procès opposant Medso au Comté de Flandres I (coupable)

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Medso.

Il lui est reproché d�avoir, à plusieurs reprises, insulter et violenter physiquement plusieurs personnes dont un membre du conseil comtal.

Ces faits sont passibles de prison.

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Voici des extraits de lois enfreintes.

Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2. :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
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Voici les preuves.

Sieur Medso insulte le capitaine Anaelle Shanna D'Eirbal et Sieur Krattos.
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Le sieur Medso ordonne au capitaine Anaelle Shanna D'Eirbal de se la fermer.
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Insulte à nouveau envers le capitaine Anaelle Shanna D'Eirbal.
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Insulte du Sieur Medso au citoyen Krattos.
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Violence envers le citoyen Barinos en le giflant et l'insulte.
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Puis des insultes envers le citoyen Krattos.
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Accusé, levez vous.

Je suppose que çà vous amuse beaucoup d�asticoter les honnêtes gens qui ne demandent qu�à boire tranquillement leur verre entre amis, de leur mettre des claques, de les menacer de viol, de les insulter, les rabaisser et de semer le trouble où vous passez.

Sachez que la loi protège les bons citoyens des gens comme vous et que vous allez l�apprendre à vos dépends.

Car si nous sommes ici ce jour, c'est bien pour juger de votre comportement grossier et violent récurent, messire Medso.

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Témoins de l'accusation :
Témoins: Barinos, Anaelle Shanna D'Eirbal, Krattos, Katlynn_mc_carty.

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Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges Le 27/03/1460
Par Eulaly de Baylaucq
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Medso arriva donc au tribunal et prit la parole*
Monsieur le juge, mesdames et messieurs, salutations.

Je m'étonne de telles accusations, mais venant de personnes aussi viles que ceux là, finalement c'est plutot au procureur que j'en veux...
Comment peut on tomber dans le panneau?!

On veut m'empécher de me présenter au poste de maire à Antwerpen par tous les moyens!
En effet, j'accuse la capitaine Anaelle Shanna D'Eirbal et Krattos d'avoir monté de toute pièce ces fausses preuves!

Et j'ai LES véritables preuves:

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-https://2img.net/r/hpimg11/pics/7383792bis.png

-https://2img.net/r/hpimg11/pics/2948573bis.png

-https://2img.net/r/hpimg11/pics/8646604bis.png

-https://2img.net/r/hpimg11/pics/4416625bis.png

Ainsi que les témoins des scènes: Catouline et Troudebal.

C'est une honte de vouloir m'accabler de la sorte pour stopper mon ascension fulgurante au poste de maire.

*Il salua le juge*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Au chapître 2, Opus 1, Article 9 du Corpus législatif flamand, on nous dit :
Un verdict prononçant la culpabilité d'un accusé se doit d'être rendu sur la base des preuves présentées au tribunal. Ces preuves sont rapportées par différents moyens. Les moyens de preuve peuvent être classés suivant leur niveau de fiabilité en trois catégories.

L'article 9. 2 nous précise que les témoignages directs et les faisceaux d'indices sont des moyens fiables d'établir la vérité.
A l'article 9.3, on considère que "Tout autre document que les actes juridiques écrits" ne sont que des moyens complémentaires de le faire.

Or, nous avons ici le témoignage de deux flamands connus et reconnus, dame Anaelle, actuelle Capitaine au Conseil et Krattos, ancien Prévôt et Juge. Des personnes fiables et sérieuses, vous l'admettrez.

Néanmoins, et parce que ceci permet une nouvelle fois de montrer quel genre de personnage est l'accusé, je vous invite à comparer les différentes preuves apportées par l'une et l'autre des parties.
Vous remarquerez bien sûr le décalage qu'il existe entre les vraies preuves apportées par les plaignants et le torchon que nous présente messire Medso.
Il sème le trouble, insulte, violente, menace.
Mais non content de molester brutalement la brave population anversoise, ce grossier personnage, essaie de nous blouser par un faux si mal fait qu'on le dirait écrit par un enfant de cinq ans tout au plus.

Se tournant vers Medso :

Pathétique. Grossier, violent et pathétique...

Se tournant à nouveau vers le Juge.

Je demande la mise au pilori de l'accusé suivi de 3 jours de prison et de 11 écus d'amende.

