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 Procès ayant opposé Lancelo au Comté de Flandres II (relaxé)

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pino
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Procès ayant opposé Lancelo au Comté de Flandres II (relaxé) Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Lancelo au Comté de Flandres II (relaxé)   Procès ayant opposé Lancelo au Comté de Flandres II (relaxé) EmptyLun 9 Avr 2012 - 17:43



Lancelo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Accusé levez vous.


Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité des moyens de preuve, le Comte, qui profite pour une fois de son droit de rendre justice, constate que le procès a été ouvert le 23 janvier de l'an de grâce 1460 et qu'en ce jour du 3 avril, plus de 60 jours se sont écoulé depuis l'ouverture du procès et celui-ci n'a toujours pas été clôturé.

Conformément aux articles 3, 5.2 et 7 de l'opus 6 du livre II « de la justice», la procédure est donc annulée, et nous prononçons la relaxe pour l'accusé.



Justice est dite.
Fait a Bruges le 3 avril de l'an de grace 1460
Par Guillaume Amaurie d'Apperault
Comte des Flandres
_______________

Livre II. Opus 6
Article 3
L�instruction judiciaire, aussi dénommée « Procès », est l�ensemble des actes qui ont pour objet d�amener les auteurs d�infraction devant une Cour de Justice, de les confronter aux preuves de leur infraction, d'entendre les divers intervenants et de sanctionner les auteurs de manière adéquate.

Article 5
2. Le délai raisonnable pour une instruction judiciaire est de 60 jours.

Article 7
Lorsque l�instruction judiciaire n�a pu se conclure avant la fin du délai raisonnable, la procédure est annulée et l'accusé est relaxé, pour les faits qu'on lui reproche.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lancelo.

Il lui est reproché de ne pas s�être conformé a la sentence imposée par le Juge Pino van Westmalle dans son verdict du 13 novembre 1459.

Ces faits sont passibles de prison.

_________________
Voici des extraits de lois enfreintes.

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l�ordre public.

_________________
Voici les preuves.

Verdict de Pino van Westmalle :

Accusé, levez vous.

Tout d�abord, nous ne sommes pas ici pour juger des compétence de qui que ce soit, nous ne somme pas la pour juger du travail du procureur, ni du maire de Ghent, ni de l'ancienne CAC.

Si nous sommes ici en ce jour, c'est pour juger les paroles du sieur Lancelo dans les locaux de la maréchaussée a l'intention de la demoiselle Anaelle.

Considérant que l'article 9.1, Opus 1, Chapitre II, Livre II range les « Le témoignage direct d�un agent de la Maréchaussée du Comté de Flandres » dans la catégorie des preuves de haute fiabilité ; que le témoignage du Maréchal Pendragon est à cet égard tout à fait recevable.

De l'inculpation pour diffamation.

Que ce même article considère l�aveu comme une preuve de haute fiabilité.
Qu'en reconnaissant faire de l'humour noir, l'accusé reconnaît avoir prononcer les paroles qui lui sont reprochées.

Considérant qu'il est avéré que Anaelle a été élu a sa place. Qu'elle n'a donc pas bénéficier de passe droit et encore moins de « promo couette ».

Nous considérons que ces allégations sont mensongère et qu'elles portent atteinte a l'intégrité morale de la victime.

De ce fait, nous reconnaissons l'accusé coupable des faits de diffamation qui lui sont reproché.

De l'inculpation pour insulte ou menace ou harcèlement

Considérant que le harcèlement est un enchaînement d'agissements hostiles et répété.

Considérant que l'article 9.2, opus 1, Chapitre II, Livre II reconnaît le faisceau d'indice comme la conjonction convaincante de plusieurs éléments dans le sens de la culpabilité de l'accusé, comme des preuves fiables.

Nous jugeons que les petites paroles blessantes, méprisantes, insultantes répétées a plusieurs reprises par l'accusée

De ce fait nous reconnaissons l'accusé coupable de harcèlent.


Aussi, nous condamnons l'accuser a présenter ses excuses publiquement a la victime (en gargote)

Compte tenu du fait que vous êtes maire de ghent et pour ne pas nuire à la ville, nous ne vous condamnons pas à la prison mais à payer une amende de 80 écus.

De plus, nous avons eu connaissance de l'envoi de lettres à la comtesse Blanche en sa qualité de procureur visant a l'influencer dans son réquisitoire, nous vous invitons à l'avenir à éviter ce genre de choses qui ne peut que vous nuire


Justice est faites.
Fait a Anvers, le 13 novembre 1459
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
_______________________
Témoins de l'accusation :

Pino van Westmalle, vicomte de Gosselies, Juge au moment des faits.
Blanche Wolback-Mirolis, Comtesse de Douai, Procureur pour ladite affaire.

