieurs reprises.
En voici une preuve:
http://hpics.li/fd2fdc8
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Toute violation d'un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Conformément à l'Article 2 de l'Opus 3 du Livre I :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
Accusé, la Cour vous écoute ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre Honneur *Ce lève et Salue Le Juge puis Salue la salle.*
Permettez moi de vous dire que cela n'est qu'une Erreur de Jugement .
Sachez que "Remisansfamille" nous a menacé également , Après avoir (Flood le canal de la taverne , aucune preuve ne pourrais nous innocentez ) Néanmoins je peux vous assurez que je suis navré d'en arrivé a un procès et -
de vous faire perdre du temps.
Le 21 Septembre 1460 "Remisansfamille" ces empressé de prendre le contrôle de la Marie , A tournais.
Je suis donc intervenu pour reprendre le contrôle , J'ai effectivement Menacé (En quelque sorte) de trancher la gorge de ce misérable ci il détruisait la Mairie (Tout changer pourrais avoir de lourde concéquence sur la Mairie)
Il a donc Menacé le village de Tournais de périr Malheureusement ....
Ces Actes sont un Crime pour notre Compté et cela ne doit plus ce reproduire , j'ai travailler pour notre compté pendants presque 1 Ans d'activité ! Laisser moi vous dire que je suis Outré par cette condamnation .
Je vous le dit Mr.le Juge que ceci n'est qu'une erreur de jugement .
Permettez moi de m'excusé sur ces Mots dit en Taverne mais cela nous a révolté que l'on prenne la mairie.
*Reprend sont souffle et Reprend .*
Oui ! *s'exclama Appocalypses* , J'ai effectivement Menacé de Jeune mais Bien avant je lui avais parler sincèrement pour qu'il prenne soin de la Mairie puis celui ci a dis
qu'il ferait tout basculé !
*Regarde "Remisansfamille" d'un air Menacant *
J'ai envie de crié justice votre Honneur !
Laissez moi Appellé Malycia a la Barre pour défendre ma cause , Elle étais présente lors des faits .
*Votre Honneur , Salue le juge puis salue la salle et ce resois* Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- *Ce lève et ce retourne*
Que dire Mr.le juge ?
Cette personne sais permisse de me mettre en procès sans répondre a votre Appel , je considère sa comme un manque de respect ci je puis-je dire.
*ce rassois et Attend* La défense a appelé Malycia à la barre
La défense a appelé ZelieJeanne à la barre
L'accusation a appelé Remisansfamille à la barre
Le jugement a été rendu - Citation :
- Considérant que le nom du Procureur et la date à laquelle l�acte d�accusation a été produit n'ont pas été notifiés à la fin de celui-ci.
Considérant cela comme vice de procédure, l'annulation du procès est obligatoire.
Considérant la mise en procès non conforme je déclare la relaxe.
Conformément aux Lois Flamandes, jugement prononcé le 26/09/1460, par le Juge Garvan.
Le prévenu a été relaxé. | |
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