Dossier Woezel - Vente illégale de bois [Coupable]

Charges:
Vente illégale Bois

Infractant :



Casier judiciaire :

Garni !

- Le 20/07/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant : Conciliation => 5 écus d'amende.
- Le 06/09/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant Procès: Coupable 5o écus d'amende.
- Le 29/10/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant Procès: Coupable 5o écus d'amende.
- Le 5/11/1457, Gent : TOP Marchand ambulant récidive Procès: Coupable 100 écus d'amende 1 jour de prison.

Fait :

Dame Woezel, hollandaise, est venue vendre 21 stères de bois à Gent sans aucune autorisation de la mairie.
Son prix est inférieur à celui exclusivement vendu par la mairie, et met celle-ci en danger.

Preuve :



les témoins et les personnes impliquées :
Woezel infractant
Lancelo maréchal et maire de Gent

Moi Lancelot, fidèle serviteur de Gent; demande au procureur de Flandres l'ouverture du procès de Dame Woezel rapidement.

Je demande le jugement ferme mais la clémence de la peine du juge;
la personne étrangère n'set pas forcément au fait de notre langue et nos lois, et elle ne veut pas forcément mal faire.
Avec l'abrogation du monopole du bois; il est très important que les gens ne se croient pas tous permis désormais, et viennent vendre leur bois chez nous de façon anarchique, et mettre ne péril la mairie de Gent, ou toute autre mairie flamande d'ailleurs, nous devons être fermes.

Toujours pas passé l'exam du barreau, donc un coup d'oeil s'il vous plait...

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Dame Woezel en date du 24 Octobre 1459 à Ghent.

Il lui est reproché d’être venue vendre du bois, 21 stères pour être exacte, sans autorisation de la mairie, le prix de vente de ces stères est inférieur a celui exclusivement vendu par la mairie.
De plus, il est à retenir que nous avons à faire à une multi récidiviste.

Voici les preuves de la forfaiture, un extrait de son casier judiciaire, ainsi que le courrier du Bourgmestre Maréchal Lancelo:

Preuves :

https://2img.net/r/hpimg11/pics/499631Woezelbois.png

https://2img.net/r/hpimg4/pics/825718Lancelotwoezel.png

Casier Judiciaire :
- Le 20/07/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant : Conciliation => 5 écus d'amende.
- Le 06/09/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant Procès: Coupable 5o écus d'amende.
- Le 29/10/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant Procès: Coupable 5o écus d'amende.
- Le 5/11/1457, Gent : TOP Marchand ambulant récidive Procès: Coupable 100 écus d'amende 1 jour de prison.

Courrier :
Moi Lancelot, fidèle serviteur de Gent; demande au procureur de Flandres l'ouverture du procès de Dame Woezel rapidement.

Je demande le jugement ferme mais la clémence de la peine du juge;
la personne étrangère n'set pas forcément au fait de notre langue et nos lois, et elle ne veut pas forcément mal faire.
Avec l'abrogation du monopole du bois; il est très important que les gens ne se croient pas tous permis désormais, et viennent vendre leur bois chez nous de façon anarchique, et mettre ne péril la mairie de Gent, ou toute autre mairie flamande d'ailleurs, nous devons être fermes.






Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, chapitre III, Opus II , article 3, dont voici un extrait:

Article 3.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourna vers l'accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure:

- Sera appelé à témoigner, le Maréchal et Bourgmestre Lancelo.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 28 Octobre 1459,
Faict à Bruges, par Anaëlle Shanna d’Eirbal, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

il ya quelques semaines, le maire de Gand lancelo m'a demandé si j'avais de bois. Ce que je n'ai pas
à Gand il n'y avait pas de bois pendant des semaines sur le marché.
J'étais avec mon mari Wolfke sur un voyage ,pour aller couper du bois.
Wolfke avait besoin du bois pour ce métier.
Je pensais que pour met le bois sur le marché, pour aider les gens de Gand .Ce n'était pas mon intention de faire mal, , je vouler juste aider.
pourquoi je suis ici?
Je suis ici parce que mon mari vit ici Gent.
et j'ai un appartement à Bruges

J'espère que ce malentendu est plus rapide oubliér.
et que nous communiquons mieux.

encore mes exuses pour faire mal aux commune.

La défense a appelé Wolfke à la barre:

Citation :

Voici son témoignage :

Bonjour,
Woezel vive ici en flandre
Elle n'est pas une marchant
Elle voullais just aider.

Le raison que elle avais cherche du bois Est pas ce que
Il y n'avais pas du bois au marche de Gand et ca pour longtemp
Et ele voullais aider les artissanes.
Elle n'a pas besoin du bois .
Et moi n'avais aussi besoin et je demandais que elle voullais venir avec moi cherche du bois pas ce que les route Son tres dangereaux.
Elle voullais venir avec et dis à moi que Lancelot à demander du bois à elle , mais elle n'avais pas.
Elle voullais prendre du bois pour les artissanes de Gand.
Je suis dure que elle ne voullais pas faire mal aux gens ou economique de flandre.
Elle voullais just aider.