Le 31 mars 1460
Eulaly de Baylaucq, Procureur de Flandres

La défense a appelé Catouline à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

Catouline se présente à la barre et salue, et regarde intriguée tout ces bouts de Velin que chacun exhibait au nez du procureur, elle n'avait que sa mémoire comme témoin, drôle de manière que cela.

Bonjour,
excusez moi, mais vous ne précisez point quel jour les fait on eu lieu. En ma mémoire j'ai croisé plusieurs fois ces personnes qui sont quelque peu désagréable certes parfois bien plus que Medso lui même.
Je comprend pas trop ce qu'on lui reproche ces bout de Velin ne veulent rien dire pour moi.
le faite qui me trouble c'est que la dame là *montre Anaelle_shanna* à ouvert une taverne à Antwerpen depuis peu je ne comprend pas si le sieur Medso la dérange tant pourquoi m'a t elle bloqué la porte à moi et non à lui ? bizarre n'est il pas ? pour ma part quelqu'un qui veut me violer et m'insulte c'est lui à qui je bloquerais la porte et non à sa maitresse.
j'en déduis donc que cette plainte est une mascarade qui cache autre chose en effet.

elle salue la court et se retire.

La défense a appelé Troudebal à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Je suis Troudebal. J'étais là au moment des faits. J'étais là quand le dénommé Krattos s'est mis, sans raison, à insulter toutes les personnes en taverne. Nous lui avons proposé un duel en lice, ce lache a refusé...
Après je ne sais pourquoi il cherche à faire passer Medso comme insultant alors que c'est lui même qui l'est.
Peut-être a t'il peur que Medso lui pique sa future place de maire?

En tout cas Krattos mérite d'être puni.

L'accusation a appelé Anaelle_shanna à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Ana se leva et prit la parole après qu'on lui est demandé*

Monsieur le Juge, Dame Procureur,
Messieurs, Dames de la Cour
Bonjour,

Je viens aujourd�hui témoigner des méfaits de l�odieuse personne qui se trouve sur le banc des accusés, ce dernier m�a molesté, gravement insulté et cela a de nombreuses reprises.
J�ai du subir de nombreuses choses venant de lui, tout autant de son acolyte. Ces menaces de viol a mon encontre me force a me retrancher dans un entrée ou l�accès leur est formellement interdit.

Est-ce une vie, Mon sieur le Juge ? Vais-je devoir rester cloitrer chez pareillement, sans pouvoir mettre un pied dehors, de crainte de croiser ce fou ?
Je m�y refuse.

Votre honneur, je suis Capitaine flamande, je respecte les lois et ai confiance en mon Comté. Je me présente devant vous en tant que Flamande indignée, insultée, blessée et menacée.
Je confirme que les faits se sont déroulés le dimanche au soir, en taverne, à Anvers. C'est bel et bien l'homme ici présent, nommé Medso qui m'a agressée et ridiculisée. Son camarade ici présent qui ose venir témoigner également et mentir comme l'accusé est son complice, je le reconnais parfaitement et il ne s'est pas gêné dans cette même soirée à rajouter une couche d'insulte et une baffe en plus de ce que l'accusé m'envoyait.

La deuxième personne qui défend l'accusé, Dame Catouline, elle, n'était aucunement présente durant cette soirée. Vous pourrez constater qu'elle a inutilement été invitée ici car elle dérive de la raison pour laquelle nous sommes ici.

Votre Honneur, cette personne est violente et vient proposer de nombreuses absurdités ici même, dans un tribunal.

J'espère donc que vous ferez le nécessaire afin que cet homme ne puisse plus nuire en ma personne et que lui et ses compagnons en tirent une leçon.

Que justice soit faite!

*Anaëlle se rassied à côté de son mari en attendant la suite.*

L'accusation a appelé Krattos à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Krattos se leva lorsqu'on lui demanda de prendre la parole
Il salua comme il se doit la cour, puis commença.*

Votre honneur, mes respects.