---------

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges Le 16/01/1460
Par Lani44
Adjointe au Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

-- soupire. Ils n'ont que ça à foutre de pourrir un bourgmestre en pleine souffrance pour son village.
Ils vident les Flandres avec leurs méchanceté gratuite et leurs acharnements primaires contre machin ou bidule, qu'on peut pourrir et diffamer.. mais lui ne peut dire un mot sans être mis en procès.

Bonjour.

Je répète, je n'ai fait que répondre, m'abaisser au niveau de la pique d'Anaëlle, insultante et déplacée.
Nous les maréchaux, on bossait sans être payer, depuis pas mal de jours, on est simplement venu le signaler à Anaëlle.

Au lieu de juste faire son boulot et aider le prévôt à compter les jours de retard à payer, comme n'importe lequel de ces prédécesseurs;
elle a préféré nous hurler aux oreilles en nous traitant d'oiseaux piailleurs, double manque de respect.
C'était déplacé, blessant, offensant, et c'est dans cet état d'humiliation et de blessure profonde que j'ai parlé comme elle, pour lui faire comprendre comme ça fait mal, comme c'est répugnant, et déplacé, point.

J'ai pris 80 écus d'amende pour ce mot, elle n'a rien pris, zéro, je vous laisse cogiter la dessus, pour changer.

Concernant ce nouveau procès.
Anaëlle est venue personnellement à Gent pour rendre un mandat qu'elle devait.
On en a profité pour se dire ce qu'on avait à se dire concernant nos mots déplacés en maréechaussée.

Cela ne regarde personne, personne d'autre que les deux intéressés.
Enfin, je suis encore coupable.. pa saccusé mais coupable, puisque je sais que tout est déjà arrangé; je parle mais ça ne sert à rien, le juge ici présent, couche avec Anaëlle, l'a engrossé avant le mariage.

Qui plus est, il était là lui aussi m'a insulter et traité de pire maréchal de Flandres, alors que je suis maréchal depuis 1 an et que je n'avais jamais commis de faute.
Il a enfreint son serment de prévôt qui dit qu'il ne doit faire aucune différence entre tous les maréchaux, et tous les traiter avec respect et courtoisie.

Le juge Krattos, ne peut donc pas décemment, êtrre objectif dans cette affaire, étant de surcroit sur les lieux ce jour là. Il ne peut absolument pas être objectif et neutre, comme tout juge doit l'être.

Je dis donc, sans croire à la justice flamande, que j'ai offert des bières à Anaëlle ce jour là, et me suis excusé auprès d'elle en lui disant que mes mots avaient dépassé ma pensée, comme cela arrive à n'importe qui n'importe quand en Flandres !
Comme ses mots à elle aussi, ont dépassé sa pensée envers les maréchaux, en premier lieu.

Aussi, un juge temporel peut condamner un accusé à des peines temporelles, telles amende ou prison.

Mais seul un membre du haut clergé, habilité et formé pour cela, peut prononcer des peines intemporelles relatives aux sentiments et attitudes vertueux ou non.

La seule personne en Flandres habilitée à juger de qui peut donner des excuses publiques ou envers l'intéressée est le procureur religieux, la dénommée Dame Beeky d'Attigny; après avoir entendu les convoqués en confession religieuse les intéressés.

De plus, le noble Pino, que je respecte par ailleurs, n'a aucune considération pour le pouvoir intemporel de l'église.
Il faut savoir qu'il a refusé une bourse d'études à l'actuel vicaire de Flandres, qui n'a pu financer ses études.
Il interpelle notre Monseigneur Tibère "hey l'archevêque" sans lui baiser l'anneau épiscopal.

Voilà comment il considère nos religieux, et se permet donc, d'usurper leurs fonctions en décidant, entre deux personnes, de qui doit s'excuser ou pas;
alors qu'il n'a point reçu formation religieuse pour cela, il ne possède pas de licence théologique.

Enfin, connaissant la méchanceté, la cupidité, la bassesse régnant en gargote flamande;
je préfère ne point donner d'excuses publiques, elles seraient automatiquement commentées, jugées, critiquées, les flamands en profiteraient pour s'envoyer de nouveaux noms d'oiseaux et propos déplacés à la figure, ce qui est contraire à l'aristotélisme.

Non, quand deux personnes ont vécu un moment de tension, quand un frère et une soeur sont fachés; ils doivent savoir laver leur linge sale en famille; c'est à dire en privé, en toute discrétion, pour ne point remettre de l'huile sur le feu, et laisser cicatriser les douleurs.

Enfin, je suis en peine pour les esprits de Blanche et Anaëlle, toujours remplis de haine et d'hypocrisie, au point d'ouvrir à nouveau un procès envers ma personne.

