procès opposant Mooglyhh à la municipalité de Gent

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mooglyhh en date du 20 avril 1460 à Gent.
Il lui est reproché d'avoir insulter à plusieurs reprises le bourgmestre de Gent en taverne municipale.
Il lui est reproché d'avoir menti à son sujet pour se justifier de ses insultes.
Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public suite à des insultes et harcèlement en taverne par le Corpus Législatif Flamand :

Opus. 3. - De la moyenne Justice. - Article 2.
Du Trouble à l'Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Preuves de l'accusation :

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*Tout le tribunal se tourne vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Les sieurs Barinos et Adelphe seront appelés à témoigner, au cours de ce procès.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 22 Avril 1460.
Faict à Bruges, par Savary, maréchal de Gent.

Accusé Mooglyhh, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Tout d'abord, j'assume entièrement mes pensées et mes actes.
Je reconnais m'être emporté et le regrettes d�ailleurs.
Mais il n'y a pas de fumée sans feu.
Je me suis adressé avec beaucoup de respect et de courtoisie au début de ma discussion à Lancelo. Comme je me dois de le faire avec n'importe quel citoyen, quelque soit son rang.
Je voulais faire part à notre maire de mon mécontentement d'avoir à payer des impôts que je trouve trop élevés à mon gout.
Lancelo m'a répondu en me tutoyant, déjà je trouve que c'est irrespectueux. Nous n'avons pas été à l'école ensemble.
Et m'a qualifié de râleur.
Certe je râle, mais c'est mon droit!!!!
Je m'attendais face à une personne de cette autorité, cela dit en passant ( monsieur le maire est le représentant du peuple), et bien qu'il m'explique la raison de cet impôt si élevé, et non pas me faire traité de râleur, et de surcroit d�analphabète, en me conseillant de retourner à l'école vu mon orthographe.
Mooglyhh paysan de père en fils depuis des génération, et fière de l'être, je n'ai pas eu la chance d' étudier, vu la misère dans laquelle nous vivons.
Alors excusez moi monsieur le maire, d'être pauvre, analphabète et donc stupide....
Je me suis emporté, je le regrette. Mais je n'ai pas accepté le dédain avec lequel monsieur le maire c'est adressé à moi, qu'il m'a pris de haut, et n'a fait preuve d'aucune diplomatie.
Si la justice existe pour les misereux vous saurez faire preuve d'indulgence à mon égard.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Notre corpus législatif dit ceci :

| Un verdict prononçant la culpabilité d'un accusé se doit d'être rendu sur la base des preuves présentées au tribunal.
Ces preuves sont rapportées par différents moyens.
Les moyens de preuve peuvent être classés suivant leur niveau de fiabilité en trois catégories.

L'article 9.2 nous précise que les témoignages directs et les faisceaux d'indices sont des moyens fiables d'établir la vérité.
L'article 9.3 on considère que tout autre document que les actes juridiques écrits ne sont que des moyens complémentaires de le faire.

L'accusé mooglyyh ici présent, reconnait les faits, et les regrette.

Il va de soi qu'il y a du bon et du moins bon dans tout homme.
Réjouissons-nous que sa convocation ici, lui ai permis de réfléchir et se repentir.
L'aveu est une preuve qui permet de confirmer l'accusation, mais qui est une circonstance atténuante au jugement, et nous le saluons.

En revanche, l'accusé se permet de justifier ses insultes en prétextant que le bourgmestre l'a trouvé râleur.
Vous imaginez, votre honneur, avec le nombre faramineux de flamands qui râlent et pestent sur leur note d'impôts;
s'il fallait que chaque paysan vienne insulter le bourgmestre venu se détendre en taverne à chaque levée,
nos cinq bourgmestres vivraient un véritable enfer, et ne se représenteraient plus, au demeurant.

Précisons ici que de surcroit, un bourgmestre n'est pas un citoyen comme les autres;
c'est une personne élue représentante de son village, à qui le comté demande beaucoup de devoirs et obligations.
Je crois que nous ne pouvons pas tolérer que chacun vienne insulter un représentant si important,
pour qui les journées sont déjà fatigantes, voire épuisantes, sans qu'on vienne les traiter d'escroc.

Nous avons le témoignage du sieur Barinos, habitant d'Anvers, présent au moment des faits.
Celui-ci confirme l'accusation et l'aveu de l'accusé. Entendu.

Il ajoute que le Bourgmestre est resté calme malgré les insultes répétées de l'accusé.
Il convient de saluer la tempérance et la hauteur d'esprit du représentant de Gent;
sans quoi, l'épisode aurait pu tourner au jet de chopines, pugilat et l'un des deux agonisant dans un fossé.

Votre honneur, je demande une peine exemplaire envers l'accusé, les faits sont incontestables.
Toutefois, il convient de tenir compte de l'aveu de l'accusé au casier judiciaire vierge.

Je vous propose une belle semaine complète de travail d'intérêt général à la carrière de pierre,
le comté manque cruellement de pierre actuellement, et une petite amende de 10 à 25 écus.

L'accusation a appelé Barinos à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Barinos entre dans la salle et s'adresse a l'assemblé*

Bonjour,

je suis ici pour témoigner dans cette affaire.
Je vais donc vous racontez ma version des faits.

Nous étions en taverne avec Monsieur le Maire, quand tout à coup Mooglyhh est entré pour demander des comptes au bourgmestre.
Au début les échanges entre les deux était plus ou moins courtois.
Mais ensuite, Sieur Mooglyhh c'est énervé et à commencé à insulter sieur Lancelo. Quant à lui, Lancelo est toujours resté poli même après que Mooglyhh l'ai insulté "d'éscroc" à plusieurs reprise ou encore de "Noob"

Voilà ma version des faits, je n'ai rien d'autres à dire.