Je suis ici devant vous car j'ai porté plainte contre l'accusé ici présent pour insultes et violence envers ma femme en taverne.
Comme vous le savez déjà surement, j'ai siégé à plusieurs reprises au Conseil en tant que Prévot et Juge, et je viens de mettre fin à plus de deux ans de carrière à la Maréchaussée d'Anvers. Cette courte introduction de ma personne pour vous rappeler que je suis un fervant serveur des lois et que j'aime à ce qu'elle soient respectée, et que bien entendu, je les respecte.
J'ai une haute considération pour le tribunal qui nous permet à nous, Flamands d'origine, de nous sentir protégés d'envahisseurs agressifs tels que l'accusé. Je sais également qu'un procès demande du travail, c'est pouquoi je ne viens point ici dans l'intention de vous mentir ou de vous présenter de faux faits, comme certains.. *regard méprisant vers l'accusé*

Les faits sont simples votre honneur! L'étranger ici présent clamait en place publique qu'il allait s'opposer à la bonne organisation anversoise et se présenter aux élections. Bien entendu, vu ce qu'Anvers à connu, de nombreuses personnes ont débattues, dont moi, à ce propos et j'ai souligné, sans m'adresser directement à l'individu, qu il ne pouvait car enfreindrait les lois dans le cas ou il se présentait.Ceci n'a apparemment pas plus à l'accusé et lorsque je me suis rendu en taverne Anversoise afin de rejoindre ma femme, l'homme s'en est directement pris à moi en m'insultant dès mon entrée.
J'ai bien entendu pris sur moi et ai tenté de contenir la colère que cet individu tentait d'éveiller en moi. Ceci a duré un bon moment, de nombreuses insultes et dégradations de ma personnes se sont faites entendre, en passant par une déformation ridicule de mon prénom qui est devenu "Krados".
L'homme ne s'en est bien sur pas pris qu'à moi, il a également insulté ma femme à multiples reprises, qui je le rappelle est Conseillère de ce Comté et occupe le rang de Capitaine. Il l'a dégradé devant de nombreuses personnes, l'a humiliée et par la suite, en mon absence, a tenté d'abuser de sa personne.
Je trouve ces actes révoltant. Cet homme est un étranger qui vient sur nos terres s'installer sans permission, il insulte les Flamands de souche, clame qu il va enfreindre la loi, et l'enfreint le soir meme en taverne en agressant les rares villageois courageux qui tentent encore d'animer une ville en se rendant en taverne!

Cet homme se présente encore devant vous, amène ses odieux compagnons qui sont bien entendu complices dans ses actes, et tous osent mentir ici meme, en ce lieu de Justice !
Cette histoire s'est déroulée dimanche soir, la femme qui témoigne en faveur de l'accusé n'était aucunement présente. Son témoignage est donc totalement hors contexte. De plus, vous constaterez qu'elle n'est présente ici que dans le but de diffamer sur ma Femme en insinuant des choses infondées.
Votre honneur, l'accusé ici présent, nommé Medso est bel et bien l'agresseur auquel nous avons eu affaire. Je le reconnais parfaitement.

Vous avez donc ici devant vous un homme d'honneur et je vous certifie n'avoir dit que pure vérité sur ces faits.

Que justice soit faite!

*Krattos salua à nouveau la cour puis se rassied, attendant la suite du procès.*

Accusée, levez vous.

Nous vous informons que la justice flamande est accessible a tout les flamands ou transitants, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence et qu'elle seule est habilitée a rendre justice. Ainsi, plutôt que vouloir vous faire vous même justice, je vous encourage a engager une procédure judiciaire.

Pour les faits qui vous sont reproché,

Considérant que l'article 9. 2 de l'opus premier du chapitre II livre II du corpus législatif flamand dispose que "les témoignages directs" sont des moyens de preuve fiables; que ce même article dispose que ''pour être valable, le témoignage doit indiquer l'identité de la personne prise en flagrant délit et confirmer que l'accusé soit bien cette personne''; que les témoignages de Krattos, de Anaelle sont à cet égard tout à fait recevable,

Considérant que l'article dispose aussi que les présomptions légales de culpabilité doivent être prévues dans le Corpus législatif mais qu'elles peuvent toute fois être renversées par une preuve contraire a charge de l'accusé ; qu'aucun témoignage de la défense n'apporte de preuve contraire,

Considérant ensuite comme preuve fiable la conjonction convaincante de plusieurs éléments dans le sens de la culpabilité de l'accusé. Que les charges occupées par les témoins font de eux des témoins convaincant,s

Considérant que la Charte que le Juge prévoit que le juge se doit de prononcer une sanction lorsqu il est convaincu de la culpabilité de l'accusé,

Nous déclarons la Mesdo COUPABLE des faits qui lui sont reproché.

Considérant que nulle circonstance atténuante n'a été constatée lors du procès, nous condamnons l'accusé à se rendre en cellule pendant trois jours affin de méditer sur son méfait.

Justice est dite.

Fait a Bruges, le 9 avril de l'an 1460
Par Pino van Westmalle, juge des flandres