Anaëlle m'avait pourtant fait savoir personnellement en taverne, qu'elle était assez adulte pour être passé à autre chose; et accepter mes excuses.
Je constate finalement, qu'il n'en est rien, et qu'il faut que je paie une seconde fois, puis peut être une troisième fois, puis encore un autre procès que l'on m'a déjà promis, etc etc etc.
Que l'on ne vienne plus me parler d'amitié aristotélicienne.

La personne qui a commencer par agresser tous les maréchaux, qui n'ont commis aucune erreur, c'est Anaëlle; et elle ne s'est jamais excusée publiquement devant eux !
Le reste, c'est du caca nerveux de gens dénués de toute amitié acharnés contre ma personne.

qu'on termine au plus vite cette nouvelle mascarade de procès; j'ai des repas à préparer au comté, des impots comtaux à préparer, la défense de mon village à assurer, des pigeons à traduire en anglois et en hollandais pour exporter nos tapis, gérer les PE de mon village, repousser les tentatives actuelles de corruption, gérer les mauvais payeurs, trouver des nouveaux maréchaux qui seront automatiquement ignorés par le nouveau prévôt, trouver un nouvel animateur, responsable cadastre, constuire une caserne de l'OST à Gent, servir les gens en taverne, satisfaire leurs demandes, répondre à leurs questions, ...

Bref, j'ai 2-3 petites choses plus importantes à faire que venir subir la puérilité et méchanceté gratuite d'un ou deux flamands à l'esprit malveillants.

Je vous remercie.. de ne pas m'avoir écouter.
Car comme me l'a si bien dit votre lumineuse capitaine :
"quand ça dépasse 4 lignes, je ne lis pas"

Salut.
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,


La loi est faite pour être respectée. Le juge exerce le pouvoir judiciaire en Flandre et lui seul à le pouvoir de rendre un jugement. Nul besoin donc de passer par le pouvoir temporel.

Les lois sont claires :
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l�ordre public.

Lancelo ici présent ne s'est pas conformé à la sentence énoncée par le juge Pino.

Pourtant des excuses simples et sincères, serait bienvenue pour apaiser les tentions qu'il existe entre Lancelo et Anaelle.

L'accusé n'est pas d'accord avec le jugement évoqué par le Vicomte de Gosselies? nos lois lui permettaient de faire recourt en Cours d'Appel. Ne l'ayant pas fait, cela sous entend qu'il accepte tacitement la sentence.

La justice flamande attend donc qu'il se plie aux règles.

Nous demandons donc que Lancelo fasse ses excuses à Anaelle, et paye une amande de 50 écus.

Fait à Bruges, Par Lani44
Le 26 Février 1460

Dernière plaidoirie de la défense

La cour d'appel..
ils sont en pleine manife, en plein chambardement, se mettent tous les uns sur les autres..
Si vous avez du temps à perdre, allez à la cour d'appel.

Comme moi, vous ne serez pas servis, par contre, ça va vous tuer un temps fou ! Très efficace !

****

EXTRAIT CHARTE DU JUGE

Les peines RP ( pilori, tortures etc. ) :

Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.

(On ne m'a pas demander si je voulais faire ce RP excuses; et il est clair et net que je ne le ferais jamais).
L'accusation a appelé Blanche30 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre Votre honneur.

Il se trouve que j'étais procureur lors dudit procès contre l'accusé. J'en profite pour vous avertir que, suite à mon intervention, celui ci s'est permis de me harceler de pigeon, outré qu'il était de mon acte d'accusation.

Passons.

Je n'avais certes pas demandé d'excuses publiques, mais le juge Pino a agi avec sagesse en imposant cette sanction.
Ce que le coupable n'a pas respecté, et qu'il n'a pas l'intention de respecté, ne regrettant même pas ses actions, vous le voyez bien dans sa défense.

Il se moque de la justice et n'en fait qu'à sa tête. Est ce là l'attitude qu'on attend d'un maire ? Non Votre honneur.
Même plus, il essaie de vous embrouiller en mêlant le comportement personnel du juge de l'époque, qui n'a rien à voir. C'est scandaleux qu'il ose mêler cela, en omettant des vérités, à un procès qui n'a rien à voir. Je serai le vicomte Pino, je lui mènerai une vie infernale.

Il essaie de se faire passer pour la victime qu'il n'est pas. Il ne comprend pas que son travail n'est pas remis en cause, mais son attitude.

Votre Honneur, je ne doute pas que votre décision sera juste et éclairée, je me permets cependant de vous demander, en toute humilité, d'être suffisamment sévère envers celui qui ne reconnaît pas ses torts et ne respecte rien ni personne.

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