procès opposant Aquila. à Tournai

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé
Aquila, en date du à 10 septembre de l'an de grâce 1459.

Il lui est reproché d'avoir enfreint le décret municipal affiché en mairie de Tournai, et que je vous cite :

"Le marché de Tournai est soumis à une grille de prix (Très Bas Prix et Bas Prix), consultez la liste en bas de cette affiche avant de mettre vos marchandises en vente.
Le Bas Prix (BP) = prix minimum de vente et d'achat des denrées.
Le Très Bas Prix (TBP) = prix maximum auquel vous pouvez vendre des marchandises mais l'achat est réservé à la mairie uniquement, sauf pendant la grande braderie.
Attention! La vente de denrées entre le TBP et le BP est interdite.

Sacs de Maïs (3,00) ...........3,40
Miche de Pain .................6,60
Bouteille de Lait (9,00) .....10,00
Fruit uniquement TBP ..........8,50

Or, ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand que je vous cite également :

Toute violation d'un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public

Voici les preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img13/1117/preuveventefruit.jpg

Après un courrier envoyé le 10 septembre et un courrier de relance le 11 septembre, ainsi que 10 jours écoulés depuis sans que l'accusé ne se plie aux demandes du policier Galactica21, la conciliation a échoué.

Galactica 21 sera appelé à témoigner.

*Le Maire se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez contacter Slamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 21 septembre, par le Procureur Camille-Agathe de Clairambault pour Keewy, Maire de Tournai.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,
Attendu que le prévenu, n�a pas daigné se présenter au tribunal, il prouve donc son refus de se soumettre à la justice flamande.
En tout état de cause, son absence est un aveu de Culpabilité, et comme le dit le vieil adage : qui ne dit mot consent.
Considérant que nul n�est censé ignorer les lois, Je requiers donc pour l�accusé une sanction sans indulgence, une amende de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Galactica21 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Monsieur le juge, Mesdames, Messieurs de la cour..
Ce manant ne répond même pas au courrier qui pourtant proposait une amende hororable et raisonnable.
Il n'est pas normal de fuir ses responsabilités...
Les tarifs de la vente et de l'achat sont marqués clairement à la mairie. Une lettre d'accueil est également envoyée aux voyageurs...Cette lettre rappelle clairement le tarif du marché...
A moins d'être aveugle, le fait de vendre des produits, en l'occurence des fruits à 10 ecus, est tout simplement la volonté d'enfreindre les règles!!!
Il faut condamner l'individu à une peine supérieur à la conciliation car autrement, je ne vois plus l'intérêt de proposer de tels conciliation..de plus, il faut lancer un message fort aux habitants qui seraient tenter de faire la même chose.

Accusé, levez-vous !


Les preuves sont là, les faits etablits. La loi est claire, votre manque de concideration pour le travail des membres de la maréchaussée ainsi que pour cette cours ne plaident pas en votre faveur.

Je suivrais donc l'avis du procureur et vous comdamne a une amende de 50 ecus.

J'espère ne plus vous voir en ces lieux, mais sachez que si cela se represente, les sanctions seront plus lourdes encore.


Fait a Anvers le lundi 24 Octobre 1459
Par Pino van Westmalle,
Vicomte de Gosselies,
Juge des Flandres