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 Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres (relax)

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pino
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Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres (relax) Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres (relax)   Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres (relax) EmptyVen 18 Nov 2011 - 21:33





Doudou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Enoncé du verdict



Citation :
Le prévenu a été relaxé.




Accusé, levez vous.

Concernant la plainte pour insulte,

La cours reconnaît que les mot « lâche » et « félon » on été dit par le Vicomte au parlement. Cependant, nous n'estimons pas que ces mots soient des insultes.

Concernant la plainte pour diffamation,

Il est de notoriété publique que Slamjack est a bord du Flanders II et reconnu traître et ennemis de la France ainsi que tout les membres de l�équipage du Flanders II.

Nous n'estimons donc pas qu'il y aie de diffamation.

Concernant la plainte pour harcèlement,

Les preuves avancées par l'accusation sont insuffisante pour émettre un jugement.

Pour les trois chefs d'accusation, nous relaxons l'accusé. Cependant, nous nous permettons de vous encourager a l'avenir a modérer vos propos.

Justice est faites


Pino van Westmalle,
Juge des flandres
fait a Anvers le 4 novembre 1459






Acte d'accusation

Citation :
Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait du dénommé Doudou. Il lui est reproché d'avoir insulté et diffamé le Seigneur Slamjack, ce dernier se plaignant même de harcèlement. Ceci se serait passé en date du 30 septembre.

Voici la lettre formelle de plainte contenant les preuves de la forfaiture :

« Messire Prévôt,

je désire déposer plainte contre le vicomte de Tourcoing, Doudou, pour trois infractions :

- insultes
- diffamation
- harcèlement

Les faits se déroulent au sein du Parlement.
Opus 2 de La Constitution a écrit:

Art 4 : Tout résidant du Comté a le droit de porter plainte s�il est victime d�un délit ou d�un crime décrit dans les lois du Comté.

Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


https://nsa28.casimages.com/img/2011/09/30/11093004014059873.png

On dirait qu'il me traite de lâche. C'est bien une insulte.

Et aussi pour diffamation :

https://nsa27.casimages.com/img/2011/09/30/110930040457453268.png

Puisqu'il prétend que la Reyne veut ma tête mais qu'il avance cela sans pouvoir le prouver.
Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public


Enfin, de par son insistance, j'estime qu'il s'agit là de harcèlement.

Je dépose cette plainte entre vos mains, Maréchal, certain du suivi que vous lui accorderez.

Mes respects,
Le Général Slamjack. »

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci :

Livre II Opus 3 article 2 : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Livre II Opus 3 article 2 : Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Seront appelés à la barre comme témoins : Slamjack

*La jeune procureur se tourne vers l�accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876


-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 2 Octobre de l'an de grâce 1459 par Anaelle Shanna d�Eirbal, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Pour commencer, je ne suis pas "doudou" mais le Vicomte de Tourcoing et Slamjack n'est pas un seigneur mais un simple roturier.

Ensuite, je persiste et signe mes dires. Ne pas assumer ses actes est une preuve de lâcheté.

Quant à la diffamation, je citerai l'article de l'AAP de Dauphin réputé proche de la Reyne qui annonce " la Reyne de France réclame la tête des FSF"
Étrangement Slamjack n'a pas porté plainte pour diffamation contre KAP...

Je rajoute que je doute que la Reyne cherche Slamjack pour lui faire ses honneurs. Surtout quand celui-ci publie à la vue de tous en Gargotte qu'il attaque le Duché de Normandie, terre directe de la Reyne.
Je cite l'annonce des FSF signé par Slamjack lui-même : " Nul n�ignore que les Forces Spéciales Flamandes ont effectué, en date du 11 septembre, une série d�attaques navales visant les installations maritimes du Duché de Normandie."

Pour finir sur le harcèlement, j�attends les preuves d'insistances pour me défendre.

Je vous remercie de votre attention.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
***C�est avec une attention toute particulière que la jeune procureure écoutait les dires du « Vicomte de Tourcoing », les premières paroles de ce dernier lui étant destinées, la blonde sourit�***

Haem !!! Vicomte Doudou,

Avant de commencer, je tenais à m�excuser, bien que ce n�était bien sûr pas un manque de respect de vous prénommer.

Ceci ayant été mis au point, passons donc à l�affaire qui vous mène en ce lieu, les insultes proférées à l�encontre du Sieur Slamjack.