Question à touts?
Pourquoi il y n'a pas du bois à Gand pour si longtemps?
Les economique depands tres fort sur du bois.

L'accusation a appelé Lancelo à la barre:

Citation :

Voici son témoignage :

-- Lancelot attendait sagement que l'accusée se défende et se justifie, il était déçu.
-- Celle-ci ne prenait pas la peine de le faire, elle n'avait pas non plus répondu à son courrier de conciliation.
-- Appelé à la barre, il prenait la parole pour confirmer l'accusation du procureur.

Bonjour à la cour.

Je me présente Lancelot de Casteau, maréchal douanier de Gent; et également maire de ce modeste village depuis 2 mandats.

Et bien oui, je peux confirmer qu'il y a quelques jours; j'ai contrôlé cette hollandaise à la douane au petit matin.
Elle était sacrément chargée.

Quelques heures plus tard, 21 stères de bois à un prix inférieur à celui habituellement vendu par la mairie étaient déposées au marché.

J'ai immédiatement sommé Roger, d'aller intercepter cette marchandise; car personne ne m'a demandé autorisation de vendre pareil produit.

De plus, il faut savoir que ceci peut avoir un impact très fâcheux pour la mairie de Gent.
L'achat de bois d'Anvers coûte considérablement cher; et il est important de pouvoir l'écouler assez rapidement et régulièrement sur le marché; sous peine que la trésorerie du village passer en négatif.
Cela peut retarder le paiement de Gent de l'impôt comtal.
Cette personne accompagne Wolfke, forgeron de Gent et n'en ait pas à sa première action illicite.
Elle peut donc bien comprendre ce qu'elle fait; j'espère qu'elle sera condamnée à une petite peine d'amende; qui la fera réfléchir; il n'y a pas non plus mort d'homme.

Au delà de la somme préjudiciable à Gent peu importante; il ne faut surtout pas laisser passer ceci.
Sinon, nous risquons de voir le bois hollandais envahir les marchés d'Anvers, de Gent; ce serait très néfaste à notre économie.

Enfin, si la personne demandait poliment autorisation, je suis certain que l'on pourrait pu s'arranger;
mais elle fait ses coups dans le dos des mairies de Gent et d'Anvers depuis bien longtemps.

Je vous remercie de votre attention.

-- Lancelot file se rassoir en espérant que l'accusée vienne s'expliquer et demander pardon.
A défaut, il espère qu'elle sera condamnée mais que la peine ne sera pas trop lourde non plus.

Mon réquisitoire:

Citation :

La procureure écouta avec grande attention la plaidoirie de l’accusée ; une fois que tous les protagonistes eurent enfin déposé, la jeune femme put de nouveau reprendre la parole.

Votre Honneur,

Nous sommes face à une histoire de vente de bois illégale, affaire banale me direz vous ?
Cependant, en entendant tous les protagonistes de cette affaire, je viens à me poser des questions…

D’une part, nous avons notre accusée qui nous dit qu’elle ne fait que rendre service au maire : elle prétend aider la ville en allant chercher du bois pour la ville, ce qui selon moi, s’apparente à du travail de marchand ambulant, donc de ce fait, elle est soumis à la loi dont je vais réciter à nouveau un extrait maintenant :
« Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. »

D’autre part, le Bourgmestre lui, n’avait absolument pas l’air au courant de cette demande qu’il lui aurait faite.

Perd-t-il la tête ? Non j’en doute *léger sourire*

Bref !!! Notre accusée, pour éviter tout désagrément sur le marché, se devait de prévenir le bourgmestre.

Pour ces faits, Votre Honneur, l’accusée doit être reconnue coupable, car même si cette dernière est étrangère, elle connait très bien nos lois : vu son casier judiciaire, il ne peut en être autrement.

Je requiers donc contre l’accusée une amende de 50 écus, et trois jours à la mine, qu’elle se rende utile au moins pour la ville de Gent.

Enoncé du verdict: COUPABLE

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusée, levez vous.
En ce qui concerne vos ventes illégales, il est clair que vous êtes en tort car avez enfreint la loi interdisant la vente sans autorisation. De plus, votre casier nous prouve que ce n'est pas la première fois que vous faîtes de la vente illégale sur les terres flamandes.

Cependant, du fait que vous soyez en plein apprentissage de notre langue, il est probable que certains malentendus se soient imposés. En effet, nous pouvons remarquer que vous n'ayez pas répondu à la conciliation de l'Ex-Maréchal Lancelo, et vous nous dîtes ici que ce dernier vous a demandé si vous n'aviez pas de bois à lui fournir. Nous pouvons donc en constater qu'il s'agit sûrement d'un bon malentendu lors de votre traduction des mots du Bourgmestre Lancelo.

C'est pourquoi nous décidons de vous faire écoper d'une amende de 50 écus, étant donné que l'accusée a les fonds requis pour la payer. Nous vous demanderons d'être bien plus vigilante à l'avenir afin que de telles actions ne se reproduisent plus.

Justice est faite !

Fait à Anvers, le 27 Novembre de l'an 1459
Par Krattos
Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.