Remisansfamille - TOPA - Révolte - Tournai le 22/09/60

Charges:
Révolte le 22 septembre de l'an de grasce 1460, vers 4h du matin, à TOURNAI.
Loi enfreinte :
Chap.II, Op.4, Art.2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Contrevenant :


Preuve :


Missive envoyée

Missive envoyée le 23 septembre 1460 par le Prévot des Flandres

Citation :

Messire, Remisansfamille. Vous avez provoqué une révolte et vous vous êtes emparé de la mairie de TOURNAI. Selon le nouveau décret en vigueur , Chap.II, Op.4, Art.2 : Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci. Vous êtes immédiatement traduit en justice...Sachez que vos nuisances sont finis....
Galactica21, Prévot des Flandres

Témoins à appeler à la barre :
Blacky, bourgmestre de TOURNAI
Lenumismate, Maréchal de Garde

Merci infiniement ma chère collègue conseillère...

Et j'ai pu me faire relire auprès de dame Riosa et Slystaline tard hier soir en taverne, une chance que j'étais sur place, cela m'a rassuré sur la rédaction de mon premier dossier.

Par contre, je ne remercie pas l'ancien procureur qui a tout effacé au bureau d'Anvers, y avait-il des choses à cacher ? Je ne sias pas, mais je n'ai pas pu y trouver le dossier de Rémi l'orphelin qui avait déjà pris la mairie d'Anvers.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Remisansfamille dans la nuit du 21 au 22 septembre 1460.

Il lui est reproché d'avoir pris la mairie de Tournai, du comté de Flandres.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chap. II, Opus 4, Art. 2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Elément de preuve apporté au dossier :
Appelés à témoigner, le bourgmestre Blacky de baylaucq, ayant subi la révolte de l'accusé.;
ainsi que le sieur Lenumismate, maréchal de garde ce jour là.

*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin :

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l?inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez contacter le Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce jour du 22 Septembre 1460,
Faict a Tournai par Odelinda, Procureur des Flandres.

Accusé Remisansfamille, levez-vous, la Cour vous écoute !

(je ne peux pas mettre les liens dans mon rapport avant 7 jours pfff)

Oui, l'ancien procureur avait certainement des choses à cacher. J'ai déjà eu des remontées sur le fait que tout avait été effacé...C'est une honte..surtout que cet individu (remisansfamille) était déjà connu de la justice pour des faits similaires...j'enrage.... c'est du grand n'importe quoi....

Vous avez oublié d'indiquer qu'il était récidiviste.

Sinon pour les archives vous pouvez consulter celle ci : Les archives Royales

Non vostre Grandeur. Ce n'est pas un oublie. Son casier est vierge malheureusement car l'ancien procureur a effacé tous les dossiers....Il devrait également être poursuivi pour Haute Trahison... C'est une honte. Donc nous ne pouvons pas le poursuivre pour récidive

Il a juste été condamné pour ventes illicites....

Non non récidives, nous avons les preuves aux Archives Royales, c'est un fait. Donc madame le procureur dans votre plaidoirie je vous demande d'en faire mention.

Désolé vostre grandeur mais j'avoue ne pas avoir vu de faits similiaires aux archives royales...