***se racle légèrement la gorge afin de s�éclaircir la voix***

Vicomte,

Comme vous le dites, « la Reyne réclame la tête des FSF »�nous l�avons tous lu�
Il est fort probable que le Sieur sera puni pour ces actes, mais nous ne sommes point là pour cela�

Vous traitez ouvertement ce Sieur de lâche, de félon et d�autres noms d�oiseaux sûrement tout aussi charmants que ceux déjà susnommés�

Vous le diffamez, et vous ne le niez pas� quant au harcèlement, il va de soi que vos interventions à son encontre prouvent ce harcèlement�que ce soit au Parlement ou bien encore en gargotte.

Pour en finir Vicomte, laissez les autorités compétentes juger ce Sieur�sans vous en mêler.

***se tourne maintenant vers le juge***

Votre honneur,

Les faits sont indéniables, nous avons droit à des insultes, de la diffamation et du harcèlement de la part du Vicomte de Tourcoing�

Certes les insultes sont légères, mais le préjudice reste moral, quant au harcèlement, la pression étant tellement grande que le pauvre Sieur Slamjack a de gros soucis de sommeil.

En conséquence, votre honneur, je requiers à l�encontre du Vicomte, une compensation pécuniaire minimale, s�élevant à une dizaine d�écus.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur,


Quelques définitions :
lâche, nom
Sens 1 Personne qui n'a pas de courage. Anglais coward
Sens 2 Personne méprisable.

J'estime qu'une personne qui attaque la Reyne est méprisable.

félon, nom
Sens 1 Traître [Littéraire]

Quand on attaque la Reyne, nous sommes un traitre à la couronne.

Et autres noms d'oiseaux, désolé mais éta


La défense a appelé Doudou à la barre
Voici son témoignage :

Désolé de l'interruption.

Je disais qu'on m'accuse d'autres noms d'oiseaux mais sans les citer ou les prouver. Cela est très facile pour se défendre... Je me croyais pourtant dans une cours de justice.

Je n'ai pas insulté ni diffamé.
Slamjack est un félon à la couronne royale, nous sommes sur un territoire de la Reyne. Ce n'est ni de la diffamation ni des insultes c�est la réalité.

Quant au harcèlement, j�attends toujours les preuves. On ne m'a fourni qu'une conversation, c'est léger pour un harcèlement...

Merci de votre attention.



Il le dit lui même dans ces courriers publics !


La défense a appelé Doudou à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Doudou glissa un papier tiré du CL au procureur

***LIVRE I : DE LA CONSTITUTION Opus.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble ...
... Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies. ***

L'accusation a appelé Krattos à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Le Prévôt se leva et prit la parole.*

Votre honneur, le Général Slamjack n'étant pas en terres flamandes, je vous lis ici même son témoignage qu'il m'a envoyé par courrier.

*Krattos se racla la gorge et lu d'une voix forte et claire.*

"
Je présente mes respects à l'honorable Cour de Justice flamande.

Le Vicomte de Tourcoing reconnait avoir tenu ces propos à mon encontre, et c'est une bonne chose. "Lâche", "Félon" sont des qualificatifs insultants et, que cela soit vrai ou pas, le fait de les prononcer publiquement reste une insulte, aux yeux de notre Corpus Législatif. Ce serait trop facile de pouvoir insulter un individu et de s'en défendre ensuite en disant : "Je peux l'insulter d'enfoiré, puisque c'est vrai".

Non, la loi ne fonctionne pas comme ça. Une insulte, quelle soit basée sur des éléments probants ou non, est une infraction.

Mieux : lorsque des faits sont narrés sans que la preuve de leur bien-fondé ne soit apportée, et que ces faits portent atteinte à l'honneur d'une personne, cela s'appelle de la diffamation. Injures, diffamation, tout y est!

Car, qu'on s'entende bien, le fait que la Reyne ou que la dernière des filles de joie me qualifie de "félon", c'est une injure. Et si le dernier des crétins repète ces mots sans apporter la preuve de ce qu'il avance, c'est une insulte, mais aussi de la diffamation.

Rappelez-vous le procès en appel opposant Pinolebouru au Comté de Flandres (Skal/Ascalion). Skal s'était contenté de "répéter un fait qui était notoire" et la Cour d'Appel a tranché en disant que c'était bel et bien de la diffamation. C'est ce qu'a fait Doudou en répétant ce qu'il n'a pas les moyens de prouver, fut-ce de la bouche même de la Reyne.

Pour ce qui est du harcèlement, il suffit de voir avec quel entrain le Vicomte de Tourcoing a réitéré ses propos, à plusieurs reprises, au Parlement, en appelant même à ma destitution en outrepassant tous ses droits de simple Echevin, à tel point que le Président lui-même du mettre fin au débat.

S'en prendre à la même personne, à plusieurs endroits, à plusieurs reprises et de plusieurs manières, la loi nomme ça du harcèlement.

Mes hommages à la Cour.


Le Général Slamjack."

*une fois terminé, il se rassied*











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