Eulaly
Nombre de messages : 280 Localisation : Tournai Date d'inscription : 11/02/2010
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| Sujet: [TOP] Happolon Lun 26 Mar 2012 - 16:14 | |
| - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Hapollon le nommé en date du 5 mars 1460 Il lui est reproché d�avoir employé un ouvrier non qualifié a moins de 15 écus. Voici les preuves procurée par la marechaussée : https://i.servimg.com/u/f43/14/43/30/94/2310.jpg Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand : >> Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public. ----------------------------- ***Décret relatif à la grille salariale*** ----------------------------- Qu�il soit su de tous, qu�à compter du premier jour de juin de l�an de grâce 1459,
Le salaire d'un ouvrier non qualifié sera de 15 écus minimum. Le salaire d'un ouvrier qualifié sera de 19 écus minimum. Un ouvrier est dit qualifié dès que l'embauche requiert au minimum une caractéristique.
*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*
Accusé, levez-vous ! Je vous informe que : - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *] -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez contacter Slamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un. - Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Edelwine sera appelé à témoigner. °La conciliation n'a pas abouti. °L'accusé est récidiviste
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour du 9 mars de l'an 1460, par le Procureur Pino van Westmalle.
Accusé, la Cour vous écoute ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Je suis nouveau dans ce jeu, je ne connaissait pas cette loi disant qu'il y avait un salaire minimum à donner pour un travail... Mais maintenant je sais qu'il y a un salaire minimum a donner, et j'en tiendrais compte. Ca ne se reproduira plus! - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Nouveau� Nouveau�
Voyez ce qu�y est écrit là ? Récidiviste. R E.C. I .D .I .V.I .S.T.E . Ca vient du verbe récidiver qui veut dire faire à nouveau. C�est dans ce sens là que vous dites « nouveau » ?
Le gars qui vient bosser chez vous, il doit casser sa croûte aussi hein. Et pour qu�il puisse vivre décemment, y�a des lois qui existent. Et la loi vous dit que pour un ouvrier non qualifié c�est 15 écus minimum et pour un qualifié c�est 19. La loi c�est pas fait pour les chiens nom de dieu !
Alors on ne sait pas une fois, on est averti, on ne refait plus. Mais là, vous, vous êtes RE.CI.DI.VIS.TE. Et en plus on vous a accordé de réparer votre erreur avec la conciliation. Mais non ! Messire est au-dessus des lois ! Messire pense qu�il peut faire crapahuter les braves flamands dans son champ pour deux pommes et un sourire !
*Se tournant vers le juge :
Votre honneur,
*Di diou, elle ne s�y ferait jamais.
Cet homme se moque du monde. Un nouveau récidiviste oui ! Je demande à son encontre une peine de 30 écus pour lui apprendre qu�on n�esclavagit qu�on n�esclav� qu�on n�a pas le droit de d�esclavagiser son prochain. Merci. | |
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